Traité sur l'Union européenne
traité constitutif de l'Union européenne / De Wikipedia, l'encyclopédie encyclopedia
Cher Wikiwand IA, Faisons court en répondant simplement à ces questions clés :
Pouvez-vous énumérer les principaux faits et statistiques sur Traité sur l'Union européenne?
Résumez cet article pour un enfant de 10 ans
Pour les articles homonymes, voir Tue (homonymie) et Traité de Maastricht (homonymie).
Cet article parle du traité sur l'Union européenne dans sa version en vigueur actuellement. Pour le traité de Maastricht comme traité modificatif, voir traité de Maastricht ; pour la version du traité en vigueur entre 1993 et 2009, voir traité sur l'Union européenne (1993-2009).
Le traité sur l'Union européenne (TUE), aussi appelé traité de Maastricht[1] car il y a été signé dans sa première version, est un des traités constitutifs de l'Union européenne, l'autre étant le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne. Dans sa dernière version avant le traité de Lisbonne, le traité affirmait les objectifs de l'Union, définissait les trois « piliers » de son action et donnait un cadre institutionnel au Conseil européen. Avec le traité de Lisbonne, le traité a été profondément remanié et certains éléments, dont la structure en piliers, ont disparu[2].
Signature | |
---|---|
Lieu de signature | Maastricht (Pays-Bas) |
Entrée en vigueur | |
Signataires | 12 États membres de l'Union européenne en 1992 |
Parties | 27 États membres de l'Union européenne |
Dépositaire | Gouvernement italien |
Langues |
Traité sur l'Union européenne (1993-2009)
de l'Union européenne
|
Le traité de Maastricht est signé par l'ensemble des douze États membres de la Communauté économique européenne à Maastricht (Pays-Bas), le , après un accord conclu lors du Conseil européen de Maastricht, en décembre 1991, et est entré en vigueur le . Il est modifié ultérieurement par les traités d'Amsterdam et de Nice, qui ont introduit des dispositions nouvelles et ont modifié les numéros de l'ensemble des articles. Enfin, il est de nouveau modifié par le traité de Lisbonne, entré en vigueur le .