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Cette liste permet de comprendre les diverses évolutions chronologiques de cette assemblée. Elle vient en complément de la catégorie Catégorie:Membre du Sénat conservateur, qui fournit une liste des membres par ordre alphabétique.
Sauf erreur[Note 2], au de chaque année, le Sénat comptait :
Année | Membres |
---|---|
1800 | 59 |
1801 | 62 |
1802 | 66 |
1803 | 74 |
1804 | 78 |
1805 | 93 |
1806 | 110 |
1807 | 120 |
1808 | 128 |
1809 | 122 |
1810 | 129 |
1811 | 140 |
1812 | 141 |
1813 | 141 |
1814 | 148 |
La constitution nomme nominativement les deux consuls sortants Emmanuel-Joseph Sieyès et Pierre Roger Ducos sénateur d'office en leur confiant la charge de nommer pour le 4 nivôse, première session, la majorité (soit 31 membres) de l'assemblée.
Le 3 nivôse de l'an VIII, les citoyens Sieyes, Roger-Ducos (consuls sortants) et les second et troisième consul arrivant Cambacéres et Lebrun se réunissent au petit palais du Luxembourg pour désigner la majorité du sénat conservateur. Ils nomment 29 sénateurs ce jour-là.
Il s'agit de[2] :
Ils sont tous convoqués individuellement pour la première séance du sénat le lendemain 4 nivôse à 9 h du matin.
Le lendemain matin, sous la présidence initiale de Michel-François Dailly, doyen de l'assemblée[Note 3] et avec Fargues (le plus jeune) comme secrétaire, 29 nouveaux sénateurs sont désignés. Il s'agit, par ordre alphabétique, de :
La séance reprend à 16 h l'après-midi du 4. Abrial, Cretet, Regnier et Roederer annoncent qu'en raison de leur nomination à d'autres postes, ils ne peuvent accepter de devenir conservateurs. En conséquence, 4 autres membres sont élus :
Lors de cette première session, Emmanuel-Joseph Sieyès est élu président, Roger-Ducos et Lacépède sont élus secrétaires.
Nommé en remplacement du sénateur Aaron Jean François Crassous, décédé[5]
L'Article 62 de cette constitution précisent que les membres du grand conseil de la Légion d'honneur sont membres du Sénat, quel que soit leur âge. À ce titre, les deux frères de Napoléon Bonaparte intègrent de fait le Sénat.
L'Article 39 de la Constitution du 16 thermidor an X précise également que les consuls sont membres du Sénat, et le président.
L'article 35 de cette constitution précisent que sont membres du Sénat :
Ceci conforte donc dans leur poste de sénateurs :
Élections pour l'une des places vacantes par la mort, ou pour l'une des places additionnelles (article 61 de l'acte du 26 thermidor an X)
Élection, pour remplacer le sénateur Fargues décédé
Nominations aux dignités de l'Empire, sénateur par droit
Napoléon informe au cours de cette séance avoir nommé :
Nominations par décret impérial
Élections de 3 sénateurs, un pour répondre à l'article 61 de l'acte du 16 thermidor an X, deux pour succéder aux sénateurs décédés Cacault et Pléville le Pelley.
Nominations au titre de l'article 57 de l'acte du 28 floréal an XII
Titulaires en tant que Grand Dignitaires
Élections faisant suite aux décès des sénateurs Defontenay, Tronchet et de Luynes
Élections de 2 sénateurs faisant suite aux décès des sénateurs Cabanis et Resnier
Nominations par Napoléon, communiqué au Sénat conservateur en séance du
Élections faisant suite aux décès des sénateurs Perregaux et de Choiseul-Praslin
Élections de 3 sénateurs, pour succéder à Vien, Garnier-Laboissière et Morand de Galle, décédés
Nominations par Napoléon, communiqués au Sénat conservateur en séance du
Élection, faisant suite au décès du sénateur comte Sers
Nomination de 5 sénateurs hollandais, faisant suite à l'annexion du Royaume de Hollande dans l'Empire :
Décret de Napoléon nommant trois italiens des « peuples des départements de Rome et du Trasimène », membre du Sénat.
Décret[7] de Napoléon nommant deux des acteurs de la signature du Concordat, membres du clergé, au Sénat.
Élection, faisant suite au décès du sénateur comte Bougainville
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