Liste des membres de la Chambre des pairs (Cent-Jours)

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Liste des membres de la Chambre des pairs (Cent-Jours)

La présente liste donne la nomenclature des membres de la Chambre des pairs pendant les Cent-Jours, en observant la hiérarchie de la noblesse d'Empire.

Faits en bref Type, Président ...
Chambre des pairs
Parlement français

 Empire français (Cent-Jours)

Thumb
Présentation
Type Chambre haute
Présidence
Président Jean-Jacques-Régis de Cambacérès
Élection
Élection
Système électoral Nomination par décret impérial

Palais du Luxembourg, Paris

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Palais du Luxembourg.
Divers
Voir aussi Acte additionnel de 1815
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Il faut noter que la nomination à la Chambre haute impériale faisait du parlementaire, ipso facto, un comte de l'Empire[1],[2] et la pairie de l'Empire était héréditaire.

Liste

  • Président de la Chambre des pairs de l'Empire :
Princes impériaux, Pairs nés de l'Empire
Pairs de l'Empire

Notes et références

Voir aussi

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