Saint-Martin-sur-Ocre (Loiret)
commune française du département du Loiret De Wikipédia, l'encyclopédie libre
Pour les articles homonymes, voir Saint-Martin et Saint-Martin-sur-Ocre.
Saint-Martin-sur-Ocre est une commune française située dans le département du Loiret en région Centre-Val de Loire.
| Saint-Martin-sur-Ocre | |||||
 L'église Saint-Martin. | |||||
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| Administration | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Pays | .svg){kind=small} France
|
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| Région | Centre-Val de Loire | ||||
| Département | Loiret | ||||
| Arrondissement | Montargis | ||||
| Intercommunalité | Communauté des communes giennoises | ||||
| Maire Mandat |
Patrick Chenuet 2020-2026 |
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| Code postal | 45500 | ||||
| Code commune | 45291 | ||||
| Démographie | |||||
| Gentilé | Ocriniens[1] | ||||
| Population municipale |
1 225 hab. (2022  )
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| Densité | 78 hab./km2 | ||||
| Population agglomération |
23 143 hab. | ||||
| Géographie | |||||
| Coordonnées | 47° 39′ 36″ nord, 2° 39′ 32″ est | ||||
| Altitude | Min. 122 m Max. 191 m |
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| Superficie | 15,79 km2 | ||||
| Type | Bourg rural | ||||
| Unité urbaine | Poilly-lez-Gien (banlieue) |
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| Aire d'attraction | Gien (commune de la couronne) |
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| Élections | |||||
| Départementales | Canton de Sully-sur-Loire | ||||
| Législatives | Troisième circonscription | ||||
| Localisation | |||||
| Géolocalisation sur la carte : France
Géolocalisation sur la carte : France
Géolocalisation sur la carte : Loiret
Géolocalisation sur la carte : Centre-Val de Loire
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Géographie
Résumé
Contexte
Localisation
La commune de Saint-Martin-sur-Ocre se trouve dans le quadrant sud-est du département du Loiret, dans la région agricole du Berry[2] et l'aire urbaine de Gien[3]. À vol d'oiseau, elle se situe à 62,3 km d'Orléans[4], préfecture du département, à 38,3 km de Montargis[5], sous-préfecture, et à 4,1 km de Gien, ancien chef-lieu du canton dont dépendait la commune avant . La commune fait partie du bassin de vie de Gien[3].
Représentations cartographiques de la commune
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Carte OpenStreetMap
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Carte topographique
Communes limitrophes
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Gien | | ||
| Poilly-lez-Gien | N | Saint-Brisson-sur-Loire | ||
| O Saint-Martin-sur-Ocre E | ||||
| S | ||||
| Autry-le-Châtel |
Les communes les plus proches sont : Saint-Brisson-sur-Loire (2,2 km), Gien (4,1 km), Poilly-lez-Gien (5 km), Briare (6,3 km), Saint-Firmin-sur-Loire (6,6 km), Autry-le-Châtel (8 km), Nevoy (8,1 km), Saint-Gondon (9,8 km), Châtillon-sur-Loire (10,3 km) et Ouzouer-sur-Trézée (11,3 km)[6].
Paysages
La commune appartient à la zone de protection spéciale vallée de la Loire du Loiret du réseau Natura 2000[7].
Géologie et relief
Géologie
La commune se situe dans le sud du Bassin parisien, le plus grand des trois bassins sédimentaires français. Cette vaste dépression, occupée dans le passé par des mers peu profondes et des lacs, a été comblée, au fur et à mesure que son socle s’affaissait, par des sables et des argiles, issus de l’érosion des reliefs alentours, ainsi que des calcaires d’origine biologique, formant ainsi une succession de couches géologiques[8].
Les couches affleurantes sur le territoire communal sont constituées de formations superficielles du Quaternaire et de roches sédimentaires datant du Cénozoïque, l'ère géologique la plus récente sur l'échelle des temps géologiques, débutant il y a 66 millions d'années, et du Mésozoïque, anciennement appelé Ère secondaire, qui s'étend de −252,2 à −66,0 Ma. La formation la plus ancienne est de la craie blanche à silex remontant à la période Crétacé. La formation la plus récente est des alluvions récentes des lits mineurs remontant à l’époque Holocène de la période Quaternaire. Le descriptif de ces couches est détaillé dans la feuille « n°432 - Gien » de la carte géologique au 1/50 000ème du département du Loiret[9],[10] et sa notice associée[11].
| Ère | Période | Époque | Formations géologiques | |||||||||||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Cénozoïque (0 - 66.0) |
Quaternaire (0 - 2.58) |
Holocène |
| |||||||||||||||
| Pléistocène |
| |||||||||||||||||
| Néogène (2.58 - 23.03) |
Pliocène | non présent | ||||||||||||||||
| Miocène |
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| Paléogène (23.03 - 66.0) |
Oligocène | non présent | ||||||||||||||||
| Éocène |
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| Paléocène |
| |||||||||||||||||
| Mésozoïque (66.0 - 252.17) |
Crétacé (66.0 - ≃145.0) |
| ||||||||||||||||
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Relief
La superficie cadastrale de la commune publiée par l’Insee, qui sert de références dans toutes les statistiques, est de 15,79 km2[12],[Note 1]. La superficie géographique, issue de la BD Topo, composante du Référentiel à grande échelle produit par l'IGN, est quant à elle de 15,69 km2[10]. L'altitude du territoire varie entre 122 m et 191 m[15].
Hydrographie
La commune est longée par la Loire (1,318 km) sur son flanc nord. Le réseau hydrographique communal, d'une longueur totale de 6,1 km, comprend deux autres cours d'eau notables, le Rousson (1,075 km) et l'Ocre (1,44 km), et quatre petits cours d'eau[16].
Le cours de la Loire s’insère dans une large vallée qu’elle a façonnée peu à peu depuis des milliers d’années. Elle traverse le sud du département du Loiret depuis Beaulieu-sur-Loire jusqu'à Beaugency, avec un cours large et lent. La Loire présente des fluctuations saisonnières de débit assez marquées[17]. Son débit est régulé par des barrages amont (Naussac en amont sur l’Allier et Villerest). Ces barrages interviennent pour le soutien d’étiage (débit minimum de 60 m3/s en étiage à Gien) et Villerest permet également d’écrêter les crues. La Loire est un cours d’eau domanial classé en deuxième catégorie piscicole. L'espèce biologique dominante est constituée essentiellement de poissons blancs (cyprinidés) et de carnassiers (brochet, sandre et perche). La station hydrométrique la plus proche de la commune et servant de référence en cas de crue est celle de Gien. Le débit mensuel moyen (calculé sur 82 ans pour cette station) varie de 102 m3/s au mois d'août à 593 m3/s au mois de février. La Loire connaît toutefois en cas d'intempéries exceptionnelles des pics de débits très importants, le maximum ayant été atteint sur cette station le avec 3 320 m3/s et une hauteur de 5,03 m[18],[19]. Le débit maximum de la Loire ayant été atteint lors des crues de 1856 ou 1866 avec une valeur de l'ordre de 7 000 m3/s, la hauteur maximale ayant été atteinte le avec 7,19 m[20].
Le Rousson, d'une longueur totale de 12,6 km, prend sa source dans la commune d'Autry-le-Châtel et se jette dans la Notreure à Poilly-lez-Gien, après avoir traversé 3 communes[21]. Ce cours d'eau est classé dans la liste 1 au titre de l'article L. 214-17 du code de l'environnement sur le Bassin Loire-Bretagne. Ce classement est réservé aux des cours d'eau qui sont en très bon état écologique, ou identifiés par les SDAGE des eaux comme jouant le rôle de réservoir biologique nécessaire au maintien ou à l'atteinte du bon état écologique des cours d'eau d'un bassin versant, ou dans lesquels une protection complète des poissons migrateurs est nécessaire. Aucune autorisation ou concession ne peut être accordée pour la construction de nouveaux ouvrages s'ils constituent un obstacle à la continuité écologique et le renouvellement de la concession ou de l'autorisation des ouvrages existants est subordonné à des prescriptions permettant de maintenir le très bon état écologique des eaux[22]. Sur le plan piscicole, le Rousson est classé en deuxième catégorie piscicole. L'espèce biologique dominante est constituée essentiellement de poissons blancs (cyprinidés) et de carnassiers (brochet, sandre et perche)[23].
Climat
En 2010, le climat de la commune est de type climat océanique dégradé des plaines du Centre et du Nord, selon une étude du CNRS s'appuyant sur une série de données couvrant la période 1971-2000[24]. En 2020, Météo-France publie une typologie des climats de la France métropolitaine dans laquelle la commune est exposée à un climat océanique altéré et est dans la région climatique Centre et contreforts nord du Massif Central, caractérisée par un air sec en été et un bon ensoleillement[25].
Pour la période 1971-2000, la température annuelle moyenne est de 10,9 °C, avec une amplitude thermique annuelle de 15,9 °C. Le cumul annuel moyen de précipitations est de 694 mm, avec 11,4 jours de précipitations en janvier et 7,1 jours en juillet[24]. Pour la période 1991-2020, la température moyenne annuelle observée sur la station météorologique de Météo-France la plus proche, « Vailly », sur la commune de Vailly-sur-Sauldre à 22 km à vol d'oiseau[26], est de 11,3 °C et le cumul annuel moyen de précipitations est de 792,8 mm[27],[28]. Pour l'avenir, les paramètres climatiques de la commune estimés pour 2050 selon différents scénarios d'émission de gaz à effet de serre sont consultables sur un site dédié publié par Météo-France en novembre 2022[29].
Milieux naturels et biodiversité
La commune est membre de la communauté des communes giennoises depuis sa création le , une intercommunalité qui remplace le district de Gien, créé par arrêté préfectoral du [30].
Personnalités élues par circonscription électorale de rattachement
Au-delà du maire, premier magistrat administrant la commune, les personnalités élues dont le mandat est relatif à une collectivité à laquelle est rattachée la commune de Saint-Martin-sur-Ocre et représentant donc le territoire communal au sein de chacune de ces collectivités sont les suivantes :
| Élections | Circonscription électorale | Élu de la circonscription | ||||
|---|---|---|---|---|---|---|
| Niveau | Type | Titre | Nom | Début de mandat | Fin de mandat | |
| Groupe communal | Municipales et communautaires | Commune de Saint-Martin-sur-Ocre | Maire | Patrick Chenuet | 2014 | 2020 |
| Communauté des communes giennoises | Président de l'intercommunalité | Christian Bouleau | 2014 | 2020 | ||
| Département | Départementales | Canton de Sully-sur-Loire | Conseiller départemental | Jean-Luc Riglet | 29 mars 2015 | 2021 |
| Conseillère départementale | Line Fleury | |||||
| Région | Régionales | Région Centre-Val de Loire | Président du conseil régional | François Bonneau | [31] | 2021[32] |
| Pays | Législatives | 3e circonscription | Député | Claude de Ganay | ||
Sites Natura 2000
Le réseau Natura 2000 est un réseau écologique européen de sites naturels d’intérêt écologique élaboré à partir des Directives «Habitats » et «Oiseaux ». Ce réseau est constitué de Zones Spéciales de Conservation (ZSC) et de Zones de Protection Spéciale (ZPS). Dans les zones de ce réseau, les États membres s'engagent à maintenir dans un état de conservation favorable les types d'habitats et d'espèces concernés, par le biais de mesures réglementaires, administratives ou contractuelles. L'objectif est de promouvoir une gestion adaptée des habitats tout en tenant compte des exigences économiques, sociales et culturelles, ainsi que des particularités régionales et locales de chaque État membre. les activités humaines ne sont pas interdites, dès lors que celles-ci ne remettent pas en cause significativement l’état de conservation favorable des habitats et des espèces concernés[33],[34]. Les sites Natura 2000 présents sur le territoire communal de Saint-Martin-sur-Ocre sont au nombre de deux[INPN 1].
| Désignation | Numéro | Type | Arrêté | Description |
|---|---|---|---|---|
| « Vallée de la Loire de Tavers à Belleville-sur-Loire » | FR2400528 | SIC (Directive "Habitats") | [35] | Le site de la « Vallée de la Loire de Tavers à Belleville-sur-Loire », d'une superficie de 7 120 ha, concerne 51 communes. La délimitation de ce site Natura 2000 est très proche de celle correspondant à la Directive Oiseaux. L'intérêt majeur du site repose sur les milieux ligériens liés à la dynamique du fleuve, qui hébergent de nombreuses espèces citées en annexe II de la directive Habitats[INPN 2]. Elle se situe dans la frange nord de la commune[36]. |
| « Vallée de la Loire du Loiret » | FR2410017 | ZPS (Directive "Oiseaux") | [37] | Le site de la « Vallée de la Loire du Loiret » s'étend sur 7 684 ha et concerne la vallée de la Loire dans le Loiret. Cette ZPS se poursuit en amont et en aval sur les départements voisins. L'intérêt majeur du site repose sur les milieux et les espèces ligériens liés à la dynamique du fleuve. Ces milieux hébergent de nombreuses espèces citées en annexe I de la directive Oiseaux. Le site est caractérisé par la présence de colonies nicheuses de sternes naine et pierregarin et de mouette mélanocéphale. Des sites de pêche du Balbuzard pêcheur sont également présents. Le site est également lieu de reproduction du bihoreau gris, de l'aigrette garzette, de la bondrée apivore, du milan noir, de l'œdicnème criard, du martin-pêcheur, du pic noir, de la pie-grièche écorcheur[INPN 3]. Elle se situe dans la frange nord de la commune[36]. |
- Sélection de représentants de l'avifaune de la zone Natura 2000 « Vallée de la Loire du Loiret ».
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Zones nationales d'intérêt écologique, faunistique et floristique
L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Le territoire communal de Saint-Martin-sur-Ocre comprend deux ZNIEFF[INPN 4].
| Désignation | Type | Superficie | Description |
|---|---|---|---|
| « Coteau calcaire boisé de la vallée de la Loire de Saint-Martin-d'Ocre à Saint-Firmin-sur-Loire » | type 2[Note 2] | 141 hectares | La zone s'étend sur les communes de Saint-Brisson-sur-Loire, Saint-Firmin-sur-Loire et Saint-Martin-sur-Ocre[DREAL 1]. Son altitude varie entre 135 et 175 m[INPN 5]. Il s'agit d'un affleurement des calcaires jurassiques, recouvert d'alluvions anciennes. Le versant, parfois abrupt, est localement échancré par des vallons très marqués. Cet espace est aujourd'hui occupé en grande partie par de la chênaie-charmaie neutrophile, abritant localement de belles populations d'espèces végétales vernales protégées : Corydalis solida, Thalictrella thalictroides et Scilla bifolia[INPN 6]. |
| « Loire berrichonne » | type 2[Note 2] | 7 058 hectares | Cette zone s'étend sur 31 communes dont 19 dans le Cher et 12 dans le Loiret[DREAL 2]. La Loire berrichonne (on pourrait dire nivernaise ou bourguignonne) se caractérise par un lit mineur tressé avec de nombreuses îles et grèves. La forêt alluviale occupe une surface bien plus importante que dans les autres sections de la Loire moyenne. Le cours grossièrement orienté nord-sud assure à la fois une fonction de corridor écologique et d'étape migratoire. C'est aussi un secteur important de reproduction de l'avifaune[INPN 7]. |
Histoire
La tradition rapporte que le nom du glorieux saint Martin, évêque de Tours, fut donné à ce pays après l'invasion des Normands. Des petites communautés chrétiennes, disséminées dans l'immense forêt d'Orléans se rendant en pèlerinage sur le passage du convoi transportant des reliques du saint, fuyant les Normands. Au retour par la voie fluviale, à la fin du IXe siècle, les reliques se seraient peut-être arrêtées à l'endroit actuel de l'église. Elle portait autrefois le nom de Saint-Martin-sur-Loiret[réf. nécessaire]. Les paroisses du nom de saint Martin étant légion, il fallut les distinguer, d'où le complément ocre (ocra) du nom du ruisseau qui délimite la commune à l'est de son territoire.
XVIe siècle
En , les religieuses bénédictines de l'abbaye Saint-Avit-les-Guêpières, vendent à Arnoul Boucher, seigneur d'Orsay, la métairie de la Motte Saint-Avit sur la paroisse de Saint-Martin-sur-Loiret[38].
Urbanisme
Résumé
Contexte
Typologie
Au , Saint-Martin-sur-Ocre est catégorisée bourg rural, selon la nouvelle grille communale de densité à sept niveaux définie par l'Insee en 2022[39]. Elle appartient à l'unité urbaine de Poilly-lez-Gien[Note 3], une agglomération intra-départementale regroupant deux communes, dont elle est une commune de la banlieue[Note 4],[40],[41]. Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Gien, dont elle est une commune de la couronne[Note 5],[41]. Cette aire, qui regroupe 29 communes, est catégorisée dans les aires de moins de 50 000 habitants[42],[43].
Occupation des sols
L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (81,7 % en 2018), en diminution par rapport à 1990 (86 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : terres arables (69,3 %), prairies (12,4 %), zones urbanisées (9,3 %), forêts (6,7 %), eaux continentales[Note 6] (2,3 %)[44].
L'évolution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut être observée sur les différentes représentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (XVIIIe siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et les cartes ou photos aériennes de l'IGN pour la période actuelle (1950 à aujourd'hui)[Carte 1].
Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).
Carte orthophotographique de la commune en 2016.
Planification
Plan local d'urbanisme
Le plan d'occupation des sols est approuvé en septembre 1983 puis modifié plusieurs fois jusqu'en 1995 et révisé en 2005[45]. Le conseil municipal prescrit la révision du POS et sa transformation en plan local d'urbanisme le , en application de la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains, dite loi SRU. Le projet est soumis à l'enquête publique du au , puis approuvé le [46].
Le plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI) est la traduction d’une vision politique commune d'un territoire intercommunal en matière d’aménagement pour les 10 à 15 ans à venir. Il vise notamment à définir les zones constructibles, les zones de protection des milieux agricoles et naturels et à encadrer les modalités de construction. Le , un PLU intercommunal est prescrit à l'échelle du territoire de la communauté des communes giennoises[47].
SCoT du pays giennois
La loi SRU du a incité fortement les communes à se regrouper au sein d’un établissement public, pour déterminer les partis d’aménagement de l’espace au sein d’un SCoT, et ce sous peine de ne plus pouvoir ouvrir à l’urbanisation de nouveaux espaces. En effet, dans certaines conditions, en l’absence de SCoT approuvé, les zones naturelles (N) et les zones d’urbanisation future (AU) ne peuvent plus, sauf dérogation, être ouvertes à l’urbanisation. Tel est le principe posé par l’article L.122-2 du Code de l’urbanisme. En application des dispositions de l'article L.122-18 du Code de l'urbanisme, le Schéma Directeur de la Région de Gien approuvé le avait été maintenu avec valeur de Schéma de Cohérence Territoriale. Le Schéma regroupait les communes de Coullons, Gien, Nevoy, Poilly-lez-Gien, Saint-Brisson-sur-Loire, Saint-Gondon, Saint-Martin-sur-Ocre. En l'absence de délibération de la communauté des communes giennoises, dont fait partie Saint-Martin-sur-Ocre, sur son évolution à l'échéance du délai de 10 ans à compter du , ce SCot est devenu caduc à compter du [48].
En se dotant de la compétence « élaboration, gestion et suivi d’un Schéma de Cohérence Territoriale à l’échelle du Pays du Giennois » par arrêté préfectoral du , le Syndicat mixte du Pays du Giennois s'engage en faveur d’un projet global d’aménagement et de développement durable du territoire du pays du Giennois. Le schéma de cohérence territoriale du pays giennois, qui regroupe 31 communes dont Gien, a ainsi été prescrit le . Le projet de schéma a été arrêté le puis soumis à l'enquête en et approuvé le et est opposable depuis le [48],[49].
Voies de communication et transports
Infrastructures routières
La commune est traversée par deux routes départementales : la RD 951 et la RD 752.
La RD 951 est l'ancienne route nationale 751, qui avait été créée en 1933 et était définie comme la route de Cosne-sur-Loire à la pointe de Saint-Gildas par la rive gauche de la Loire[50]. La section traversant le Loiret, reliant Beaulieu-sur-Loire à Lailly-en-Val, a été transférée au département du Loiret par arrêté du [51]. En 2014, elle supporte sur le territoire communal un trafic de 2 461 véhicules/jour[52].
La RD 752 (488 véhicules/jour), qui relie la mairie à la RD 951[52] est une route à faible trafic[Note 7]. Complétant ces voies, la commune est sillonnée de plusieurs voies communales et chemins ruraux desservant ses fermes et hameaux et les bourgs environnants.
Transports en commun routiers
Saint-Martin-sur-Ocre est desservie par une ligne régulière du réseau d'autocars interurbains Ulys[53] : la ligne 7B qui relie Pierrefitte-ès-Bois à Sully-sur-Loire. Depuis le , la compétence des services de transports routiers interurbains, réguliers et à la demande est transférée des départements aux régions, et donc localement du département du Loiret à la région Centre-Val de Loire, consécutivement à la loi NOTRe du [54]. Dans ce cadre, le Réseau de mobilité interurbaine « Rémi » remplace chacun des réseaux de transports interurbains départementaux et en particulier le réseau Ulys dans le Loiret et entre en service à compter de la rentrée scolaire du [55].
Risques naturels et technologiques majeurs
La commune de Saint-Martin-sur-Ocre est vulnérable à différents aléas naturels : inondations (par débordement de la Loire ou de ruisseaux), climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique. Elle est également exposée à un risque technologique : le transport de matières dangereuses (avec en particulier la présence d'un gazoduc)[56]. Entre 1983 et 2003, quatre arrêtés ministériels portant ou ayant porté reconnaissance de catastrophe naturelle ont été pris pour le territoire de la commune de Saint-Martin-sur-Ocre dont 3 pour des inondations[57].
Risque d'inondation
La Loire est à l'origine des dégâts les plus importants sur la commune en cas de crue majeure. Les crues historiques sont celles de 1846, 1856, 1866 et 1907. Aucune crue n'a atteint depuis 1907 les hauteurs atteintes lors de ces événements catastrophiques[58].
La partie amont de la commune de Saint-Martin-sur-Ocre est inondée dès la crue de période de retour 20 ans par débordement de la Loire en lit majeur. Le déversoir de Saint-Martin-sur-Ocre entre en fonctionnement à partir de la cote de 4,50 m à l'échelle de Gien, soit une occurrence légèrement inférieure à 20 ans, inondant ainsi directement le territoire situé en aval, et notamment le quartier de la Californie. L'inondation de cette zone est relativement rapide. Après que la surverse sur le déversoir soit établie, la montée des eaux dans le val de Gien suit l'évolution du niveau de la Loire[59]. L'axe routier Gien-Châtillon-sur-Loire (RD 951) est alors coupé, ainsi que la route de la Californie au lieu-dit la Gourre, la route de Lucy, la RD 940 axe Montargis-Bourges et la RD 752[60].
Le risque d'inondation est pris en compte dans l'aménagement du territoire de la commune par le biais ud Plans de prévention du risque d'inondation (PPRI) du val de Gien[61].
Deux documents permettent de définir les modalités de gestion de crise et d'organisation des secours : au niveau départemental, le Dispositif ORSEC départemental spécialisé déclenché en cas d'inondation de la Loire, le plan ORSIL[Note 8], et au niveau communal le plan communal de sauvegarde[62].
Risque de mouvements de terrain
Le territoire de la commune peut être concerné par un risque d'effondrement de cavités souterraines non connues. Une cartographie départementale de l'inventaire des cavités souterraines et des désordres de surface a été réalisée. Il a été recensé sur la commune plusieurs effondrements de cavités[63].
Par ailleurs la commune a été reconnue sinistrée au titre des catastrophes naturelles durant ces dernières années à la suite des mouvements de terrain liés à la sécheresse (aléa moyen). Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sécheresse[64]. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particulièrement affecté le Loiret après la canicule de l'été 2003. Une partie du territoire de la commune est soumis à un aléa « moyen » face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM), particulièrement au niveau du cente-bourg et de la partie sud de la commune, le reste est en aléa « faible »[65].
Risque sismique
La totalité du département est classée en zone de sismicité « très faible »[66]. À ce titre aucune réglementation spécifique ne s'applique aux constructions dites « à risque normal »[67].
Transport de matières dangereuses
Ce risque peut survenir en cas d'accident impliquant une unité mobile (ex. camion) ou une canalisation transportant des matières dangereuses (toxique, inflammable...). Une matière dangereuse est une substance susceptible de présenter un danger et des conséquences graves pour l'homme et son environnement. Saint-Martin-sur-Ocre est concerné par la circulation sur le réseau routier de camions chargés de matières dangereuses (livraison de gaz, livraison de matières dangereuses...) et par le passage sur son territoire d'un gazoduc haute pression enterré de diamètre 200 mm reliant Dampierre-en-Burly à Briare[68].
Politique et administration
Résumé
Contexte
Découpage territorial
Bloc communal : Commune et intercommunalités
La paroisse de Saint Martin acquiert le statut de municipalité avec le décret du de l'Assemblée Nationale[69] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II ()[70]. Il faut toutefois attendre la loi du sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central[71].
Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création[72].
Circonscriptions de rattachement
La loi du divise le pays en 83 départements découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune de Saint Martin est alors incluse dans le canton de Poilly, le district de Gien et le département du Loiret[73].
La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838[74]. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions[75]. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes[76]. L'acte II intervient en 2003-2006[77], puis l'acte III en 2012-2015.
Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune de Saint-Martin-sur-Ocre aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.
| Circonscription | Nom | Période | Type | Évolution du découpage territorial |
|---|---|---|---|---|
| District | Gien | 1790-1795 | Administrative | La commune est rattachée au district de Gien de 1790 à 1795[72],[73]. La Constitution du 5 fructidor an III, appliquée à partir de vendémiaire an IV (1795) supprime les districts, rouages administratifs liés à la Terreur, mais maintient les cantons qui acquièrent dès lors plus d'importance[78]. |
| Canton | Poilly | 1790-1801 | Administrative et électorale | Le , la municipalité de Saint Martin est rattachée au canton de Poilly[79],[72]. Les cantons sont supprimés, en tant que découpage administratif, par une loi du , et ne conservent qu'un rôle électoral[78]. Ils permettent l’élection des électeurs du second degré chargés de désigner les députés[80]. Les cantons acquièrent une fonction administrative avec la disparition des districts en 1795. |
| Gien | 1801-2015 | Sous le Consulat, un redécoupage territorial visant à réduire le nombre de justices de paix ramène le nombre de cantons dans le Loiret de 59 à 31[81]. Saint Martin est alors rattachée par arrêté du 9 vendémiaire an X () au canton de Gien, sous le nom de Saint-Martin-sur-Ocre[82],[72]. | ||
| Sully-sur-Loire | 2015- | Électorale | La loi du [83] et ses décrets d'application publiés en février et [84] introduisent un nouveau découpage territorial pour les élections départementales. La commune est alors rattachée au nouveau canton de Sully-sur-Loire[84]. Depuis cette réforme, plus aucun service de l'État n'exerce sa compétence sur un territoire s'appuyant sur le nouveau découpage cantonal. Le canton a disparu en tant que circonscription administrative de l'État ; il est désormais uniquement une circonscription électorale destinée à l'élection d'un binôme de conseillers départementaux siégeant au conseil départemental[85]. | |
| Arrondissement | Gien | 1801-1926 | Administrative | Saint-Martin-sur-Ocre est rattachée à l'arrondissement de Gien par arrêté du 9 vendémiaire an X ()[72],[82]. |
| Montargis | 1926- | Sous la Troisième République, en raison d'un endettement considérable et de l'effort nécessaire pour la reconstruction post-Première Guerre mondiale, la France traverse une crise financière. Pour réduire les dépenses de l’État, Raymond Poincaré fait voter plusieurs décrets-lois réformant en profondeur l’administration française : 106 arrondissements sont ainsi supprimés, dont ceux de Gien et de Pithiviers dans le Loiret par décret du [86]. Saint-Martin-sur-Ocre est ainsi transférée de l'arrondissement de Gien à celui de Montargis[87],[88]. | ||
| Circonscription législative | 3e circonscription | 2010- | Électorale | Lors du découpage législatif de 1986, le nombre de circonscriptions législatives passe dans le Loiret de 4 à 5. Un nouveau redécoupage intervient en 2010 avec la loi du . En attribuant un siège de député « par tranche » de 125 000 habitants, le nombre de circonscriptions par département varie désormais de 1 à 21[89],[90]. Dans le Loiret, le nombre de circonscriptions passe de cinq à six[91]. Saint-Martin-sur-Ocre, initialement rattachée à la quatrième circonscription, est, après 2010, rattachée à la troisième circonscription[92]. |
Collectivités de rattachement
La commune de Saint-Martin-sur-Ocre est rattachée au département du Loiret et à la région Centre-Val de Loire[93], à la fois circonscriptions administratives de l'État et collectivités territoriales.
Politique et administration municipales
Conseil municipal et maire
Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal de Saint-Martin-sur-Ocre, commune de plus de 1 000 habitants, est élu au scrutin proportionnel de liste à deux tours (sans aucune modification possible de la liste)[94], pour un mandat de six ans renouvelable[95]. Il est composé de 15 membres[96]. L'exécutif communal est constitué par le maire, élu par le conseil municipal parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil. Patrick Chenuet est maire depuis 2008.
Équipements et services
Résumé
Contexte
Environnement
Gestion des déchets
En 2016, la commune est membre du syndicat mixte de collecte et de traitement des ordures ménagères des cantons de Gien, Châtillon Coligny, Briare et Châtillon-sur-Loire (SMICTOM). Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles[Note 9] en porte à porte, des emballages ménagers recyclables, des encombrants et du verre en points d’apport volontaire[99]. Un réseau de sept déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…). La déchèterie la plus proche est située sur la commune d'Arrabloy[100],[101]. L'élimination et la valorisation énergétique des déchets ménagers et de ceux issus de la collecte sélective sont effectuées par le SYCTOM de Gien-Châteauneuf-sur-Loire qui comprend un centre de transfert de déchets ménagers et un centre de stockage de déchets ultimes (CSDU) de classe II à Saint-Aignan-des-Gués ainsi qu'une usine d’incinération des ordures ménagères à Gien-Arrabloy[102].
Depuis le , la « gestion des déchets ménagers » ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté des communes giennoises en application de la loi NOTRe du [103].
Production et distribution d'eau
Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques[104]. Au , la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal sont assurées par le syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de Saint-Martin-sur-Ocre - Saint-Brisson-sur-Loire, un syndicat créé en 1965 desservant deux communes (Saint-Brisson-sur-Loire et Saint-Martin-sur-Ocre)[105],[106],[107]. La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du . Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes[108],[109].
Assainissement
La compétence assainissement, qui recouvre obligatoirement la collecte, le transport et l’épuration des eaux usées, l’élimination des boues produites, ainsi que le contrôle des raccordements aux réseaux publics de collecte[110], est assurée par la communauté des communes giennoises[111]. La commune est raccordée à une station d'épuration située sur le territoire de la commune de Poilly-les-Gien, mise en service le et dont la capacité nominale de traitement est de 5 000 EH, soit 1 000 m3/jour. Cet équipement utilise un procédé d'épuration biologique dit « à boues activées »[112],[113].
L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel[114]. La Communauté des communes giennoises a créé un service public d'assainissement non collectif (SPANC) qui a pour missions la vérification de la conception et de l’exécution des ouvrages pour les installations neuves ou réhabilitées et la vérification périodique du bon fonctionnement et de l’entretien des installations existantes[115],[116].
Population et société
Démographie
L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations de référence des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[117]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2005[118].
En 2022, la commune comptait 1 225 habitants[Note 10], en évolution de −0,73 % par rapport à 2016 (Loiret : +1,89 %, France hors Mayotte : +2,11 %).
| 2015 | 2020 | 2022 | - | - | - | - | - | - |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 1 231 | 1 232 | 1 225 | - | - | - | - | - | - |
Culture locale et patrimoine
Résumé
Contexte
Lieux et monuments
- L'église Saint-Martin.
Patrimoine gastronomique
La commune de Saint-Martin-sur-Ocre est située dans l'aire de l'appellation d'origine protégée (AOP)[Note 11] ou appellation d'origine contrôlée (AOC)[Note 12] du Chavignol, un fromage au lait cru fabriqué à base de lait de chèvre entier, à pâte molle à croûte fleurie, de forme cylindrique très légèrement bombé à la périphérie[120].
Événement
- Fête de la Saint-Cochon.
Héraldique
|
|
Les armoiries de Saint-Martin-sur-Ocre se blasonnent ainsi : |
Personnalités liées à la commune
- Guillaume-Amédée Devade (1818-1888), médecin et homme politique, est né dans la commune[121] ;
- Maurice Biraud (1922-1982), comédien, y passa son enfance et y revenait régulièrement[122].
Notes et références
Voir aussi
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