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système de gouvernance économique et politique de la terre concédée par un seigneur à un vassal au Moyen Âge en Europe De Wikipédia, l'encyclopédie libre
Le fief, appelé également tenure noble ou terre de noble tenure (car, contrairement à une simple tenure, elle exigeait un hommage au suzerain), désigne, durant les époques médiévale et moderne, un bien ou un revenu immobilier, confié en rétribution d'un service.
Le fief consistait en général, durant l'époque féodale, en une tenure, une terre concédée à un vassal (le feudataire), à la charge de la foi et hommage et, éventuellement, de quelques autres devoirs envers son seigneur. Cette pratique s'est développée au Moyen Âge à la suite de l'éclatement de l'Empire carolingien, et a ensuite présidé à l'établissement d'une aristocratie foncière.
Le mot, sans doute d'origine germanique (néerlandais vee, « bétail », meuble source de richesses), est apparu dans le Midi à la fin du IXe siècle (fevum), avec peut-être une confusion avec le mot fiscum (qui désigne à l'époque carolingienne les grands domaines royaux), et une filiation avec beneficium, ce qui évoquerait l'origine « publique » du fief méridional (le beneficium désigne la concession d'une terre fiscale par un agent public en échange de services publics). Il s'étend ensuite aux autres formes de concessions vassaliques et se substitue au mot bénéfice.
Le fief est opposé à l'alleu, qui ne relevait d'aucun seigneur, et au bien roturier qu’est la censive.
Si le fief est constitué non d'une terre, mais des revenus de cette terre, le vassal, bénéficiaire du fief, est alors chasé sur une terre.
Le système du fief se développe au départ dans le cadre de la clientèle privée, dans le cadre des troubles qui sévissent dans l'Empire romain au IIIe siècle. En effet, un maître qui décide de « chaser » (« caser », expression en vieux français) des hommes qu'il emploie pour sa protection reste propriétaire de la terre ou de la rente qu'il concède ; par contre, il aliène, pour un temps, les revenus liés à ce bien, au profit d'un homme, membre de sa clientèle[1].
Les sociétés germaniques du IIIe siècle connaissent aussi les liens d'homme à homme, un homme libre se met au service d'un autre homme libre, plus puissant que lui. Dans un premier temps, la suite ainsi formée accompagne les Potentes, comme les désigne Tacite, dans toutes leurs démarches de prestige, puis les escortes à la guerre à partir du IIIe siècle ap. J.-C. (attestée par les sources romaines).
La réforme administrative de Dioclétien, en créant les comes, permet la première étape de l'immixtion de ces liens de nature privée dans la gestion de l'État. En effet, si les comtes, représentants du princeps dans une circonscription territoriale, le diocèse, restent dépendants du pouvoir impérial, central ou médiatisé, ils recrutent leurs fonctionnaires territoriaux dans leur entourage privé. Or les invasions du IIIe siècle ont vu le renforcement des liens de clientèle romaine, donc des liens de dépendance entre libres.
À la base de la fusion entre le fief et l'office public, se trouve la pratique du princeps, à partir de la fin du IIIe siècle, de confier la défense d'une province romaine à un chef germanique. Dans le cadre d’une convention, un foedus, entre le princeps et un chef barbare, ce chef barbare, souvent roi pour son peuple, devient fonctionnaire romain, ayant rang consulaire (il porte souvent la pourpre) ; il dispose d'un certain nombre de pouvoirs militaires. Pour rémunérer ses troupes, il dispose de la jouissance d'une partie des terres de l'État romain et des terres du patrimoine de l'empereur, toujours gérées par des fonctionnaires romains. Il dispose de pouvoirs civils uniquement pour son peuple, et dans le cas d'affaires judiciaires mettant en cause à la fois des Germains et des citoyens romains. Ainsi, les cadres administratifs romains, politiques et ecclésiastiques perdurent et continuent de constituer l'armature de la société.
En outre, la pratique du foedus, qui se généralise au IVe siècle, crée les conditions de la fusion de la clientèle, privée, et de la fonction publique (au sens romain du terme)[2]. Pour renforcer ce lien, lors du traité, le roi germanique se place dans la dépendance du princeps. C'est ainsi que les rois germaniques deviennent des hommes du princeps (cette fiction est maintenue jusqu'en 751, dans le royaume Franc). La première utilisation technique du terme fief se trouve sur une charte datée de 899.
Les Pépinides puis leurs descendants carolingiens bâtissent leur pouvoir sur les fondations esquissées dans la partie précédente. Au départ rente viagère, il devient au fil du VIIIe siècle, après la prise du pouvoir par Charles Martel, une terre, souvent prise aux possessions de l'Église, confiée à un guerrier, à charge d'entretien de lui et sa suite.
Les Pépinides, ancêtres des carolingiens, famille noble austrasienne possessionnée entre Meuse et Rhin, commencent par se constituer une suite armée, puis s'emparent des biens d'église, qu'ils tiennent ensuite en fiefs.
À partir de Charles Martel, ces biens sont concédés en « précaire » à un soldat carolingien, le vassal devant son service, non plus à l'abbaye ou au registre cathédrale, mais au maire du palais carolingien. Ce système est alors justifié par les besoins de défense de la Chrétienté après la conquête arabe de l'Espagne.
Pépin et plus encore Charlemagne font du fief un moyen de rétribution des fonctionnaires publics. En effet, le comte reçoit en échange du symbole de sa charge un bénéfice, souvent une bourse. Dans sa circonscription, le comté, il exploite pour son entretien personnel et celui de ses adjoints, une partie des amendes. En échange de cette rémunération, il perçoit les impôts, met en application les capitulaires carolingiens, surveille la mise en valeur des terres publiques, défend le peuple contre les abus, les infidèles et les rebelles au roi… Il est le représentant du roi dans sa circonscription et doit lui reverser une part des amendes et revenus.
Rapidement, durant le règne de Charlemagne, la charge publique dans un missicatus est attachée à un fief, source de revenus pour le propriétaire. Tant que le royaume, puis l'Empire franc, connaissent la croissance territoriale, la superficie totale des terres publiques augmente, et donc les capacités royales à chaser les fonctionnaires royaux aussi.
Mais, à partir du règne de Louis le Pieux, la croissance territoriale s'arrête, le stock de terres et de revenus à distribuer reste fixe, les grands commandements dont dispose le roi pour rémunérer ses fidèles s'amenuisent du fait des distributions des charges et des revenus affiliés.
Dans les guerres civiles des années 830-840, un premier pas est franchi : les offices publics servent à acheter - ou raffermir - des fidélités, ce qui entraîne une surenchère permanente entre les prétendants carolingiens[3].
En 843, le traité de Verdun signifie la fin provisoire des rivalités entre les fils de Louis le Pieux. Il signifie surtout la première étape vers la mise en place de structures politiques plus en lien avec l'horizon du temps que ne l'était l'Empire à l'époque de Louis le Pieux. Les potentes se placent dans la fidélité d'un des trois enfants de Louis, des lignages sont déracinés ; de nouvelles configurations mouvantes se dessinent. C'est alors la première étape vers l'adéquation entre les horizons des Potentes et leurs moyens réels. Les rois se positionnent rapidement dans la pyramide des honores, modifiée en 843, chacun des rois s'affirmant dans son royaume comme le dépositaire des charges publiques. Rapidement, le roi devient un arbitre dans l'attribution des biens publics et des grands fiefs, mais, contrairement à la fiction du princeps, le roi n'a la jouissance des honneurs que parce que les grands le permettent : sans leur accord, il ne peut rien faire, comme le démontre la tentative de Charles le Simple de contrôler plus directement l'abbaye Saint-Martin de Tours, en la confiant à l'un de ses proches de basse extraction[4].
S'ils ne peuvent pas disposer à leur guise des fiefs issus des charges publiques, ils peuvent cependant, pendant un certain temps[évasif] encore déplacer un représentant, rendre la justice dans une large portion de territoire, défendre efficacement le peuple chrétien.
Dans le royaume occidental, celui de Charles le Chauve, dès le retour de Verdun, est adopté le capitulaire de Coulaines, base du contrat du roi et de son aristocratie : le roi ne peut plus priver un homme de son bénéfice sans lui avoir donné l'occasion de se défendre devant son tribunal ; en outre, il ne peut plus disposer à sa guise des grands bénéfices, et doit respecter un équilibre des pouvoirs entre grands lignages. Durant son règne, l'actif Charles le Chauve déplace fréquemment des comtes, des abbés et des évêques, voire, s’il s'avère qu'ils ne rendent pas le service dû, les destitue. Cependant, au fil des années, il se cantonne de plus en plus dans un rôle d'arbitre entre les différentes factions nobiliaires.
En 877, avant de repartir pour l'Italie, Charles le Chauve, empereur auguste, réunit sa noblesse à Quierzy et, dans un capitulaire, garantit à ceux qui le suivent le maintien de leurs charges et des bénéfices qui leur sont liés. En outre, sans l'expliciter clairement, il assure aux descendants des fonctionnaires la jouissance des charges de leurs parents.
Durant le règne de Charles le Chauve, le roi met en place de grandes structures territoriales, les marquisats et les duchés, qui patronnent plusieurs comtés. Ce faisant, il crée un échelon supplémentaire entre ses fonctionnaires et lui. À la fin de son règne, il est encore en mesure de muter ses marquis et ducs d'une circonscription territoriale à l'autre, mais il ne peut les relever de leur fonction. La création de ces grands commandements sont liées à la volonté de Charles le Chauve de défendre son royaume de manière plus efficace face aux raids de pillards normands. Ainsi, est confié à Robert le Fort un marquisat sur la Seine, par exemple. Mais, alors que Charles le Chauve les contrôle encore étroitement, ses fils et successeurs ne sont plus en mesure de les contraindre au service dû au roi.
Ces grands commandements, duchés ou marches, regroupent plusieurs comtés, le marquis (ou duc) est le représentant du roi dans son commandement ; il s'appuie sur sa clientèle pour assurer la réalité de l'encadrement territorial : les comtes deviennent alors des hommes, non du roi, mais du duc (marquis), le roi ne faisant qu'avaliser les choix du duc (marquis) dans le choix des fonctionnaires royaux. En outre, le duc (marquis) contrôle les nominations épiscopales, les abbayes immunistes... et fait de sa principauté un espace qu'il contrôle étroitement, mieux que le roi.
Face à ces principautés, les rois carolingiens ne peuvent que tenter, à partir de Charles III le Simple, de se tailler, pour leur profit, une principauté, à l'exemple des grands entre lesquels ils doivent louvoyer.
Au fil des successions, les rois achètent le soutien de ces personnages, leur octroyant immunités et gestion de terres publiques.
Les fiefs sont de différents types, selon la chose qui est concédée, les obligations afférentes, sa place dans la hiérarchie féodale. Le plus souvent ce sont des terres du suzerain.
Le plus souvent, le fief est une tenure, une terre que le vassal tient de son seigneur, et qui assure sa subsistance et le paiement d'un équipement militaire.
Un fief est un bénéfice (le terme est équivalent jusqu'au Xe siècle environ, le terme fief s'impose ensuite) pour le vassal. Il donne lieu à des obligations en réciprocité, qui le caractérisent.
L'apparition du fief lige se fait au XIIe siècle, lorsque les obligations du vassal, qui devait auparavant un dévouement absolu à son seigneur, se limitent aux quatre cas (adoubement du fils aîné, mariage de la fille aînée, paiement d'une rançon si le seigneur est fait prisonnier, quand le seigneur part en croisade).
Dans le relâchement des coutumes féodales, lorsque l'hommage fut considéré moins nécessaire, certains fiefs furent cependant qualifiés « fiefs de danger » : ils pouvaient être repris d'autorité par le suzerain, lorsque le vassal ne prêtait pas l'hommage dû, ou disposait du fief sans l'autorisation du seigneur (vente, transmission, etc.)[8].
Dans les premiers temps, seuls les nobles pouvaient posséder un fief. Puis cette possibilité fut offerte aux roturiers (et gens de mainmorte) moyennant un droit (le droit de franc-fief) lorsque le fief était féodalement proche du roi. Ce droit était payable tous les 20 ans (au XVIIIe siècle) et lors des successions.
Saint Louis permit l’anoblissement des roturiers tenant fiefs à la tierce foi, c’est-à-dire au 3e hommage (concrètement, le petit-fils de l’acquéreur, sous réserve de non-dérogeance, était anobli).
Ce mode d’anoblissement cessa au XVIe siècle, et cette abrogation était mise sur le compte de l’ordonnance de Blois (1579), ordonnance qui stipulait que « les roturiers et non nobles, achetant fiefs nobles, ne seront pour ce anoblis, ni mis au rang et degrés des nobles, de quelque revenu et valeur que soient les fiefs par eux acquis ».
Les fiefs se partageaient cependant noblement à la quarte mutation (après le 4e hommage, dans une famille roturière, le fief était soumis au droit d’aînesse).
À défaut d’anoblir, la possession d’un fief influait cependant notablement sur la position sociale, et on voit même la convocation aux États Généraux de 1789 appeler au 2d ordre les nobles possédants fief alors que les nobles non-possédants fief devaient avoir la noblesse acquise et transmissible.
Le seigneur dominant conservait un certain contrôle sur la mutation des fiefs qui relevaient de lui et :
Selon le droit féodal, le vassal coupable de félonie, ou encore ne faisant pas hommage de son fief dans les délais prescrits, s'exposait en théorie à la commise de son fief par le seigneur.
Une autre coutume, constatée dans le Dauphiné aux XIVe et XVe siècles, fait état de fiefs rendables qui reviennent au suzerain, soit en cas d'impossibilité de transmission par les mâles dans la famille du vassal, soit simplement au décès du bénéficiaire initial[9].
Dans plusieurs coutumes du royaume de France, les ainés étaient obligés de donner aux puinés une partie du fief délaissé par le père, en particulier quand le fief est considérable et en ce cas, l'ainé fait l'hommage pour ses frères au seigneur suzerain. Ainsi le fief s'éclipse, pour ainsi dire, sur les parts des puinés lesquels prêtent foi et hommage à leur frère parce qu'ils tiennent noblement leurs parts[10].
Par l'Ordonnance du roi Philippe Auguste en date du « Les parts de l'éclipsement du fief des ainés, est tenu aussi noblement que le principal de son ainé ».
L'article 101 de la coutume de Melun indique : « hors cas de partage, le fief ne peut être démembré, ni éclipsé, au préjudice du seigneur féodal ».