Loading AI tools
Pour les autres membres de la famille, voir Cornudet des Chaumettes.
Joseph Cornudet des Chaumettes[1], né le à Crocq[2] et mort le à Paris, est un magistrat et un homme politique français.
| Joseph Cornudet des Chaumettes | |
| Fonctions | |
|---|---|
.svg){kind=small} Royaume de FranceDéputé de la Creuse à l'Assemblée législative | |
| – (11 mois et 28 jours) |
|
 République françaiseDéputé de la Creuse au Conseil des Anciens | |
| – (2 ans, 7 mois et 1 jour) |
|
| Successeur | Poste supprimé |
| Président du Conseil des Anciens | |
| – (29 jours) |
|
| Prédécesseur | Mathieu-Augustin Cornet |
| Successeur | Louis-Nicolas Lemercier |
| Membre de la Commission intermédiaire | |
| – (1 mois et 14 jours) |
|
| Prédécesseur | Poste créé |
| Successeur | Poste supprimé |
| République française Empire français Membre du Sénat conservateur | |
| 4 nivôse an VIII () – | |
.svg){kind=small} Royaume de France Empire français (Cent-Jours)Membre de la Chambre des pairs | |
| – (1 an, 1 mois et 20 jours) |
|
| Élection | |
| Réélection | (Cent-Jours) (Révoqué par l'ordonnance du 24 juillet) |
Royaume de France.svg){kind=small} Royaume de FranceMembre de la Chambre des pairs | |
| – (15 ans, 6 mois et 8 jours) |
|
| Biographie | |
| Date de naissance | |
| Lieu de naissance | Crocq |
| Date de décès | (à 78 ans) |
| Lieu de décès | Ancien 10e arrondissement de Paris |
| Nationalité | Française
|
| Parti politique | Indépendant |
| Conjoint | Jeanne Cellin du Montel en 1787 |
| Enfants | Jeanne-Joséphine Cornudet des Chaumettes Marie-Anne-Julie Cornudet des Chaumettes Étienne-Émile Cornudet des Chaumettes Marie-Adèle Cornudet des Chaumettes Eugène-Joseph Cornudet des Chaumettes |
| Profession | Magistrat |
| Religion | Catholicisme |
|
|
|
 |
_sans_txt.svg) |
| Liste des membres de l'Assemblée Législative Liste des députés de la Creuse Liste des membres du Conseil des Anciens Liste des sénateurs de la Creuse Liste des présidents du Sénat français Liste des membres du sénat conservateur |
|
modifier  |
|
Avocat au Parlement de Paris, il plaide ensuite au siège du présidial de Guéret quand il est nommé lieutenant général au bailliage de Montaigut-en-Combraille en 1785. Lors de la création des départements, la municipalité de Crocq opte à l'unanimité, sous sa présidence, le , pour la Creuse, de préférence au Puy-de-Dôme, comme l'ensemble des communautés d'habitants du Franc-Alleu[3].
Partisan des idées nouvelles, Cornudet des Chaumettes devient procureur-syndic du district de Felletin en 1790 et le premier président de la Société des amis de la Constitution[4]. Le , il est élu, le 3e sur 7 par 252 voix sur 330 votants, député à l'Assemblée législative, où il joue un rôle modeste, mais devient membre du comité de l'ordinaire des finances[5]. Il se montre un défenseur de la cause de la monarchie constitutionnelle et vote l'absolution de La Fayette le [6].
De retour en Creuse après la chute de la royauté, il est nommé commissaire du gouvernement près le tribunal civil et criminel de la Creuse en 1795[7].
Par la suite, sous le Directoire, il est élu député le 21 germinal an V () au Conseil des Anciens, où il siège parmi les modérés, réclame la jouissance des droits politiques pour les anciens nobles, vote l'impôt sur le tabac et s'oppose aux droits de successibilité de l'État sur les biens des émigrés. Il intervient pour la première fois le pour s'opposer à la déclaration d'urgence de la résolution sur l'organisation de la garde nationale. Secrétaire, en l'an VI — il est élu le —, puis président de l'assemblée en l'an VII — du au [8] —, il est l'un des principaux coopérateurs du coup d'État du 18 brumaire, qui porte Napoléon Bonaparte au pouvoir[9],[10]. En particulier, il défend, avec d'autres, la translation des conseils à Saint-Cloud[11]. Le 20 brumaire, il fait partie de la commission intermédiaire chargée temporairement du pouvoir législatif[12].
Membre du Sénat conservateur dès sa création, le 4 nivôse an VIII (), il est le rapporteur du projet de sénatus-consulte organique du 16 thermidor an X ()[13] et secrétaire de cette assemblée en 1804[14]. De même, il est, pendant plusieurs années, membre et rapporteur de la commission du Sénat chargée d'examiner la régularité des élections au Corps législatif. En 1803, il est chargé de l'organisation des sénatoreries du Piémont. Lui-même reçoit la sénatorerie de Rennes le 5 vendémiaire an XII ()[15].
Couvert d'honneurs par le régime, il est nommé chevalier de la Légion d'honneur le 9 vendémiaire an XII (), commandeur le 25 prairial (), comte de l'Empire le et grand officier de la Légion d'honneur le .
Personnalité de la Creuse, il est nommé président du collège électoral de ce département les et . En , il est nommé commissaire extraordinaire dans la 11e division militaire (Basses-Pyrénées, Landes, Gironde), à Bordeaux[16],[17],[18].
Revenu à Paris le , il adhère à la déchéance de Napoléon et est nommé pair de France le , lors de la Première Restauration. Dans cette assemblée, il défend la liberté de la presse, réclame des indemnités pour les victimes des événements politiques et propose de rendre aux émigrés leurs biens non-vendus.
Pendant les Cent-Jours, Napoléon lui confère la pairie le . Cependant, le 22, il défend la formation d'un gouvernement provisoire[19] et s'oppose à ceux qui veulent proclamer Napoléon II. Deux jours après, avec La Tour-Maubourg et Boissy d'Anglas, il s'oppose aux dispositions révolutionnaires que l'on se propose d'introduire dans le projet de loi relatif aux mesures de sûreté générale présenté par la commission de gouvernement[20].
Exclu, avec vingt-huit autres, de la Chambre des pairs pendant la Seconde Restauration, par l'ordonnance du 24 juillet 1815, il retrouve son siège grâce à Decazes le ; le titre de baron est ensuite attaché à sa pairie par ordonnance du roi du . Là, il défend les libertés octroyées par la Charte et siège jusqu'à sa mort, après avoir prêté serment à Louis-Philippe Ier en 1830.
Il est le fils cadet de Jean-Baptiste Cornudet (né le à Crocq, mort le ), seigneur des Farges, notaire royal à Crocq, avocat au Parlement de Paris, bailli, notamment, de Barmont et de Magnat, marié en 1751 à Marie de Courteix, fille d'Annet et de Léonarde Chermartin des Bussières. Il a un frère, Michel, et deux sœurs : la première épouse M. du Courtial de La Suchette, la seconde, Marie, se marie en 1772 avec Joseph-Annet Chassaing, bailli d'Herment.
Le , il épouse à Ardes Jeanne Cellin du Montel (née audit Ardes le , fille de François Xavier, écuyer, capitaine au régiment Royal-La-Marine et de Jeanne Lagulhe), avec laquelle il a plusieurs enfants :
- Jeanne-Joséphine, née en 1790, mariée en 1810 à Joseph-Charles Aubusson de Soubrebost, président de chambre à la cour de Limoges et député, et décédée le à Paris ;
- Marie-Anne-Julie, née en 1793, mariée en 1813 au vicomte de Combarel, décédée en 1853 ;
- Étienne-Émile (1795-1870), député de la Creuse (1831) et pair de France (1846) ;
- Marie-Adèle, mariée à Lucien Arnault, préfet de la Meurthe ;
- Eugène-Joseph, né en 1799, entré comme maître des requêtes au Conseil d'État sous la Restauration, chargé en 1848 des fonctions du ministère public près la section du contentieux et chevalier de la Légion d'honneur[21].
Le , une ordonnance royale octroie à la veuve de Joseph Cornudet, qui jouissait d'une pension d'ancien sénateur de 24 000 francs, une pension annuelle et viagère de 6 000 francs[22].
- Comte Cornudet et de l'Empire (lettres patentes de , Bayonne[23]) ;
- Pair de France[24] :
- Pair « à vie » par l'ordonnance du ;
- Pair des Cent-Jours () ;
- Révoqué par l'ordonnance du 24 juillet 1815 ;
- Baron-pair héréditaire (, lettres patentes du ) ;
- Comte-pair héréditaire (lettres patentes du ) ;
- Légion d'honneur[25] :
- Légionnaire (9 vendémiaire an XII : ), puis,
- Commandant (25 prairial an XII : ), puis,
- Grand officier de la Légion d'honneur ().
| Figure | Blasonnement |
 .svg) |
Armes du comte Cornudet et de l'Empire
Coupé d'azur et de gueules ; sur l'azur à dextre quartier des comtes sénateurs, à senestre, lion posé d'or, sur le gueules, une fasce d'or.[23],[26] |
 _pair_de_France.svg) |
Armes du comte Cornudet des Chaumettes, pair héréditaire
Coupé : au I, d’azur chargé à dextre d’un miroir d’or accolé d’un serpent d’argent, à senestre d’un lion rampant d’or ; au II, de gueules à la fasce d’or.[24] |
Wikiwand in your browser!
Seamless Wikipedia browsing. On steroids.
Every time you click a link to Wikipedia, Wiktionary or Wikiquote in your browser's search results, it will show the modern Wikiwand interface.
Wikiwand extension is a five stars, simple, with minimum permission required to keep your browsing private, safe and transparent.
