Liste des députés de la Côte-d'Or

Liste des députés de la Côte-d'Or

Assemblée nationale (Cinquième République)

XVII^e législature (2024-)

Circonscription	Député	Parti		Suppléant	Autre mandat
1re circonscription	Océane Godard		PS	Stéphane Woynaroski
2e circonscription	Catherine Hervieu		LÉ	David Camus
3e circonscription	Pierre Pribetich		PS	Gaëlle Thomas
4e circonscription	Hubert Brigand		LR	Éliane Gainait
5e circonscription	René Lioret		RN	Honorine Dubief

XVI^e législature (2022-2024)

Circonscription	Député	Parti		Suppléant	Autre mandat
1re circonscription	Didier Martin		REM	Catherine Refait-Alexandre
2e circonscription	Benoît Bordat		FP	Pascal Theron	Conseiller municipal de Dijon Conseiller départemental de la Côte-d'Or
3e circonscription	Philippe Frei (à partir du 21 août 2023)		REM	*
	Fadila Khattabi (jusqu'au 20 août 2023)		REM	Philippe Frei	Nommée au gouvernement le 20 juillet 2023
4e circonscription	Hubert Brigand		LR	Eliane Lépine	Maire de Châtillon-sur-Seine Conseiller départemental de la Côte-d'Or
5e circonscription	Didier Paris		REM	Marie-Line Duparc

XV^e législature (2017-2022)

Circonscription	Député	Parti		Suppléant	Autre mandat
1re circonscription	Didier Martin		REM	Laurence Guillet
2e circonscription	Rémi Delatte		LR	Ludovic Rochette	Maire de Saint-Apollinaire
3e circonscription	Fadila Khattabi		REM	Philippe Frei
4e circonscription	Yolaine de Courson		REM	Etienne Jobard	Maire d'Arrans
5e circonscription	Didier Paris		REM	Annie Gaussens

XIV^e législature (2012-2017)

Circonscription	Identité	Parti	Autres mandats	Suppléant
1re circonscription	M. Laurent Grandguillaume	PS	Conseiller général de la Côte-d'Or	Céline Maglica
2e circonscription	M. Rémi Delatte	UMP	Maire de Saint-Apollinaire	Anne Erschens
3e circonscription	Mme Kheira Bouziane	PS	Adjointe au Maire de Quetigny	José Almeida
4e circonscription	M. François Sauvadet[1]	UDI	Président du conseil général de la Côte-d'Or	Charles Barrière
5e circonscription	M. Alain Suguenot	UMP puis LR	Maire de Beaune	Hubert Poullot

XIII^e législature (2007-2012)

Circonscription	Identité	Parti	Autres mandats	Suppléant
1re circonscription	M. Bernard Depierre	UMP	Ancien conseiller général	Danielle Juban
2e circonscription	M. Rémi Delatte	UMP	Maire de Saint-Apollinaire	Joël Abbey
3e circonscription	Mme Claude Darciaux	PS	Maire de Longvic	Michel Bachelard
4e circonscription	M. François Sauvadet[2]	UDI	Président du conseil général de la Côte-d'Or	Christian Myon décédé en 2007
5e circonscription	M. Alain Suguenot	UMP	Maire de Beaune	Pierre Damy

XII^e législature (2002-2007)

Circonscription	Identité	Parti	Autres mandats	Suppléant
1re circonscription	M. Bernard Depierre	UMP	Vice-Président du Conseil général de la Côte-d'Or	Danielle Juban
2e circonscription	M. Jean-Marc Nudant	UMP		Rémi Delatte
3e circonscription	Mme Claude Darciaux	PS	Maire de Longvic	Michel Bachelard
4e circonscription	M. François Sauvadet	UDF	1er Vice-Président du conseil général de la Côte-d'Or	Michel Protte
5e circonscription	M. Alain Suguenot	UMP	Maire de Beaune	Pierre Damy

XI^e législature (1997-2002)

Circonscription	Identité	Parti	Autres mandats	Suppléant
1re circonscription	M. Robert Poujade	RPR	Maire de Dijon	Bernard Depierre
2e circonscription	M. Louis de Froissard de Broissia[3]	RPR	Vice-Président du Conseil général de la Côte-d'Or	Jean-Marc Nudant
3e circonscription	M. Roland Carraz[4]	PS puis MDC	Maire de Chenôve	Michel Étiévant
4e circonscription	M. François Sauvadet	UDF-PRIL	Maire de Vitteaux	Michel Protte
5e circonscription	M. François Patriat[5]	PS	Maire de Chailly-sur-Armançon	Jean-Claude Robert

X^e législature (1993-1997)

Circonscription	Identité	Parti	Autres mandats	Suppléant
1re circonscription	M. Robert Poujade	RPR	Maire de Dijon	Baptiste Carminati
2e circonscription	M. Louis de Froissard de Broissia	RPR	Adjoint au maire de Blagny-sur-Vingeanne	Louis Berthou
3e circonscription	M. Lucien Brenot	CNI	Maire de Chevigny-Saint-Sauveur	Marie-Françoise Jacquet
4e circonscription	M. François Sauvadet	UDF-PR	Conseiller municipal de Chanceaux	Michel Protte
5e circonscription	M. Alain Suguenot	RPR	Vice-président du Conseil régional de Bourgogne	Pierre Damy

IX^e législature (1988-1993)

Circonscription	Identité	Parti	Autres mandats	Suppléant
1re circonscription	Robert Poujade	RPR	Maire de Dijon Président du Conseil général de la Côte-d'Or	Baptiste Carminati
2e circonscription	Louis de Froissard de Broissia	RPR	Adjoint au maire de Blagny-sur-Vingeanne Conseiller général du canton de Mirebeau-sur-Bèze, conseiller régional de Bourgogne	Louis Berthou
3e circonscription	Roland Carraz	PS	Maire de Chenôve, conseiller général du canton de Dijon-4	Hervé Bonnavaud
4e circonscription	Gilbert Mathieu	UDF	Vice-Président du Conseil général de la Côte-d'Or	Henri Constant
5e circonscription	François Patriat	PS	Conseiller général du canton de Pouilly-en-Auxois	Jean-Claude Robert

VIII^e législature (1986-1988)

Circonscription	Identité	Parti	Autres mandats
Circonscription unique	Robert Poujade	RPR	Maire de Dijon
Circonscription unique	Roland Carraz	PS	Maire de Chenôve
Circonscription unique	François Patriat	PS	Conseiller général du canton de Pouilly-en-Auxois
Circonscription unique	Lucien Jacob	RPR	Conseiller général, maire d'Échevronne
Circonscription unique	Gilbert Mathieu	UDF	Conseiller général, maire de Vitteaux

VII^e législature (1981-1986)

Circonscription	Identité	Parti	Autres mandats	Suppléant
1re circonscription	Roland Carraz[6]	PS	Maire de Chenôve, conseiller régional de Bourgogne	Jean Esmonin
2e circonscription	Hervé Vouillot	PS	Maire adjoint de Quétigny	Henri Burner
3e circonscription	François Patriat	PS	Conseiller général du canton de Pouilly-en-Auxois	Daniel Freitag
4e circonscription	Gilbert Mathieu	UDF	Conseiller général, maire de Vitteaux	Michel Protte

VI^e législature (1978-1981)

Circonscription	Identité	Parti	Autres mandats	Suppléant
1re circonscription	Robert Poujade	RPR	Conseiller général, maire de Dijon Premier Vice-Président du Conseil régional de Bourgogne	Pierre Barbier
2e circonscription	Henry Berger	RPR	Conseiller général, maire de Fontaine-Française	Maurice Lombard
3e circonscription	Jean-Philippe Lecat[7]	RPR	Conseiller général du canton de Nolay, conseiller régional	Lucien Jacob
4e circonscription	Gilbert Mathieu	UDF	Conseiller général, maire de Vitteaux	Maurice Dabé

V^e législature (1973-1978)

Circonscription	Identité	Parti	Autres mandats	Suppléant
1re circonscription	Robert Poujade[8]	UDR	Conseiller général, maire de Dijon	René Blas
2e circonscription	Henry Berger	UDR	Conseiller général, maire de Fontaine-Française	Maurice Lombard
3e circonscription	Jean-Philippe Lecat[9] puis Pierre Charles	UDR puis MRG	Conseiller général du canton de Nolay Conseiller général du canton de Liernais	Henri Moine puis Michel Volatier PS
4e circonscription	Gilbert Mathieu	RI	Conseiller général, maire de Vitteaux	Maurice Chiffon

Élection partielle du 30 septembre et du 6 octobre 1974.

Le 6 octobre 1974, Pierre Charles, MRG est élu député à la suite de la démission de Henri Moine, suppléant de Jean-Philippe Lecat.

IV^e législature (1968-1973)

Circonscription	Identité	Parti	Autres mandats	Suppléant
1re circonscription	Robert Poujade[10]	UDR	Conseiller général, conseiller municipal de Dijon	René Blas
2e circonscription	Henry Berger	UDR	Conseiller général, maire de Fontaine-Française	Maurice Lombard
3e circonscription	Jean-Philippe Lecat[11]	UDR		Henri Moine
4e circonscription	Gilbert Mathieu	RI	Conseiller général, maire de Vitteaux	Maurice Chiffon

III^e législature (1967-1968)

Circonscription	Identité	Parti	Autres mandats	Suppléant
1re circonscription	Robert Poujade	UDR	Conseiller général, conseiller municipal de Dijon	René Blas
2e circonscription	Henry Berger	UDR	Conseiller général, maire de Fontaine-Française	Maurice Lombard
3e circonscription	Pierre Charles	FGDS-Rad.	Conseiller général, adjoint au maire de Liernais	Auguste Variot, SFIO
4e circonscription	Robert Morlevat	FGDS-Rad.	Conseiller général, maire de Semur-en-Auxois	Fernand Petitfour, SFIO

II^e législature (1962-1967)

Circonscription	Identité	Parti	Autres mandats	Suppléant
1re circonscription	Félix Kir	CNIP	Maire de Dijon, Vice-Président du Conseil Général	André Bourland
2e circonscription	Henry Berger	UNR		Maurice Lombard
3e circonscription	Albert Lalle	RI	Maire de Villy-le-Moutier	Jean Latour
4e circonscription	Robert Morlevat	Rad.	Conseiller général, maire de Semur-en-Auxois	Edmond Brigand

I^re législature (1958-1962)

Circonscription	Identité	Parti	Autres mandats	Suppléant
1re circonscription	Félix Kir	CNIP	Maire de Dijon, Vice-Président du Conseil Général	Jean Veillet
2e circonscription	François Japiot	CNIP	Conseiller municipal de Dijon	Charles Delatte
3e circonscription	Albert Lalle	CNIP	Maire de Villy-le-Moutier	Jean Latour
4e circonscription	Marcel Roclore	CNIP	Président du Conseil général de la Côte-d'Or Maire de Saulieu	Michel Sordel

Quatrième République

Troisième législature (1956-1958)

Pierre Meunier (Républicain progressiste)

Jean Bouhey (SFIO)

Félix Kir (CNI)

Marcel Roclore (CNI)

Albert Lalle (CNI)

Deuxième législature (1951-1956)

Pierre Meunier (Républicain progressiste)

Jean Bouhey (SFIO)

Félix Kir (Républicains indépendants)

Albert Lalle (Républicains indépendants)

Pierre Billotte (RPF)

Première législature (1946-1951)

Pierre Meunier (Union républicaine et résistante)

Jean Bouhey (SFIO)

Félix Kir (Républicains indépendants)

Marcel Roclore (Républicains indépendants)

Albert Lalle (Républicains indépendants)

Gouvernement Provisoire de la République Française

Seconde assemblée constituante (juin-novembre 1946)

Jean Bouhey (SFIO)

Félix Kir (Républicains indépendants)

Marcel Roclore (Républicains indépendants)

Albert Lalle (Républicains indépendants)

Première assemblée constituante (1945-1946)

Jean Bouhey (SFIO)

Claude Guyot (SFIO)

Félix Kir (Républicains indépendants)

Marcel Roclore (Républicains indépendants)

Troisième République

Assemblée nationale (1871 - 1876)

• Gustave Tridon démissionne en 1871
• Giuseppe Garibaldi
• Édouard Lockroy démissionne en 1871
• Sadi Carnot (président)
• Henri Lévêque
• Charles Mazeau
• Pierre Magnin
• Pierre Joigneaux
• Antoine Carion
• François Auguste Dubois
• Henri Moreau

Ire Législature (1876 - 1877)

• Sadi Carnot (président)
• Louis Hugot
• Henri Lévêque
• Henri Bordet
• Pierre Joigneaux
• François Auguste Dubois

IIe législature (1877 - 1881)

• Sadi Carnot (président)
• Louis Hugot
• Henri Lévêque
• Arthur Leroy
• Pierre Joigneaux
• François Auguste Dubois

IIIe législature (1881 - 1885)

• Sadi Carnot (président)
• Louis Hugot
• Henri Lévêque
• Arthur Leroy
• Pierre Joigneaux
• François Auguste Dubois

IVe législature (1885 - 1889)

• Sadi Carnot (président) élu président de la République en 1887 remplacé par Léopold Cernesson
• Eugène Spuller
• Henri Lévêque
• Arthur Leroy
• Pierre Joigneaux
• François Auguste Dubois décédé en 1888, remplacé par Amédée Bargy

Ve législature (1889 - 1893)

• Eugène Spuller élu sénateur en 1892, remplacé par Pierre Guéneau
• Victor Prost décédé en 1891, remplacé par Henri Ricard
• Amédée Bargy décédé en 1893, remplacé par François Bordet
• Henri Lévêque
• Arthur Leroy
• Mathieu Bizouard-Bert

VIe législature (1893 - 1898)

• Pierre Guéneau décédé en 1894, remplacé par Ernest Carnot
• Henri Ricard
• Pierre Armand Vaux
• Claude Delanne
• Arthur Leroy
• Mathieu Bizouard-Bert

VIIe législature (1898 - 1902)

• Alfred Muteau
• Henri Ricard
• Jean-Baptiste Guéneau
• Pierre Armand Vaux
• Ernest Alfred Debussy
• Arthur Leroy

VIIIe législature (1902 - 1906)

• Georges Petit (homme politique) décédé en 1904 remplacé par Henri Tenting
• François Carnot
• Étienne Camuzet
• Jean-Baptiste Bouhey-Allex
• Alfred Muteau
• Ernest Alfred Debussy

IXe législature (1906 - 1910)

• François Carnot
• Étienne Camuzet
• Louis Gérard-Varet
• Henri Tenting
• Ernest Messner
• Alfred Muteau

Xe législature (1910 - 1914)

• Jean-Baptiste Bouhey-Allex décédé en 1913, remplacé par Louis Hébert (homme politique)
• Émile Vincent
• Étienne Camuzet
• Pierre Émile Charles
• Pierre Lefol
• Alfred Muteau

XIe législature (1914 - 1919)

• Paul Gruet
• Henri Barabant
• Émile Vincent
• Étienne Camuzet
• Pierre Lefol décédé en 1918

XIIe législature (1919 - 1924)

Les élections législatives de 1919 furent organisées au scrutin proportionnel de liste. Elles marquèrent au niveau national la victoire du "Bloc national" de centre-droit.

• Émile Vincent
• Adéodat Boissard
• Étienne Camuzet
• Étienne Charlot
• Auguste Montenot élu sénateur en 1921

XIIIe législature (1924 - 1928)

Les élections législatives de 1924 furent organisées au scrutin proportionnel de liste. Elles marquèrent au niveau national national la victoire du "Cartel des gauches".

• Henri Barabant
• Émile Vincent
• Étienne Camuzet
• Étienne Charlot
• Pierre Émile Charles

XIVe législature (1928 - 1932)

Les élections législatives furent au scrutin d'arrondissement majoritaire à deux tours de 1928 à 1936.

• Gaston Gérard
• Émile Vincent
• Étienne Camuzet
• Étienne Charlot
• Jules Poillot

XVe législature (1932 - 1936)

• Robert Jardillier
• Auguste Jacot (homme politique)
• Paul Gruet
• Émile Vincent
• Jules Poillot

XVIe législature (1936 - 1940)

• François de Champeaux
• Jean Bouhey
• Robert Jardillier
• Pierre Mathé
• Gaston Gérard

Corps législatif (Second Empire)

I^re Législature (29/03/1852-28/11/1857)

• Théodore Michel Vernier (1810-1892) ;
• Julien dit Jules Ouvrard (1798-1861) ;
• Jean-Baptiste-Charlemagne Louis-Bazile (1786-1866) ;

II^e Législature (28/11/1857 - 05/11/1863)

• Guillaume Félix Alphonse Marey-Monge (1818-1877), maire de Pommard, conseiller général du canton de Gevrey (1861) - Majorité dynastique
• Théodore Michel Vernier (1810-1892) ;
• Julien dit Jules Ouvrard (1798-1861) ;
• Jean-Baptiste-Charlemagne Louis-Bazile (1786-1866) ;

III^e Législature (05/11/1863- 28/04/1869)

• Henri Armand Rolle (1829-1903) ;
• Pierre Magnin (1824-1910) ;
• Guillaume Félix Alphonse Marey-Monge (1818-1877), maire de Pommard, conseiller général du canton de Gevrey (1861) - Majorité dynastique
• Théodore Michel Vernier (1810-1892) ;

IV^e Législature (28/04/1869- 04/09/1870)

• Henri Armand Rolle (1829-1903) ;
• Pierre Magnin (1824-1910) ;
• Guillaume Félix Alphonse Marey-Monge (1818-1877), maire de Pommard, conseiller général du canton de Gevrey (1861) - Majorité dynastique

Assemblée nationale législative (28/05/1849-02/12/1851)

• Pierre Joigneaux (1815-1892) ;
• James Demontry (1806-1849) ;
• Adrien Théodore Benoît-Champy^[12] (1805-1872), député de la Côte-d'Or (1849-1851), puis de l'Ain (1855-1857), président du tribunal de la Seine ;
• Henri Lemulier (1803-1872) ;
• Étienne Maréchal (1797-1869) ;
• Jacques Noblet (1785-1863) ;
• Achille Chaper (1795-1874) ;
• François Mauguin (1785-1854) ;
• Claude-Nicolas Vaudrey (1784-1857) ;

Assemblée nationale constituante (04/05/1848-26/05/1849)

• Pierre Joigneaux (1815-1892) ;
• Louis Jean Joseph Blanc (1811-1882) ;
• Jean-Baptiste Edouard Bougueret (1809-1888) ;
• James Demontry (1806-1849) ;
• Antoine Marie Joseph Maire (1804-1857) ;
• Étienne Maréchal (1797-1869) ;
• Pierre Perrenet (1797-1871) ;
• François Monnet (1796-1850) ;
• Pierre Alexandre Godard-Poussignol (1793-1872) ;
• Jean Hugues Magnin-Philippon (1791-1856) ;
• François Mauguin (1785-1854) ;

Chambre des députés (Monarchie de Juillet)

I^re Législature (29/07/1830-31/05/1831)

• Jean-Baptiste-Charlemagne Louis-Bazile
• François Mauguin
• Guillaume Saunac
• Étienne Nicolas Philibert Hernoux
• Henri Jules de Berbis

II^e Législature (23/07/1831-25/05/1834)

• Étienne Cabet (1788-1856) ;
• Jean-Baptiste-Charlemagne Louis-Bazile (1786-1866) ;
• François Mauguin (1785-1854), élu contre le général Stanislas Marey ;
• Étienne Nicolas Philibert Hernoux (1777-1858) ;

III^e Législature (31/07/1834-03/10/1837)

• Jules Étienne François Muteau (1795-1869) ;
• Jean Vatout (1791-1848) ;
• Joseph Pétot (1788-1861) ;
• François Mauguin (1785-1854) ;
• Étienne Nicolas Philibert Hernoux (1777-1858) ;

IV^e Législature (18/12/1837-02/02/1839)

• Jules Étienne François Muteau (1795-1869) ;
• Jean Vatout (1791-1848) ;
• Joseph Pétot (1788-1861) ;
• François Mauguin (1785-1854) ;
• Guillaume Saunac (1779-1856) ;

V^e Législature (04/04/1839-12/12/1842)

• Jules Étienne François Muteau (1795-1869) ;
• Jacques-Simon Tournouër (1794-1867) ;
• Jean Vatout (1791-1848) ;
• Joseph Pétot (1788-1861) ;
• François Mauguin (1785-1854) ;
• Guillaume Saunac (1779-1856) ;

VI^e Législature (26/07/1842-06/07/1846)

• Désiré Nisard (1806-1888) ;
• Jules Étienne François Muteau (1795-1869) ;
• Jean Vatout (1791-1848) ;
• François Mauguin (1785-1854) ;
• Guillaume Saunac (1779-1856) ;

VII^e Législature (17/08/1846-24/02/1848)

• Désiré Nisard (1806-1888) ;
• Jules Étienne François Muteau (1795-1869) ;
• Jean Vatout (1791-1848) ;
• François Mauguin (1785-1854), élu contre le général Stanislas Marey ;
• Guillaume Saunac (1779-1856)

Chambre des députés des départements (2e Restauration)

I^re législature (1815–1816)

• Jean Joseph Louis de Maleteste
• Hector Joseph de Bruère de Vaurois
• Henry Catherine Brenet
• Claude Perreney de Velmont de Grosbois

II^e législature (1816-1823)

• Étienne Nicolas Philibert Hernoux
• Henri Jules de Berbis
• Jacques Étienne Caumartin
• François Bernard Chauvelin
• Henry Catherine Brenet

III^e législature (1824-1827)

• Louis Le Compasseur de Créqui-Montfort de Courtivron
• Guillaume Saunac
• Henri Jules de Berbis
• Denis Antoine Marie Fouquerand
• Henry Catherine Brenet
• Guy-Marie Sallier-Chaumont de La Roche

IV^e législature (1828-1830)

• Jean-Baptiste-Charlemagne Louis-Bazile
• François Mauguin
• Guillaume Saunac
• Étienne Nicolas Philibert Hernoux
• Henri Jules de Berbis
• François Bernard Chauvelin

V^e législature (23 juin 1830 - 28 juillet 1830)

• Jean-Baptiste-Charlemagne Louis-Bazile
• François Mauguin
• Guillaume Saunac
• Étienne Nicolas Philibert Hernoux
• Henri Jules de Berbis

Chambre des représentants (Cent-Jours)

• Joseph Jacotot
• Jean-Baptiste Simonnot
• Jean-Baptiste Touzet
• Antoine Joseph Veaux
• Jean-Baptiste Édouard
• Hubert Michel François Vaillant
• Jean-Baptiste Chantrier

Chambre des députés des départements (1re Restauration)

• Henri Bouchard
• Edme Antoine Villiers
• Erard-Louis-Guy de Chastenay-Lanty

Corps législatif (1800-1814)

• Nicolas Frochot
• Henri Bouchard
• Edme Antoine Villiers
• Florent Guiot
• Jean Guillemot
• Charles Gauthier
• Martin Lejéas-Carpentier
• Claude-Michel Larché
• Erard-Louis-Guy de Chastenay-Lanty

Conseil des Cinq-Cents (1795-1799)

• Claude-Antoine Prieur-Duvernois
• Jean Jérôme Buvée de Mirebeau
• Théophile Berlier
• Denis Bénigne Dézé
• Florent Guiot
• Charles-François Oudot
• Nicolas Morisot
• Jean Guillemot
• Joseph Godard-Barive
• Gaspard Monge
• François-Jérôme Riffard Saint-Martin
• François Robert

Convention nationale (1792-1795)

Députés

1. Claude Basire, ancien député à la Législative, membre du directoire du district de Dijon. Est guillotiné le 16 germinal an II (5 avril 1794). Est remplacé par Édouard Le Flaive, le 11 floréal an II (30 avril 1794).
2. Louis-Bernard Guyton-Morveau, ancien député à la Législative, procureur général syndic du département.
3. Claude-Antoine Prieur-Duvernois, officier du génie, ancien député à la Législative.
4. Charles-François Oudot, commissaire national au tribunal de Beaune, ancien député à la Législative.
5. Florent Guiot, juge au tribunal de Sémur, ancien Constituant.
6. Charles Lambert, juge de paix du canton d'Autricourt, ancien député à la Législative.
7. Nicolas-Joseph Marey, négociant à Nuits, ancien suppléant à la Législative.
8. Narcisse Trullard, officier de génie.
9. Juste Rameau de La Cérée, membre du directoire du département.
10. Théophile Berlier, avocat, membre du directoire du département.

Suppléants

1. Jean-Baptiste Édouard, ancien suppléant à la Législative, marchand à Puligny. Remplace Basire, le 11 floréal an II (30 avril 1794).
2. Marc-Antoine Sirugue, administrateur du département. Est appelé à siéger en vertu de l'article 1^er de la loi du 7 ventôse an III (25 février 1795) et du tirage au sort destiné à compléter les membres de la Convention, opéré le 5 floréal an III (24 avril 1795).
3. Gaudemet, maire d'Auxonne. N'a pas siégé.
4. Ligeret (François), juge à Sémur. N'a pas siégé.

Assemblée législative (1791-1792)

Députés

1. Claude Bernard Navier, juge du tribunal de cassation.
2. Claude-Antoine Prieur-Duvernois, officier du génie.
3. Charles-François Oudot, commissaire du roi au tribunal du district de Beaune.
4. Charles François Gelot, membre du directoire du département.
5. Charles Lambert, juge de paix du canton d'Autricourt.
6. Louis Béguin, Sieur de Saint-Val et du Quartier (1747-1831), Avocat au Parlement de Paris, Maire de Baigneux, Administrateur du département et Juge royal au tribunal de Semur-en-Auxois. À l'Assemblée, il fut membre de la Commission des Affaires Étrangères puis de celle des Assignats et Monnaies.
7. Jean Étienne de Martinecourt, membre du directoire du district d'Is-sur-Tille.
8. Batault (Claude), président du tribunal du district d'Arnay-sur-Arroux.
9. Guyton-Morveau (Louis Bernard), procureur-général-syndic à Dijon.
10. Claude Basire, membre du directoire du district de Dijon.

Suppléants

1. Guéneau (François), ancien capitaine de dragons, à Semur-en-Auxois.
2. Opinel (Claude François), maire d'Auxonne.
3. Marey jeune (Nicolas Joseph), négociant à Nuits.
4. Edouard fils (Jean-Baptiste), marchand à Puligny.