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Le secteur de l'hydroélectricité en France bénéficie d'un potentiel important grâce à la présence de massifs montagneux : Alpes, Pyrénées, Massif central. Ce potentiel est déjà exploité en très grande partie, mais il subsiste un potentiel non négligeable à exploiter en petite hydraulique.
La production hydroélectrique en France représentait 11,2 % de la production électrique totale en 2019 contre 12,5 % en 2018, année beaucoup plus pluvieuse. Le taux de couverture de la consommation par la production hydraulique atteignait 13,7 % en France en 2017-18.
La France était en 2019 le 3e pays européen pour sa production hydroélectrique avec 9,7 % de la production européenne, derrière la Norvège et la Suède ; au niveau mondial, elle figurait au 12e rang avec 1,5 % du total mondial. En termes de puissance installée, elle était fin 2019 au 2e rang européen avec 10,2 % du total européen, après la Norvège et au 10e rang mondial avec 2,0 % du total mondial.
Le potentiel brut hydroélectrique techniquement exploitable de la France est estimé par le Conseil mondial de l'énergie à 100 TWh/an, dont 70 TWh/an sont considérés comme économiquement exploitables. À la fin 2008, la France disposait de 25,3 GW en exploitation (hors pompage) qui ont produit 50 TWh en 2008, soit 72 % du potentiel économiquement exploitable. La petite hydraulique (< 10 MW) totalise 1,85 GW et produit environ 7 TWh. La Programmation pluriannuelle des investissements pour 2009-2020 fixe l'objectif d'accroître la production de 3 TWh/an et la puissance installée de 3 GW par l'installation de petites unités et des augmentations de capacité d'installations existantes[1]. Le projet de Programmation pluriannuelle de l'énergie de 2019 propose des objectifs d’augmentation des capacités installées de 900 à 1 200 MW d'ici 2028, qui devrait permettre une production supplémentaire de 3 à 4 TWh dont environ 60 % par l'optimisation d'aménagements existants[2].
Une évaluation plus précise du potentiel restant à exploiter a été effectuée dans le cadre de la « convention pour le développement d’une hydroélectricité durable » afin de confronter les différentes études de potentiel hydroélectrique existantes (études menées par les DREAL et l’UFE) et les avis des experts sur la liste des projets réalisables techniquement et la liste des tronçons exploitables. Cette étude, dite « étude de convergence », distingue deux catégories de potentiel hydroélectrique[3] :
Les régions « avec convergence » ayant les plus gros potentiels pour les nouveaux sites sont :
Aux alentours de l'an mil, les moulins à eau se développèrent en France, comme dans le reste de l'Europe. Guillaume le Conquérant en recensa plus de 5 000 en Angleterre en 1086 (Domesday Book). Ils servaient non seulement à moudre le grain mais aussi à de nombreuses applications industrielles dans le textile ou la métallurgie. Au fur et à mesure que progressait ce que certains ont appelé la Révolution industrielle du Moyen Âge, ruisseaux et rivières furent équipés, avec ou sans dérivation, de dizaines de milliers de moulins. Dès la fin du XIIIe siècle le nombre de moulins est proche de 100 000 en France. En effet 20 000 moulins en Ile-de-France et jusque sur les bords de Loire sont estimés de manière sûre au XIIIe siècle. Du XVIe siècle au XIXe siècle, les besoins énergétiques de la sidérurgie au bois furent à l'origine de la réalisation de très nombreux lacs de forge de plusieurs dizaines d'hectares de superficie. Les turbines centrifuges françaises qui avaient révolutionné la production d'énergie mécanique à partir de 1830, et avaient été vendues dans le monde entier, sont remplacées dans la deuxième moitié du XIXe siècle par la turbine centripète mise au point par l'américain Francis en 1840 et la turbine Pelton conçue en 1880 pour les hautes chutes[4].
En 1869, l'ingénieur Aristide Bergès utilise l'énergie hydraulique sur une chute de deux cents mètres à Lancey pour faire tourner ses défibreurs, râpant le bois afin d'en faire de la pâte à papier. Lorsqu'il ajoute, en 1882, une unité de papeterie à sa râperie, Aristide Bergès met en place une conduite forcée de 500 mètres de dénivelée et adjoint une dynamo Gramme à ses turbines pour produire du courant électrique et éclairer son usine dans un premier temps. Il parle de « houille blanche » en 1878 à Grenoble, puis à la foire de Lyon en 1887 et lors de l'Exposition universelle de Paris de 1889[5].
Les premiers aménagements hydroélectriques se firent en combinant des barrages de prise de faible hauteur et des chutes plus ou moins importantes. Ce n’est que peu à peu qu’apparurent des ouvrages de 20 à 30 mètres de hauteur : La Bourboule (1896), Avignonet (1903), Rochebut (1909, hauteur 50 m, volume de la retenue 26 hm3) sur le Cher qui est le premier réservoir de production d’électricité à des fins commerciales. La France n’a pu s’équiper tout de suite d’une industrie électrique puissante car cette industrie est très capitalistique ; elle a pris un retard sensible par rapport à l’Angleterre, l’Allemagne, la Suisse et les États-Unis, ce qui la conduisit à une politique de transfert de technologie par des filiales de sociétés étrangères, par achat de brevets ou de savoir-faire[6].
L'occupation des régions charbonnières françaises par l'ennemi pendant la Première Guerre mondiale met en évidence la nécessité d'une politique d'indépendance énergétique : pendant la guerre de 1914-1918, la puissance hydroélectrique installée progresse de 80 % passant de 475 MW en 1914 à 852 MW en 1919 ; cette prise de conscience débouche sur le vote de la loi sur l'eau du dont le texte commence par : « Nul ne peut disposer de l’énergie des marées, des lacs et des cours d’eau, quel que soit leur classement, sans une concession ou une autorisation de l’État »[6].
En 1897, le banquier Georges Charpenay soutient la Société des forces Motrices et Usines de l'Arve, de Félix Viallet (industriel), pour la construction d'usines destinées à l'électrolyse, avec rapidement 300 salariés[7]. Le groupe emploie 3 000 personnes, dix fois plus, en 1918[7]. Son associé Aimé Bouchayer fonde en 1918 l’Association des Producteurs des Alpes Françaises (APA) qui réunira jusqu’à 700 industriels[7] et son fils Auguste Bouchayer devient dans les années 1920, le meilleur hydraulicien de France grâce à ses travaux sur les nouveautés en conduite forcée. En 1916, les Établissements Bouchayer Viallet ont déjà construit plus de 200 conduites mais seules quelques-unes dépassant une hauteur de chute de 500 mètres ; Auguste Bouchayer innove en utilisant les centrales thermiques en période creuse pour faire remonter l’eau du bassin aval des centrales hydro-électriques vers la réserve en amont[7]. Grâce à des matériaux plus performants, la conduite forcée monte en puissance de débit. À partir de 1900, le fer rivé est remplacé par l’acier rivé puis, à partir de 1910, la soudure au gaz à l’eau remplace le rivetage jusqu’à ce qu’apparaisse dans les années 1930 la soudure à l’arc électrique, pour utiliser des aciers plus performants[7].
Avant 1914, l’installation hydroélectrique la plus puissante était celle de l’Argentière sur la Durance avec 28 MW (1909). Pendant l'entre-deux-guerres, des centrales de plus grande taille sont construites : Eguzon (53 MW) dans l'Indre en 1926, Sarrans (167 MW) dans l'Aveyron en 1932, Kembs (160 MW) sur le Rhin en 1932, Sautet (74 MW) sur le Drac en 1934, Marèges (140 MW) sur la Dordogne en 1935. La mise en valeur du potentiel du Massif Central est motivée par son utilisation pour la traction électrique des chemins de fer ainsi que par l'alimentation de la région parisienne ; les Alpes ont été une zone pionnière de l’hydroélectricité à cause des besoins de l’électrochimie et de l’électrométallurgie ; les Pyrénées furent équipées pour les chemins de fer : barrage des Bouillouses pour la ligne du « Train Jaune », puis barrage d'Artouste pour les chemins de fer du Midi, et des industries électrochimiques[6].
Après la Seconde Guerre mondiale, suivie de la nationalisation du secteur électrique, l'hydroélectricité française connait son âge d'or : de 1945 à 1960, 120 grands barrages furent construits, dont 58 barrages voûtes ; 44 de ces derniers furent conçus par André Coyne. L'aménagement du Rhin, commencé avec Kembs en 1932, se poursuivit avec au total huit barrages et usines, terminés en 1970. La mise en valeur du Rhône a commencé avant guerre avec sept aménagements dont le barrage-usine de Jonage à Cusset (16 MW) mis en service en 1905, qui était à l'époque une des centrales les plus puissantes du monde. La création en 1933 de la Compagnie nationale du Rhône lance l'aménagement systématique du Rhône depuis l'ouvrage de tête de Génissiat (420 MW), construit de 1936 à 1948, jusqu'à la mer, avec 19 barrages et usines associés à des écluses permettant la circulation de chalands à grand gabarit ; l'aménagement de Donzère-Mondragon (1947-1952, 354 MW) fut le plus grand chantier de terrassement de France. L'aménagement de la Durance, envisagé depuis le milieu du XIXe siècle pour la protection contre les crues ainsi que pour l'irrigation et l'alimentation en eau potable, fut enfin justifié par l'énergie hydroélectrique : le était constituée la Société pour la Régularisation de la Durance, mais c'est seulement de 1955 à 1960 qu'est construit le barrage de Serre-Ponçon grâce à une technique de rideau d'injection mise au point progressivement à partir des années trente[6].
Les années 1970 voient la fin des grands aménagements ; la construction de centrales de pompage-turbinage dans les années 1970 et 1980 fait la transition avec la période du programme nucléaire.
La production hydroélectrique a atteint 60 TWh en 2019, soit 11,2 % de la production électrique totale ; la part renouvelable[n 1] de la production hydroélectrique est de 55,5 TWh. Elle recule de 12,1 % par rapport à 2018[8], année favorisée par d'importantes précipitations ; la production hydroélectrique varie fortement selon les conditions climatiques : 75,5 TWh en 2013, 50,3 TWh en 2011[9].
La France s'est classée en 2019 au 3e rang européen pour sa production hydroélectrique avec 63,61 TWh, soit 9,7 % du total européen (Europe géographique), derrière la Norvège (125,77 TWh) et la Suède (64,83 TWh) et devant l'Italie (47,98 TWh) et la Suisse (40,27 TWh) ; au niveau mondial, elle figurait au 12e rang avec 1,5 % du total mondial, loin derrière la Chine, no 1 avec 1 302 TWh[10].
En 2018, la France s'est classée au 2e rang européen avec 63,1 TWh, soit plus de 10 % du total européen, derrière la Norvège (139,5 TWh) et devant la Suède (60,94 TWh) ; au niveau mondial, elle figurait au 10e rang avec 1,5 % du total mondial, loin derrière la Chine, no 1 avec 1 232,9 TWh[11].
La part de l'hydroélectricité dans la production électrique en 2017 était de 9,8 % en France (mais 10,4 % en 2015 et 11,9 % en 2010, années plus pluvieuses)[12], moins qu'en Chine (17,9 %), en Russie (17,1 %) et surtout en Norvège (95,7 %), au Brésil (62,9 %) et au Canada (59,6 %), mais plus qu'aux États-Unis (7,6 %)[13].
Année | 1973 | 1990 | 2000 | 2010 | 2011 | 2012 | 2013 | 2014 | 2015 | 2016 | 2017 | 2018 | 2019 |
Production brute[14] | 48,1 | 58,3 | 72 | 67,7 | 50,3 | 64,2 | 76,1 | 67,7 | |||||
part de la prod.élec. | 26,4 % | 13,9 % | 11,9 % | 8,9 % | 11,4 % | 13,2 % | 12,0 % | ||||||
Production nette[9] | 67,6 | 50,3 | 63,8 | 75,5 | 68,1 | 59,1 | 64,0 | 53,5 | 68,2 | 60,0 | |||
part de la prod.élec.[8] | 12,4 % | 9,3 % | 11,8 % | 13,8 % | 12,6 % | 10,8 % | 10,1 % | 12,5 % | 11,2 % | ||||
dont renouvelable[8] | nd | nd | nd | nd | 62,5 | 53,9 | 48,6 | 63,1 | 55,5 |
Le taux de couverture de la consommation par la production hydraulique atteignait 13,7 % en France sur la période - ; ce taux était en moyenne de 17,6 % en Europe (zone ENTSO-E), contre 15,7 % sur les 12 mois précédents ; il atteignait 104 % en Norvège, 72,9 % en Islande, 62,2 % en Suisse, 59,7 % en Autriche, 48,3 % en Suède[15].
Sur la période -, il est tombé à 11,49 % en France ; il était supérieur à 40 % dans cinq pays européens : Norvège (105,13 %), Islande, Suisse, Autriche et Lettonie ; en moyenne, il atteignait 15,7 % contre 17,7 % l'année précédente, à cause d'un déficit pluviométrique dans le sud de l’Europe : l'Italie a chuté de 18 % à 12,76 % et l'Espagne de 15 % à 9,44 %[16].
Région | Taux couv. en 2015-16[17] |
Taux couv. en 2017[18] |
Taux couv. en 2018[19] |
Taux couv. en 2019[20] |
---|---|---|---|---|
Auvergne-Rhône-Alpes | 37,1 % | 34,7 % | 44,3 % | 41,7 % |
Occitanie | 26,7 % | 24,2 % | 36,3 % | 26,3 % |
Corse | 18,3 % | 22,8 % | 28,1 % | 17,4 % |
Provence-Alpes-Côte d'Azur | 21,6 % | 18,8 % | 26,6 % | 21,4 % |
Grand-Est | 16,1 % | 18,2 % | 16 % | 19 % |
Nouvelle-Aquitaine | 9,2 % | 6,3 % | 8,9 % | 7,4 % |
Bourgogne-Franche-Comté | 4,2 % | 2,9 % | 3,9 % | 4,1 % |
Bretagne | 2,5 % | 2,8 % | 2,6 % | 2,6 % |
Centre-Val de Loire | 0,7 % | 0,3 % | 0,8 % | 0,4 % |
Normandie | 0,4 % | 0,5 % | 0,5 % | 0,4 % |
Île-de-France | 0,1 % | 0,1 % | 0,1 % | 0,1 % |
Pays de la Loire | 0,1 % | 0 % | 0,1 % | 0,1 % |
Hauts-de-France | 0 % | 0 % | 0 % | 0 % |
En 2014, la production hydraulique brute (pompage compris) a baissé de 10,9 % après avoir atteint en 2013 son plus haut niveau depuis 2002 ; elle avait à l'inverse atteint en 2011 son plus bas niveau historique, puis avait progressé de 27,5 % en 2012 et à nouveau de 19,6 % en 2013, année exceptionnellement pluvieuse, en particulier au printemps[14].
En 2012, l’indice de productibilité hydraulique, qui mesure la production hydraulique par rapport à une référence sur longue période pour chaque barrage existant, a été de 0,91 contre seulement 0,71 en 2011, niveau le plus bas depuis l’indice exceptionnellement faible de 2005 (0,69) ; en effet, 2011 a été marquée par une sécheresse prolongée, surtout au printemps et à l’automne ; la production hydraulique a donc diminué de 25 %, atteignant le niveau historiquement faible de 51 TWh (hors pompage), le plus bas depuis celui de 1976 (49 TWh), qui était une année de grande sécheresse ; en 2012, grâce à un retour à une hydraulicité plus proche de la normale, la production hydraulique a remonté de 25 %[21]. La baisse tendancielle de la production hydraulique normalisée[n 2] se confirme d’année en année : elle est en repli de 4 TWh depuis 2005, année de référence[22].
La puissance installée des centrales hydroélectriques françaises était en 2019 de 25 557 MW, soit 18,9 % de la puissance de l’ensemble des centrales électriques de France[8].
Le parc hydraulique français comprenait 25 557 MW de centrales, dont 5 837 MW de centrales de pompage-turbinage fin 2019 ; il se classait au 2e rang en Europe avec 10,2 % du total européen, derrière la Norvège (32 671 MW), et au 10e rang mondial avec 2,0 % du total mondial, loin derrière la Chine, no 1 avec 356 400 MW[10].
En 2019, une nouvelle turbine Pelton de 240 MW a été inaugurée dans la centrale de pompage-turbinage de La Coche, remplaçant d'anciennes unités et augmentant la puissance du site de 20 %[10].
Fin 2018, avec 25 519 MW, la France se classait au 2e rang en Europe avec 12 % du total européen, derrière la Norvège (32 256 MW), et au 10e rang mondial avec 2,0 % du total mondial[11].
Le projet Romanche-Gavet (92 MW) en construction par EDF devrait se terminer en 2020, avec une première turbine mise en service en 2019. Un appel d'offres a sélectionné 37 MW de projets de petite hydraulique en 2018. En , EDF a dévoilé un plan de stockage d'énergie prévoyant 10 GW de stockages supplémentaires d'ici 2035, dont 2 GW de pompage-turbinage[11].
La France a déjà exploité 95 % de son potentiel hydroélectrique, mais travaille à augmenter la capacité d'ouvrages existants et développer de petits projets ; ainsi, EDF a commencé en 2016 l'installation d'un nouveau générateur à la centrale de pompage-turbinage de La Coche en Savoie, afin d'augmenter la puissance de la centrale de 20 % ; un projet en cours à la centrale de La Bathie ajoutera 50 MW, et les travaux de modernisation du projet Romanche-Gavet ajouteront 93 MW[23].
Le parc est constitué de plus de 2 400 centrales, mais 95 centrales de taille moyenne (50 à 600 MW) concentrent à elles seules 58 % de la puissance totale et 4 centrales de plus de 700 MW en représentent encore 17 % ; près de 1 600 installations ont moins de 1 MW et représentent seulement 1,8 % de la puissance installée[24]. Sur les 25 545 MW installés au , 23 644 MW sont raccordés au réseau de transport, 1 569 MW au réseau de distribution d'Enedis, 93 MW aux réseaux des ELD, 223 MW au réseau d'EDF-SEI en Corse[25].
En 2009, environ 80 % de ces barrages étaient exploités par EDF. La Société hydroélectrique du Midi (Shem), qui a été rachetée par le groupe belge Electrabel (groupe Suez)[26], exploite 50 usines hydroélectriques et 12 barrages des Pyrénées. La Compagnie Nationale du Rhône, société publique dont 49,97 % du capital est détenu par GDF Suez, exploite les barrages au fil de l'eau du Rhône que lui concède l'État.
La répartition géographique de ces centrales est figurée par une carte par département dans le rapport 2013 du Ministère de l'Écologie sur les EnR[27] : la plus forte concentration est située dans les Alpes du Nord (Isère et Savoies + Ain), suivie par la Vallée du Rhône, puis le Massif Central, les Pyrénées, les Alpes du Sud et l'Alsace.
Région | au 30/06/2016[17] | au 31/12/2018[19] | au 31/12/2019[20] |
---|---|---|---|
Auvergne-Rhône-Alpes | 11 590 | 11 614 | 11 641 |
Occitanie | 5 394 | 5 388 | 5 392 |
Provence-Alpes-Côte d'Azur | 3 225 | 3 255 | 3 269 |
Grand-Est | 2 303 | 2 306 | 2 312 |
Nouvelle-Aquitaine | 1 762 | 1 763 | 1 765 |
Bourgogne-Franche-Comté | 519 | 521 | 523 |
Bretagne | 277 | 271 | 275 |
Corse | 223 | 223 | 223 |
Centre-Val de Loire | 93 | 93 | 93 |
Normandie | 50 | 43 | 30 |
Île-de-France | 19 | 20 | 20 |
Pays de la Loire | 9 | 9 | 11 |
Hauts-de-France | 4 | 4 | 4 |
Total France | 25 468 | 25 510 | 25 557 |
La puissance des projets hydrauliques en développement s’élève à 912 MW au 30/06/2019, dont 811 MW sur le réseau de RTE, 97 MW sur celui d'Enedis et 3,4 MW sur le réseau de Corse. La seconde session de l’appel d’offres petite hydraulique a retenu 13 projets totalisant une puissance de 36,6 MW avec un prix moyen de 87,1 €/MWh[25].
Le critère principal utilisé pour catégoriser les centrales hydroélectriques est la durée de remplissage de leurs réservoirs, qui détermine la capacité de modulation et de fonctionnement en pointe de l'ouvrage[17]. La puissance installée du parc raccordé au réseau de transport se répartit en 40 % pour les centrales de lac, 16 % pour les centrales d'éclusée, 26 % pour celles au fil de l'eau et 18 % pour les STEP[25].
Près de 90 % des 2 400 centrales de France sont installées « au fil de l’eau »[24], autrement dit turbinent l'eau d'un cours d'eau comme elle arrive, n'étant pas dotées d'un réservoir[n 3] ; elles totalisent environ 7 500 MW installés (30 % du parc) et produisent 30 TWh en moyenne annuelle (33 TWh, soit 52 % en 2012)[28].
Les centrales dotées d'un réservoir, totalisant 18 000 MW de puissance de pointe, ont une valeur économique bien supérieure à celle des centrales au fil de l'eau, car elles permettent de concentrer leur production pendant les périodes de forte consommation. De plus, elles ont des performances dynamiques exceptionnelles, c'est-à-dire qu'elles sont capables de passer de l'arrêt à leur puissance maximale en quelques minutes, et donc de faire face aux variations parfois très rapides de la demande (par exemple lorsqu'un match débute à la TV, plusieurs millions de consommateurs allument leur téléviseur en quelques secondes) ou de l'offre (par exemple, lorsqu'un réacteur nucléaire tombe en panne, le réseau perd plus de 1 000 MW quasi-instantanément) ; ces caractéristiques les rendent indispensables à la sécurité du système électrique[29].
EDF distingue deux sous-catégories[30] :
Les centrales dont la valeur économique est la plus élevée sont celles dont le réservoir est de très grande capacité, au point de permettre une régulation inter-saisonnière de la production ; les réservoirs se remplissent au printemps, grâce à l'eau produite par la fonte des neiges ; ils atteignent leur cote maximale à l'automne, puis turbinent leurs réserves pendant les périodes les plus chargées, en hiver. Des modèles informatiques complexes optimisent l'utilisation de ces précieuses réserves en fonction de l'ensemble des paramètres décrivant les ressources et les contraintes. Le réservoir le plus précieux est celui de Serre-Ponçon, d'un volume de 1 272 millions de m3, deuxième lac artificiel d'Europe par sa capacité[32].
Les centrales de pompage-turbinage, appelées aussi STEP (stations de transfert d'énergie par pompage), disposent d'un réservoir supérieur et d'un réservoir inférieur, reliés par une conduite forcée au bas de laquelle sont installés des groupes réversibles qui pompent l'eau du réservoir inférieur vers le réservoir supérieur pendant les heures creuses (la nuit, le week-end) puis la turbinent pendant les heures de pointe. La première STEP installée en France est celle du Lac Noir (Vosges), construite entre 1928 et 1933, d'une puissance de 80 MW ; actuellement en reconstruction, elle aura une puissance de 55 MW et une capacité de 0,6 GWh[n 4],[33].
Le stockage hydraulique retrouve de l'intérêt pour gérer l'intermittence de la production solaire et éolienne ; la première Programmation pluriannuelle de l'énergie issue de la loi de transition énergétique considère que « l'hydroélectricité pourrait contribuer de manière décisive à répondre au besoin de flexibilité du système électrique à l'horizon 2030, notamment grâce aux STEP ». L'État a déposé à Bruxelles une demande de prolongation de la concession d'EDF sur la Truyère, qui permettrait à EDF construire une STEP de près d'un gigawatt, pour des investissements évalués à près de 1 milliard d'euros. Cependant les professionnels pensent que les STEP n'ont pas vraiment d'intérêt, tant que les prix de marché sont bas ou que RTE ne rémunère pas suffisamment les services au réseau[34].
Les centrales de pompage-turbinage françaises totalisent fin 2019, selon l'International Hydropower Association (IHA), une puissance installée de 5 837 MW, au 3e rang européen avec 10,6 % du total européen, derrière l'Italie (7 685 MW) et l'Allemagne (6 364 MW), mais loin derrière la Chine (30 290 MW) et le Japon (27 637 MW)[10].
Fin 2018, l'IHA comptabilisait 6 985 MW de pompage-turbinage, au 2e rang européen avec 13 % du total européen, derrière l'Italie (7 555 MW) et devant l'Allemagne (6 806 MW)[11].
Les six principales centrales (Grand Maison, Montezic, Super-Bissorte, Revin, Le Cheylas, La Coche) représentent une puissance maximale cumulée en turbinage de 4 173 MW[28].
Nom | Puissance (MW) |
Département | Mise en service | Capacité de stockage (GWh) |
Volume d'eau utile (millions m³) |
Hauteur de chute (mètres) |
Grand'Maison[35] | 1 800 | Isère | 1988 | 36 | 14,3 | 925 |
Montézic[36] | 910 | Aveyron | 1983 | 23 | 30 | 423 |
Superbissorte[37],[38] | 750 | Savoie | 1986 | 40 | 1150 | |
Revin[39],[40] | 800 | Ardennes | 1976 | 4,7 | 6,9 | 250 |
Le Cheylas[41] | 480 | Isère | 1979 | 5 | 261 | |
La Coche[42],[43] | 320 | Savoie | 1975 | 2,1 | 927 |
Un projet a été annoncé pour moderniser la centrale de pompage-turbinage du Cheylas, mis en service à l’origine en 1979, en remplaçant ses turbines à vitesse constante par des modèles à vitesse variable[44].
EDF installe une turbine Pelton de 240 MW à la centrale de La Coche, qui viendra s'ajouter aux quatre turbines existantes totalisant 320 MW et accroîtra la production de 20 % à partir de la mise en service prévue en 2019[45].
En , EDF a dévoilé un plan de stockage d'énergie prévoyant 10 GW de stockages supplémentaires d'ici 2035, dont 2 GW de pompage-turbinage[11].
Une première turbine hydroélectrique de ce type en France a été inaugurée sur un réseau de distribution d'eau potable en , dans l'usine de production d'eau potable d'Annonay (Ardèche) pour produire de l'électricité en profitant de l'énergie cinétique de l'eau (au niveau des réducteurs de pression)[46]. Le projet, de 26 kW de puissance, a été monté par Hydrowatt, la turbine fabriquée par Perga (Espagne) et dans ce cas vendue par Saint-Gobain-Pont-à-Mousson). Une production de 132 000 kWh/an est attendue, soit environ 30 % des besoins électriques de cette usine.
D'autres réseaux d'eau au dénivelé important pourrait être ainsi équipés : la ville d'Hyères, dans le Var se prépare à en installer une[46].
Le programme d'aménagement des ressources hydroélectriques française mis en œuvre pour l'essentiel au cours des années 1950 et 60 a réalisé des opérations complexes mettant à profit l'ensemble des potentiels de vallées entières, ou même de plusieurs bassins versants.
La Compagnie nationale du Rhône, créée en 1933 par l'État qui l'a chargée d'aménager et d'exploiter le Rhône, a reçu trois missions solidaires : production, navigation, irrigation et autres usages agricoles ; elle exploite 19 centrales hydro-électriques construites sur le cours du Rhône et exploitées jusqu'en 2002 par EDF pour le compte de la CNR, puis par Electrabel, filiale de GDF Suez qui en est devenue l'actionnaire principal (49,97 %). Ses 19 centrales hydro-électriques totalisent 3 009 MW et produisent en moyenne 14,9 TWh par an, un quart de l'hydroélectricité nationale, soit 3 % de la production française. La principale de ces centrales est Génissiat (420 MW) ; les autres centrales sont « au fil de l'eau ».
Nom | Exploitant | Puissance (MW) | Prod.moyenne (GWh/an) | Département | Commune | Mise en service | Hauteur de chute (mètres) |
---|---|---|---|---|---|---|---|
Chancy-Pougny | SIG - CNR | 38 | Ain - Suisse | Avully - Chancy | 1924 | ||
Génissiat | CNR | 420 | 1 786 | Ain - Haute-Savoie | Injoux-Génissiat - Franclens | 1948 | 64,5 |
PCH de Génissiat | CNR | 3 | Ain | Injoux-Génissiat | 1948 | ||
Seyssel | CNR | 45 | Haute-Savoie | Seyssel | 1951 | ||
PCH de Motz | CNR | 5,8 | Savoie | Motz | 2012 | ||
Anglefort | CNR | 90 | 487 | Ain | Anglefort | 1980 | 17 |
PCH de Lavours | CNR | 4,9 | Ain | Lavours | 2014 | ||
Brens-Virignin | CNR | 90 | 453 | Ain | Brens - Virignin | 1982 | 18 |
Brégnier-Cordon | CNR | 70 | 324 | Ain | Brégnier-Cordon | 1983 | 13,7 |
PCH de Villebois | CNR | 1,3 | Ain | Villebois | |||
Porcieu Amblagnieu | CNR | 45 | Isère | Porcieu-Amblagnieu | 1986 | ||
PCH de Jons | EDF | 1,57 | Ain | Niévroz | |||
Cusset | EDF | 63 | Métropole de Lyon | Vaulx-en-Velin - Villeurbanne | 1899 | ||
Pierre-Bénite | CNR | 84 | 528 | Métropole de Lyon | Pierre-Bénite | 1966 | 9 |
PCH de Pierre-Bénite | CNR | 7,4 | Métropole de Lyon | Pierre-Bénite | 2000 | ||
Vaugris | CNR | 72 | 332 | Isère | Reventin-Vaugris | 1980 | 6,7 |
Sablons | CNR | 160 | 885 | Isère | Sablons | 1977 | 12,2 |
Gervans | CNR | 120 | 668 | Drôme | Gervans | 1971 | 11,5 |
Bourg-lès-Valence | CNR | 180 | 1 082 | Drôme | Bourg-lès-Valence | 1968 | 11,7 |
Beauchastel[48] | CNR | 198 | 1 211 | Ardèche | Beauchastel | 1963 | 11,8 |
PCH du Pouzin | CNR | 5,7 | Drôme | Loriol-sur-Drôme | 2017 | ||
Joseph Béthenod (Logis-Neuf) | CNR | 215 | 1 177 | Drôme | Saulce-sur-Rhône | 1960 | 11,7 |
PCH de Rochemaure | CNR | 6,7 | Ardèche | Rochemaure | 2015 | ||
Châteauneuf-du-Rhône | CNR | 295 | 1 575 | Drôme | Châteauneuf-du-Rhône | 1957 | 16,5 |
Donzère-Mondragon (Bollène) | CNR | 348 | 2 032 | Vaucluse | Bollène | 1952 | 22,5 |
Caderousse | CNR | 156 | 843 | Vaucluse | Caderousse | 1975 | 8,6 |
Sauveterre | CNR | 52 | Gard | Sauveterre | 1973 | ||
Avignon | CNR | 126 | 543 | Vaucluse | Avignon | 1973 | 9,5 |
Beaucaire | CNR | 210 | 1 269 | Gard | Beaucaire | 1970 | 11,3 |
10 centrales au fil de l'eau ont été construites entre 1932 et 1977 sur les 185 km du Rhin, entre Bâle et Lauterbourg[49], dont 4 construites sur le Grand canal d'Alsace : Kembs, Ottmarsheim, Fessenheim et Vogelgrun, les 6 autres sur le Rhin lui-même : Marckolsheim, Rhinau, Gerstheim, Strasbourg, Gambsheim et Iffezheim. Les centrales de Gambsheim et d'Iffezheim sont franco-allemandes ; les deux pays se partagent leur production ; en pratique, l'électricité produite à Gambsheim, sur le territoire français, est injectée dans le réseau français, celle et produite à Iffezheim, sur le territoire allemand, est injectée dans le réseau allemand. Les 8 autres centrales, gérées par EDF, produisent un peu plus de 8 TWh/a en moyenne, soit les deux-tiers de la consommation électrique de l’Alsace et 20 % de la production hydroélectrique française[50].
Nom | Puissance (MW) | Prod.2009 (GWh/an)[52] | Cours d'eau | Mise en service | Hauteur de chute (mètres) |
Kembs[53],[54] | 156,6 | 692 | Grand canal d'Alsace | 1932 | 14,3 |
Ottmarsheim | 156 | 921 | Grand canal d'Alsace | 1952 | 15,5 |
Fessenheim | 183 | 973 | Grand canal d'Alsace | 1956 | 15,7 |
Vogelgrun | 140,4 | 762 | Grand canal d'Alsace | 1959 | 12,3 |
Marckolsheim | 152,3 | 851 | Rhin | 1961 | 13,2 |
Rhinau | 152 | 850 | Rhin | 1964 | 13,3 |
Gerstheim | 143,4 | 749 | Rhin | 1970 | 11,75 |
Strasbourg[53] | 148 | 816 | Rhin | 1970 | 13,25 |
Barrage hydro-électrique de Gambsheim | 96 | 650 | Rhin | 1974 | 11,4 |
Barrage hydro-électrique d'Iffezheim | 148 | 740 | Rhin | 1977[55] | 12,5 |
Les principaux aménagements dans les Alpes sont :
La Tarentaise, haute vallée de l'Isère, n'a reçu jusqu'aux années 1930 que de petits aménagements sur le Doron de Bozel ; c'est seulement après guerre que l'aménagement complet de la vallée a été entrepris[56]
Nom | Puissance (MW) | Production moyenne (GWh/an) | Mise en service | Volume de la retenue (hm³) | Hauteur de chute (mètres) |
Les Brévières | 96 | 194 | 1952 | 233 | |
Malgovert | 332 | 680 | 1952 | 230 (barrage de Tignes) | 750 |
Pralognan | 45 | 100 | 1950 | 724 | |
Ste-Hélène | 320 | STEP | 1978 | 2,1 (réservoir de la Coche) | 916 |
La Bâthie | 540 | 1100 | 1961 | 185 (barrage de Roselend) + 27 | 1250 |
Randens | 130 | 500 | 1954 | 154 |
L'Aménagement de Roselend - La Bâthie, complexe hydroélectrique construit de 1955 à 1967 dans le Beaufortain (550 MW), comprend 30 prises d'eau, 3 réservoirs : barrage de Roselend (185 hm3), barrage de la Gittaz (13,7 hm3) et barrage de Saint-Guérin (13 hm3), et 3 centrales : La Bâthie, La Sauce et Pierre Giret, reliés par 42 kilomètres de canalisations souterraines.
La vallée de la Maurienne est équipée de 8 barrages sur l'Arc et ses affluents et d'une quinzaine de centrales totalisant une puissance de 2 300 MW et un productible de 3 800 GWh/an ; dès la fin du XIXe siècle des usines d'électrochimie et électrométallurgie se sont installées pour bénéficier de la richesse hydraulique de la vallée, qui est rapidement devenue la « vallée de l'aluminium »[57].
Nom | Puissance (MW) | Production moyenne (GWh/an) | Mise en service | Volume de la retenue (hm³) | Hauteur de chute (mètres) |
Villarodin | 364 | 580 | 1968 | 315 (Barrage du Mont Cenis) | 880 |
Aussois | 78 | 1952 | 4 (barrage de Plan d'Aval) | 850 | |
Combe d'Avrieux | 120 | 290 | 1976 | 8 (barrage de Plan d'Amont) | 850 |
Orelle | 62 | 170 | 1970 | 0,225 | 117 |
Bissorte 1 | 75 | 140 | 1935 | 40 | 1144 |
Bissorte 2 (Super-Bissorte) | 600 | pompage-turb. | 1987 | 1144 | |
Bissorte 3 | 150 | 1987 | 1144 | ||
Saussaz II | 140 | 410 | 1973 | 212 | |
l'Échaillon | 120 | 380 | 1975 | 166 | |
Cheylas[n 5] | 480 | 675 | 1979 | 4,8 (bassin de Flumet) | 260 |
La vallée de la Romanche a attiré dès la fin du XIXe siècle les industries fondées sur l'énergie électrique. L'ingénieur Charles Albert Keller fut l'un des principaux artisans du développement industriel de la vallée[58].
Le projet de centrale hydroélectrique de Romanche Gavet sur la commune de Livet-et-Gavet, au sud de Grenoble, consiste en une seule centrale alimentée par une amenée d'eau souterraine de 9 km. Financée par EDF et soutenue par l'Europe, elle sera équipée de deux turbines Francis 93 MW qui produira 560 millions de kWh par an, 30 % de plus que les 6 installations actuelles, très anciennes, qu’elle remplacera avec une sécurité d’exploitation accrue et un moindre impact environnemental. Les travaux ont commencé début 2011 pour une mise en service prévue en 2020. Le montant de l'investissement s'élève à 250 M€[59].
Nom | Puissance (MW) | Production moyenne (GWh/an) | Mise en service | Volume de la retenue (hm³) | Hauteur de chute (mètres) |
Pont-Escoffier | 53 | 1944 | 402 | ||
St-Guillerme II | 116 | 208 | 1983 | 54 (barrage du Chambon) | 280 |
l'Eau d'Olle | 1800 | STEP | 1985 | 137 (barrage de Grand'Maison) | 402 |
Livet-et-Gavet | 93 | 560 | 2017 | 266 | |
Péage-de-Vizille | 46 | 300 | 1949 | 144 |
Ces 5 aménagements sont en cours d'arrêt (sauf Grand'Maison), ils seront mis à l'arrêt définitif lorsque la nouvelle centrale de Gavet sera raccordée (2019) ; les travaux ont pris du retard a cause d'une veine d'amiante mise au jour lors du perçage du tunnel de la galerie d'amenée.[réf. nécessaire]
Le bassin du Drac, avec 4 barrages et 14 centrales, produit en moyenne 1 700 GWh/an[60].
Nom | Puissance (MW) | Production moyenne (GWh/an) | Mise en service | Volume de la retenue (hm³) | Hauteur de chute (mètres) |
Le Sautet | 75 | 175 | 1935 | 108 | 94 |
Cordéac | 67 | 186 | 1946 | 92 | |
Cognet | 100 | 295 | 1957 | 28 (barrage de St Pierre de Méaroz) | 90 |
Monteynard | 360 | 495 | 1962 | 275 | 127 |
St Georges de Commiers | 60 | 265 | 1964 | 34 | 82 |
L'Aménagement hydroélectrique Durance-Verdon a été décidé en 1955 par une loi qui confiait trois missions à EDF : produire de l’électricité, assurer l'irrigation des cultures et l'alimentation en eau potable des villes et enfin réguler les crues parfois dévastatrices de la Durance et du Verdon. La réalisation complète de cet aménagement prit plus de trente ans et fut achevée en 1992. Il comprenait la construction de 23 barrages et prises d’eau, du canal EDF de la Durance, alimentant 33 centrales hydroélectriques d'une puissance totale de 2 000 MW, et de plusieurs stations de commande. Il produit 6 à 7 milliards de kWh par an (10 % de la production hydroélectrique française) ; les barrages réservoirs fournissent de l’eau potable à toute la région, et irriguent toute la Provence (un tiers de l’irrigation française) ; les lacs sont une attraction touristique ; les crues faibles et moyennes sont parfaitement contrôlées, seules les crues très importantes subsistent.
Nom | Puissance (MW) | Productible (GWh) | Département | Mise en service | Volume de la retenue (millions de m³) | Hauteur de chute (mètres) |
Barrage de Serre-Ponçon | 380 | 700 | Hautes-Alpes | 1960 | 1 272 | 128 |
Barrage de Castillon | 60 | 77 | Alpes-de-Haute-Provence | 1948 | 149 | |
Sisteron-Météline | 256 | 760 | Alpes-de-Haute-Provence | 1975 | 6,2 | 114,3 |
Salignac | 88 | 250 | Alpes-de-Haute-Provence | 1976 | 29,5 | |
Barrage de Sainte-Croix | 158 | 170 | Alpes-de-Haute-Provence | 1974 | 761 | 83 |
Curbans | 165 | 450 | Alpes-de-Haute-Provence | 1966 | 8 (barrage d'Espinasses) | 83 |
Sainte-Tulle | 97 | 350 | Alpes-de-Haute-Provence | 1922-1965 | 37 | |
Jouques | 78 | 365 | Bouches-du-Rhône | 1959 | 32,6 | |
Saint-Estève-Janson | 156 | 720 | Bouches-du-Rhône | 1963 | 64 | |
Mallemort | 102,6 | 450 | Bouches-du-Rhône | 1972 | 44 | |
Salon-de-Provence | 102 | 360 | Bouches-du-Rhône | 1965 | 44,5 | |
Saint-Chamas | 165 | 610 | Bouches-du-Rhône | 1965 | 72 |
La plupart des aménagements des Alpes-Maritimes sont de taille modeste ; ils totalisent 320 MW et un productible de 1 000 GWh/an[62].
La vallée de la Roya comprend 4 barrages et 5 centrales, dont celle de St-Dalmas de Tende (46 MW ; 123 GWh/an ; hauteur de chute : 720 m), mise en service en 1914[63].
La vallée de la Tinée comprend 3 centrales totalisant 106 MW et 541 GWh/an : Valabres , Bancairon (50 MW ; 250 GWh/an ; hauteur de chute : 315 m) et Courbaisse[64].
La vallée de la Vésubie comprend 5 barrages et 4 centrales, dont celle de St-Martin-Vésubie (52 MW ; 170 GWh/an ; hauteur de chute : 730 m), alimentée par le barrage du Boréon[65].
L'aménagement de la Truyère comprend 7 barrages et produit en moyenne 1 706 GWh/an :
Nom | Puissance (MW) | Production moyenne (GWh/an) | Mise en service | Volume de la retenue (hm³) | Hauteur de chute (mètres) |
Grandval | 64 | 144 | 1959 | 270 | 73 |
Sarrans | 180 | 270 | 1934 | 300 | 85 |
Brommat[67] | 444 | 800 | 1933 ; 1974 | 8 | 260 |
Montézic | 910 | Pompage-turb. | 1982 | 32,5 | 423 |
Couesques | 124 | 280 | 1950 | 56 | 65 |
Cambeyrac | 36 | 33,5 | 1950 | 2,74 | 11 |
L'aménagement de la Dordogne comprend 10 barrages qui stockent 950 millions de m3 et produisent 2 000 GWh/an pour la seule vallée de la Dordogne, 3 000 GWh/an avec les aménagements des affluents (Maronne, Rhue, Cère, Vézère, etc)[68] :
Nom | Rivière | Puissance (MW) | Production moyenne (GWh/an) | Mise en service | Volume de la retenue (hm³) | Hauteur de chute (mètres) |
Bort-les-Orgues | Dordogne | 230 | 400 | 1952 | 477 | 115 |
Coindre[n 6] | Rhue | 46,5 | 120 | 1927 | 4 | 125 |
Marèges | Dordogne | 272 | 330 | 1935 ; 1982 | 47 | 82 |
L'Aigle[69] | Dordogne | 349 | 500 | 1946 | 220 | 80 |
Chastang | Dordogne | 300 | 590 | 1951 | 187 | 85 |
Saint-Étienne-Cantalès | Cère | 105 | 87 | 1947 | 133 | 63 |
Laval-de-Cère[n 7] | Cère | 132 | 228 | |||
Val Beneyte[n 8] | la Diège | 30 | 80 | 1927 | 7,5 | 130 |
Les centrales de Marèges et de Coindre sont exploitées par la SHEM, les autres par EDF.
Dans l'Aveyron, le complexe hydroélectrique EDF du Pouget comprend huit barrages sur cinq cours d'eau, dont le barrage de Pont-de-Salars sur le Viaur, le barrage de Pareloup sur le Vioulou, le barrage de Villefranche-de-Panat sur l'Alrance, le barrage de Saint-Amans et les barrages de Pinet et du Pouget sur le Tarn, et cinq centrales, dont la centrale du Pouget mise en service en 1952 sur le Tarn et suréquipée en 1983 (377 MW, 345 GWh/an, plus un groupe réversible de 35 MW pour le pompage-turbinage vers le lac de Saint-Amans).
Le bassin de la Loire n'a que des aménagements modestes, à l'exception de la centrale de Montpezat (140 MW et 279 GWh/an) qui collecte les eaux du lac d'Issarlès, de la Loire (barrage de la Palisse) et d'un affluent (barrage du Gage) pour les turbiner sous une hauteur de chute de 630 m dans la vallée de la Fontaulière, affluent de l'Ardèche[70].
Dans les Pyrénées, des aménagements très complexes ont été réalisés[74] :
Le Groupe d’Exploitation Hydraulique Garonne d'EDF exploite 11 barrages d'une capacité totale de 50 millions de m3 et 37 centrales produisant en moyenne 1 800 GWh/an[83].
Une grande part des nombreuses centrales des Pyrénées appartiennent à la Société hydroélectrique du Midi (SHEM), ex-filiale de la SNCF qui les avait reçues en 1938 lors de la nationalisation de la Compagnie du Midi ; cette dernière les avait construites à partir de 1902 pour électrifier ses lignes de chemin de fer des Pyrénées ; la SNCF a vendu la SHEM à Engie progressivement de 2002 à 2006[84].
Nom | Puissance (MW) | Prod.moyenne (GWh/an) | Département | Commune | Mise en service | Hauteur de chute (mètres) |
---|---|---|---|---|---|---|
Bourg de Sirod | 5 | Jura | Bourg-de-Sirod | |||
Blye-Charézier (société des Chutes de l’Ain) | 4 | Jura | Blye - Charézier | |||
Vouglans | 285 | Jura | Cernon - Lect | 1968 | ||
Saut Mortier | 44 | Jura | Cernon - Lect | 1968 | ||
Coiselet | 41 | Ain - Jura | Samognat - Thoirette-Coisia | 1970 | ||
Moux (eau de l'Oignin | 26 | Ain | Matafelon-Granges | 1950 | ||
Cize-Bolozon | 23 | Ain | Corveissiat - Matafelon-Granges | 1931 | ||
Allement | 32 | Ain | Poncin | 1960 |
Le régime juridique de la production électrique est, pour les centrales de puissance supérieure à 4,5 MW, le régime des concessions hydroélectriques, institué par la Loi du relative à l'utilisation de l’énergie hydraulique, première loi cadrant l'hydroélectricité, votée pendant la période de reconstruction qui a suivi la Première Guerre mondiale. Les centrales de puissance inférieure à 4,5 MW relèvent d'un régime d’autorisation administrative. En France, on compte près de 400 concessions hydroélectriques qui représentent plus de 95 % du total de la puissance hydroélectrique installée, soit environ 24 GW. Ces concessions ont été, la plupart du temps, attribuées pour une durée de 75 ans, à l’issue de laquelle les biens de la concession font retour à l’État qui peut alors décider de renouveler la concession.
En , en application d'une procédure en manquement émanant de la Commission européenne, le gouvernement a décidé[92] de mettre en concurrence l'attribution des concessions hydroélectriques à leurs échéances[93]. Pour cela, il a regroupé les concessions hydroélectriques par vallées. Les premiers regroupements de concessions devraient être soumis à concurrence avant 2013 (barrages de la vallée d'Ossau, barrages de la vallée du Louron, barrages de l'aval de la rivière de La Truyère (dont Brommat et Sarrans), la haute et la moyenne Dordogne et les barrages du Drac). Au , la concession de Bissorte Super Bissorte (883 MW) sera renouvelée dans la vallée de l'Arc[94].
Le projet de loi sur la transition énergétique a finalement convergé vers un compromis “public-privé” favorable à la mise en concurrence des concessions, mais par le biais de SEM ad hoc, en tout cas pour les lots les plus importants. La Commission européenne a déclaré ne pas s’opposer à ce projet[95].
La loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte promulguée le , prévoit la possibilité de création d’une nouvelle catégorie de sociétés d’économie mixte (SEM), dont l’objet est d’exploiter des contrats de concessions hydroélectriques sur une vallée. Cette disposition permettrait de mieux associer les collectivités territoriales à la gestion des usages de l’eau, et de renforcer le contrôle public sur le patrimoine commun que constitue le parc hydroélectrique français. Aux côtés des entités publiques (collectivités locales, mais également d’éventuels investisseurs publics), les actionnaires privés sont sélectionnés à l’issue d’une procédure de mise en concurrence, conformément à la législation européenne. Dans certains cas, la loi prévoit également la possibilité de regrouper des concessions afin d’optimiser l’exploitation de chaînes d’aménagements hydrauliquement liés[24].
Le décret relatif aux concessions d’énergie hydraulique et approuvant le modèle de cahier des charges est paru au Journal Officiel le ; il précise les conditions du regroupement des concessions lorsque des aménagements sont hydrauliquement liés et doivent être exploités de manière coordonnée. Il établit également la procédure de création de sociétés d’économie mixte (SEM) hydroélectriques lors du renouvellement de concessions[17].
Comme pour les autres énergies renouvelables, la petite hydraulique bénéficie de l'obligation d'achat par les fournisseurs d'électricité à des tarifs réglementés fixés par le gouvernement[96] sur avis de la Commission de régulation de l'énergie[97].
Le tarif de rachat garanti de la production de la petite hydraulique est à 6,07 c€/kWh en 2015, plus des primes pour les petites installations et la production régulière en hiver ; les contrats ont une durée de 20 ans[98].
Pour les petites installations, la définition d’un nouveau type de contrat d’obligation d’achat, adapté tant à la rénovation de sites existants qu’à la création de nouveaux ouvrages, est en cours. Les conditions tarifaires seront définies par arrêté. Concernant les installations de plus de 500 kW, à la suite de l’adoption le par la Commission européenne de nouvelles lignes directrices encadrant le soutien aux énergies renouvelables électriques, l’électricité sera vendue directement sur le marché tout en bénéficiant d’une prime variable ex-post. La formule de calcul de cette prime devait être arrêtée d’ici fin 2015 en application de la loi no 2015-992[24] mais elle a pris du retard. La délibération de la CRE du sur le projet d'arrêté réformant les conditions d'achat de l'hydroélectricité donne un avis favorable aux dispositions prévues pour les installations nouvelles sous réserve que le plafond de production rémunéré soit ajusté à la baisse et un avis défavorable aux dispositions relatives aux installations existantes, en raison des niveaux de rentabilité induits et du niveau trop élevé du plafond, ainsi qu'au niveau de la prime de gestion et à la formule d'indexation ; elle recommande de procéder par appels d'offres[99].
La loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte prévoit des appels d'offres périodiques pour développer la petite hydraulique. Le premier appel d'offres, lancé en , comportait trois lots pour une puissance totale de 55 MW[17].
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