quote-part
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Étymologie
Nom commun
| Singulier | Pluriel |
|---|---|
| quote-part | quotes-parts |
| \kɔt.paʁ\ | |
quote-part \kɔt.paʁ\ féminin
- Part que chacun doit payer ou recevoir dans la répartition d’une somme totale.
Avec six autres membres, en effet, Bosch paie sa quote-part pour assister au banquet traditionnel de la Confrérie de Notre-Dame organisé en l'honneur de frères nouvellement assermentés […].
— (Roger Van Schoute & Monique Verboomen, Jérôme Bosch, Renaissance Du Livre, 2003, page 17)Les associés doivent donc payer des impôts (2500 €) sur leurs quote-parts de revenu foncier.
— (Pascal Dénos, SCI: Pour bien gérer son patrimoine, Éditions Eyrolles, 2014, page 185)
- (Sens figuré)
Le baron de Galay (j’arrange ce nom) avait brillé, jeune, dans la bonne société de Budapest ; bien en vue à la cour de Vienne, il avait, disait-on, porté l’uniforme d’un régiment de hussards et eu sa quote-part de duels au sabre.
— (Marguerite Yourcenar, Archives du Nord, Gallimard, 1977, page 332)
- (Droit de la copropriété, Finance) Montant proportionnel dans un partage ou une répartition d'un bien ou d'un capital.
De là il résulte que les héritiers légitimes n'auraient pas le droit de prélever d'abord sur l'actif de la succession le montant des dettes et des charges, et de ne donner à l'enfant naturel sa quote-part que dans ce qui reste net.
— (Georges-Antoine Chabot de l'Allier, Commentaire sur les successions, suivant le code civil, Bruxelles : H. Tarlier, 7e éd. : 1834, page 286)Tout indivisaire a tout d'abord un droit individuel et exclusif sur sa quote-part.
— (Annie Chamoulaud-Trapiers, Droit des biens, Éditions Bréal, 2e éd. : 2007, page 185)Par ailleurs, lors de l'acquisition de tout ou partie du capital d'une société déjà en activité, il y a, habituellement, une différence entre le prix de transaction et la quote-part correspondante de capitaux propres acquise.
— (Simon Parienté, Analyse financière et évaluation d'entreprise, Pearson Education France, 2009, page 30)- (Par extension) — Savait-on au préalable qu'il faudrait utiliser la force pour avoir ne fût-ce qu'une quote-part dans le commerce épicier ? Mais alors, pourquoi ces tâtonnements, cette escalade de violence, rapide mais graduelle, qui s'étale sur toute une décennie pour n'atteindre son zénith que sous le gouvernement d’Albuquerque ? — (Luis Filipe F. R. Thomaz, « L'idée impériale manuéline », dans La Découverte, le Portugal et l'Europe, actes du Colloque, Paris, les 26, 27 et 28 mai 1988, publiés sous la direction de Jean Aubin, Paris : Fondation Calouste Gulbenkian, Centre culturel portugais, 1990, page 36)
Variantes orthographiques
Synonymes
Traductions
Prononciation
- \kɔt.paʁ\
- France (Toulouse) : écouter « quote-part [Prononciation ?] »
- Suisse (Lausanne) : écouter « quote-part [Prononciation ?] »
Références
- Tout ou partie de cet article a été extrait du Dictionnaire de l’Académie française, huitième édition, 1932-1935 (quote-part), mais l’article a pu être modifié depuis.
Liens externes
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