La communauté d'agglomération du Gapençais est une ancienne communauté d'agglomération française, située dans le département des Hautes-Alpes en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
Cet article est une ébauche concernant une intercommunalité française et les Hautes-Alpes.
Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) ; pour plus d’indications, visitez le Projet des intercommunalités françaises.
| Communauté d'agglomération du Gapençais | |
| Administration | |
|---|---|
| Pays |  France
|
| Région | Provence-Alpes-Côte d'Azur |
| Département | Hautes-Alpes |
| Forme | Communauté d'agglomération |
| Siège | Gap |
| Communes | 3 |
| Date de création | |
| Date de disparition | |
| Code SIREN | 200040004 |
| Démographie | |
| Population | 41 625 hab. (2013) |
| Densité | 316 hab./km2 |
| Géographie | |
| Superficie | 131,56 km2 |
| Localisation | |
 Localisation de la communauté d'agglomération dans le département. | |
| Liens | |
| Fiche Banatic | Données en ligne |
modifier  |
|
Histoire
La communauté d'agglomération a été créée le à la suite du schéma de coopération intercommunale de 2011[1], par réunion de Gap, jusqu'alors non membre d'un EPCI, avec deux communes issues de la communauté de communes de Tallard-Barcillonnette.
Lors de la première réunion du conseil communautaire, le , Roger Didier, maire de Gap, est élu président[2].
Le schéma départemental de coopération intercommunale des Hautes-Alpes prévoyait d'abord le rattachement de la communauté de communes de Tallard-Barcillonnette à la communauté d'agglomération[1]. Après consultation de la commission départementale de coopération intercommunale le 17 mars 2016, il a été décidé de rattacher deux communes du département limitrophe des Alpes-de-Haute-Provence : Claret et Curbans[3].
La nouvelle structure intercommunale porte le nom de « communauté d'agglomération Gap-Tallard-Durance » (arrêté préfectoral du 26 octobre 2016)[4].
Territoire communautaire
Géographie
La communauté d'agglomération du Gapençais est située à l'ouest du département des Hautes-Alpes. Elle fait partie du bassin de vie de Gap, regroupant également quatre communautés de communes (Tallard-Barcillonnette, de la Vallée de l'Avance et du Pays de Serre-Ponçon, ainsi que Rabou et Manteyer issues de la communauté de communes Buëch Dévoluy), ainsi que du Pays Gapençais[1].
Composition
La communauté d'agglomération contenait les communes de La Freissinouse, Gap et Pelleautier.
Démographie
Administration
Siège
La communauté d'agglomération siège à la mairie de Gap.
Les élus
Présidence
Le conseil communautaire du 11 avril 2014[6] a élu son président, Roger Didier (maire UDI de Gap et conseiller départemental du canton de Gap-4).
Il compte sept vice-présidents, ils sont élus par ce même conseil et reçoivent une délégation de fonctions[7].
| Numéro | Nom | Parti | Mandats | Qualité | |
|---|---|---|---|---|---|
| 01 | Christian Hubaud | UMP | Maire de Pelleautier Conseiller départemental du canton de Gap-3 | ||
| 02 | Jean-Pierre Coyret | Maire de La Freissinouse | |||
| 03 | Monique Para | Conseillère municipale de Gap | |||
| 04 | Séverine Rambaud | Conseiller municipal de Pelleautier | |||
| 05 | Claude Fache | Conseiller municipal de La Freissinouse | |||
| 06 | Claude Boutron | Conseiller municipal de Gap | |||
| 07 | Jérôme Mazet | Conseiller municipal de Gap |
Compétences
L'intercommunalité exerce des compétences qui lui sont déléguées par les communes membres.
- Développement économique : création, aménagement, entretien et gestion de zones d'activité industrielle, commerciale, artisanale, tertiaire, touristique, portuaire ou aéroportuaire, actions de développement économique
- Aménagement de l'espace communautaire : schémas de cohérence territoriale et de secteur, organisation des transports urbains et scolaires
- Logement et habitat : politique du logement social et non social, opération programmée d'amélioration de l'habitat, droit de préemption urbain pour la mise en œuvre de la politique communautaire d'équilibre social de l'habitat
- Politique de la ville : dispositifs contractuels de développement urbain et local et d'insertion économique et sociale, plan local pour l'insertion et l'emploi, contrat urbain de cohésion sociale, rénovation urbaine
- Dispositifs locaux de prévention de la délinquance
- Environnement et cadre de vie : assainissement collectif et non collectif, collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés
Régime fiscal et budget
La communauté d'agglomération applique la fiscalité professionnelle unique.
Notes et références
Annexes
Wikiwand in your browser!
Seamless Wikipedia browsing. On steroids.
Every time you click a link to Wikipedia, Wiktionary or Wikiquote in your browser's search results, it will show the modern Wikiwand interface.
Wikiwand extension is a five stars, simple, with minimum permission required to keep your browsing private, safe and transparent.
