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Saint-Loup-de-Gonois est une ancienne commune française située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.
| Saint-Loup-de-Gonois | |
 La mairie. | |
.svg) Blason |
|
| Administration | |
|---|---|
| Pays | .svg){kind=small} France
|
| Région | Centre-Val de Loire |
| Département | Loiret |
| Arrondissement | Montargis |
| Intercommunalité | CC de la Cléry, du Betz et de l'Ouanne |
| Statut | Commune déléguée |
| Maire délégué Mandat |
Michele Dumaine 2019-2020 |
| Code postal | 45210 |
| Code commune | 45287 |
| Démographie | |
| Gentilé | Gonésios |
| Population | 97 hab. (2017  )
|
| Densité | 16 hab./km2 |
| Géographie | |
| Coordonnées | 48° 03′ 34″ nord, 2° 55′ 18″ est |
| Altitude | Min. 107 m Max. 148 m |
| Superficie | 6,16 km2 |
| Élections | |
| Départementales | Courtenay |
| Historique | |
| Fusion | |
| Commune(s) d'intégration | La Selle-sur-le-Bied |
| Localisation | |
modifier  |
|
Localisation
La commune de Saint-Loup-de-Gonois se trouve dans le quadrant nord-est du département du Loiret, dans la région agricole du Gâtinais pauvre[1]. À vol d'oiseau, elle se situe à 77,4 km d'Orléans[2], préfecture du département, à 14,6 km de Montargis[3], sous-préfecture, et à 10,4 km de Courtenay, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant . La commune fait partie du bassin de vie de Ferrières-en-Gâtinais[4] dont elle est éloignée de 10,5 km[5].
Les communes les plus proches sont : Courtemaux (1,5 km), La Selle-sur-le-Bied (2 km), Chantecoq (2,8 km), Mérinville (3 km), Louzouer (3,7 km), Thorailles (4,2 km), Ervauville (5,7 km), La Selle-en-Hermoy (5,7 km), Pers-en-Gâtinais (6,8 km) et Saint-Hilaire-les-Andrésis (6,9 km)[6].
Communes limitrophes
 |
Mérinville | | ||
| La Selle-sur-le-Bied | N | Courtemaux | ||
| O Saint-Loup-de-Gonois E | ||||
| S | ||||
| Louzouer |
Hydrographie
La Cléry, affluent du Loing, traverse le territoire de la commune.
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Le , la commune fusionne avec La Selle-sur-le-Bied pour former la commune nouvelle éponyme de La Selle-sur-le-Bied dont la création est actée par un arrêté préfectoral du [7].
Planification
Saint-Loup-de-Gonois fait partie de la communauté de communes du Betz et de la Cléry créée le et entrée en vigueur le . Parmi les diverses compétences attribuées à cette intercommunalité figure l'élaboration et le suivi du Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) portant sur l'ensemble du territoire de la communauté de communes[8]. Le document est approuvé par le conseil communautaire le . Pour répondre à l'obligation de mettre en conformité le PLUi avec la loi du dite « Grenelle II » et la loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové du , dite loi « Alur » mais aussi avec le schéma de cohérence territoriale du Montargois en Gâtinais et pour tenir compte de l'évolution du périmètre (Intégration de la commune de Saint-Loup-d'Ordon au ), l'assemblée prescrit la révision du PLUi par délibération du [9].
Logement
Voies de communication et transports
La commune de Saint-Loup-de-Gonois n'appartient à aucune intercommunalité à fiscalité propre jusqu'en 2011 et fait partie, à cette date, des 68 communes du Loiret dites « isolées »[10]. Elle adhère à la communauté de communes du Betz et de la Cléry lors de la création de cette intercommunalité par arrêté du avec effet au [11],[12]. La commune appartient à d'autres établissements publics de coopération intercommunale, de type syndicats ou autres regroupements intercommunaux. Le découpage territorial de ces structures est en constante évolution dans une perspective de rationalisation et d'efficience des services[Note 1].
Le , la communauté de communes du Betz et de la Cléry (CCBC) et la communauté de communes de Château-Renard (CCCR) fusionnent pour donner naissance à la communauté de communes de la Cléry, du Betz et de l'Ouanne (3CBO). À l’occasion de cette fusion, le Syndicat d’Aménagement Rural (SAR) de Château-Renard et Courtenay, totalement inclus dans le périmètre de la 3CBO, fait partie intégrante de la nouvelle entité créée[13].
Infrastructures routières
La commune est traversée par deux routes départementales à faible trafic[Note 2] : la RD 32 (898 véhicules/jour), qui relie Nargis à Courtenay[14] et la RD 36 (666 véhicules/jour), qui relie Château-Renard à Bazoches-sur-le-Betz et constitue une limite séparative avec les communes de Mérinville et La Selle-sur-le-Bied[14].
Transports en commun
Aucune ligne régulière du réseau Ulys, le réseau interurbain de transport par autocar du Conseil départemental du Loiret, ne dessert la commune. Par contre la commune bénéficie du service Ulys Proximité qui emmène les usagers de la commune vers un arrêt desservi par la ligne régulière la plus proche[15]. À compter du , la compétence des services de transports routiers interurbains, réguliers et à la demande est transférée des départements aux régions, et donc localement du département du Loiret à la région Centre-Val de Loire, consécutivement à la loi NOTRe du [16].
Risques majeurs
La commune de Saint-Loup-de-Gonois est vulnérable à différents aléas naturels : climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique (sismicité très faible)[17]. Entre 1989 et 2019, deux arrêtés ministériels ayant porté reconnaissance de catastrophe naturelle ont été pris pour le territoire de la commune pour des inondations et coulées de boue[18].
Le territoire de la commune peut être concerné par un risque d'effondrement de cavités souterraines non connues. Une cartographie départementale de l'inventaire des cavités souterraines et des désordres de surface a été réalisée. Il a été recensé sur la commune plusieurs effondrements de cavités[19].
Par ailleurs, le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sécheresse. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sécheresse[20]. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particulièrement affecté le Loiret après la canicule de l'été 2003. Une grande partie du territoire de la commune est exposée à un aléa « moyen » face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)[21].
Depuis le , la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante [22]. La commune, à l’instar de l’ensemble du département, est concernée par un risque très faible[18].
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Découpage territorial
Bloc communal : Commune et intercommunalités
La paroisse et bourg de Saint-Loup-de-Gonois acquiert le statut de municipalité avec le décret du de l'Assemblée Nationale[23] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II ()[24]. Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central[25].
Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création[26].
Circonscriptions de rattachement
Sous l'Ancien Régime, à la veille des États généraux de 1789, la paroisse de Saint-Loup-de-Gonois était rattachée sur le plan ecclésiastique de l'ancien diocèse de Sens[27] et sur le plan judiciaire au bailliage de Montargis[28].
La loi du divise le pays en 83 départements découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Saint-Loup-de-Gonois est alors incluse dans le canton de La Selle-sur-le-Bied, le district de Montargis et le département du Loiret[29].
La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838[30]. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions[31]. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes[32]. L'acte II intervient en 2003-2006[33], puis l'acte III en 2012-2015. Parallèlement l'État se réforme périodiquement. La réforme de l’administration territoriale de l’État (RéATE), entrée en vigueur au et issue de la révision générale des politiques publiques (RGPP) est une des grandes réformes visant à simplifier l'organisation de l’État.
Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Saint-Loup-de-Gonois aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.
| Circonscription | Nom | Dernière période | Type de circonscription | Évolution du découpage territorial |
|---|---|---|---|---|
| District | Montargis | 1790-1795 | Administrative | La commune est rattachée au district de Montargis de 1790 à 1795[26],[29]. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de vendémiaire an IV (1795) supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquièrent dès lors plus d'importance[34]. |
| Canton | La Selle-sur-le-Bied | 1790-1801 | Administrative et électorale | En 1790, lors de la création des cantons, districts et départements, la commune de Saint-Loup-de-Gonois est rattachée au canton de La Selle-sur-le-Bied[26]. Les cantons sont supprimés, en tant que découpage administratif, par une loi du , et ne conservent qu'un rôle électoral[34]. Ils permettent l’élection des électeurs du second degré chargés de désigner les députés[35]. Ils acquièrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795. |
| Courtenay | 1801-2015 | Sous le Consulat, un redécoupage territorial visant à réduire le nombre de justices de paix ramène le nombre de cantons dans le Loiret de 59 à 31[36]. Saint-Loup-de-Gonois est alors rattachée au canton de Courtenay par arrêté du 9 vendémiaire an X ()[37],[26]. | ||
| Courtenay | 2015- | Électorale | La loi du [38] et ses décrets d'application publiés en février et [39] introduisent un nouveau découpage territorial pour les élections départementales. La commune est alors rattachée au canton de Courtenay[39]. Depuis cette réforme, plus aucun service de l'État n'exerce sa compétence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau découpage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'État ; il est désormais uniquement une circonscription électorale dédiée à l'élection d'un binôme de conseillers départementaux siégeant au conseil départemental[40]. | |
| Arrondissement | Montargis | 1801- | Administrative | Saint-Loup-de-Gonois est rattachée à l'arrondissement de Montargis depuis sa création en 1801[26],[37]. |
| Circonscription législative | 4e circonscription | 2010- | Électorale | Lors du découpage législatif de 1986, le nombre de circonscriptions législatives passe dans le Loiret de 4 à 5. Un nouveau redécoupage intervient en 2010 avec la loi du . En attribuant un siège de député « par tranche » de 125 000 habitants, le nombre de circonscriptions par département varie désormais de 1 à 21[41],[42]. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq à six[43]. La réforme n'affecte pas Saint-Loup-de-Gonois qui reste rattachée à la quatrième circonscription[44]. |
Collectivités de rattachement
La commune de Saint-Loup-de-Gonois est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire[45], à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.
Politique et administration municipales
Conseil municipal et maire
Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Saint-Loup-de-Gonois, commune de moins de 1 000 habitants, est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours, les électeurs pouvant modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul[46], pour un mandat de six ans renouvelable[47]. Il est composé de 11 membres [48]. L'exécutif communal, est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil.
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Environnement
Gestion des déchets
En 2016, la commune est membre du syndicat d'aménagement rural (SAR) des cantons de Courtenay et Château-Renard. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles[Note 3] en porte à porte, des emballages ménagers recyclables, des journaux-magazines et du verre en points d’apport volontaire[49]. Un réseau de trois déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferrailles, cartons, cartouches/capsules, déchets dangereux). La déchèterie la plus proche est située sur la commune de La Selle-sur-le-Bied[50]. Le SAR n’assure pas le traitement, ni la valorisation des déchets collectés qui sont effectués par le SMIRTOM et différents prestataires. Le SMIRTOM de Montargis procède à l'élimination et la valorisation énergétique des déchets ménagers dans l'unité d'Amilly, construite en 1969. Une convention de délégation du service public de traitement a été conclue en 2013 avec la société Novergie Centre, filiale énergie du Groupe Suez pour la valorisation énergétique des déchets[51].
Depuis le , la « gestion des déchets ménagers » ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes de la Cléry, du Betz et de l'Ouanne (3CBO) en application de la loi NOTRe du [52]. À l'occasion de la création de la 3CBO, le Syndicat d’Aménagement Rural (SAR) de Château-Renard et Courtenay, totalement inclus dans le périmètre de cette nouvelle structure, est dissout par arrêté préfectoral du et les personnels, biens et équipements font désormais partie intégrante de la nouvelle communauté de communes[13].
Production et distribution d'eau
Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques[53]. Au , la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurées par le syndicat des eaux de la Cléry et du Betz, un syndicat créé en 2013 desservant quinze communes : Bazoches-sur-le-Betz, Le Bignon-Mirabeau, Chantecoq, La Chapelle-Saint-Sépulcre, Chevannes, Chevry-sous-le-Bignon, Chuelles, Courtemaux, Ervauville, Foucherolles, Griselles, Louzouer, Mérinville, Pers-en-Gâtinais, Rosoy-le-Vieil, Saint-Hilaire-les-Andrésis, Saint-Loup-de-Gonois, La Selle-en-Hermoy, La Selle-sur-le-Bied, Thorailles[54],[55],[56]. La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du . Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes[57],[58].
Le « prix de l’eau » doit permettre de financer l’ensemble des investissements (mise en place de nouveaux ouvrages, mise aux normes du patrimoine existant, renouvellement du patrimoine, etc.) mais aussi les frais de fonctionnement du service (frais de personnel du service, électricité, produits de traitement, renouvellement du matériel, analyses, élimination des déchets, etc.)[59]. L'observatoire national des services d'eau et d'assainissement publie la description actualisée des services publics d'eau potable et d'assainissement, qu’il s’agisse de leur organisation, de leur tarif ou de leur performance[60]. Le prix au m3 est calculé pour une consommation annuelle de 120 m3 (référence INSEE)[61].
Assainissement
L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel[72]. Le Syndicat mixte d'Aménagement Rural des cantons de Courtenay et de Château-Renard a créé un service public d'assainissement non collectif (SPANC) qui a pour missions la vérification de la conception et de l’exécution des ouvrages pour les installations neuves ou réhabilitées et la vérification périodique du bon fonctionnement et de l’entretien des installations existantes[73],[74]. Depuis le , le SPANC est assuré par la 3CBO, dont la création a été accompagnée de la dissolution du Syndicat d’Aménagement Rural (SAR) de Château-Renard et Courtenay[13].
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Démographie
L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations de référence des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[75]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2004[76].
En 2017, la commune comptait 97 habitants[Note 4], en évolution de −11,82 % par rapport à 2011 (Loiret : +1,67 %, France hors Mayotte : +1,84 %).
| 2014 | 2017 | - | - | - | - | - | - | - |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 91 | 97 | - | - | - | - | - | - | - |
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Lieux et monuments
Patrimoine naturel
L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Le territoire communal de Saint-Loup-de-Gonois ne comprend pas de ZNIEFF[78].
Héraldique
|
|
Les armes de Saint-Loup-de-Gonois se blasonnent ainsi : De gueules à la tête de loup arrachée d'or, au chef du même chargé de trois coquilles du champ[79]. |
Jumelages
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