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Pour les articles homonymes, voir Monarchie constitutionnelle française.
La monarchie constitutionnelle est une brève période des institutions de l'histoire de France, pendant la Révolution française.
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Royaume de France
Monarchie constitutionnelle
Monarchie constitutionnelle
–
(1 an et 17 jours)
 Premier pavillon national de 1790, usage en mer seulement |
 Blason |
| Devise | La Nation, la Loi, le Roi |
|---|
| Statut | Monarchie constitutionnelle exécutive |
|---|---|
| Texte fondamental | Constitution de 1791 |
| Capitale | Paris |
| Langue(s) | Français |
| Monnaie | Assignat |
| Louis XVI accepte la Constitution ; début de la monarchie constitutionnelle. | |
| Louis XVI prête serment à la Constitution. | |
| Alliance défensive contre la France révolutionnaire entre la Prusse et l'Autriche. | |
| La France déclare la guerre à la monarchie autrichienne. La Prusse déclare la guerre à la France en vertu de l'accord austro-prussien du 16 février. La Première Coalition se forme. | |
| Entrée en campagne de la Prusse aux côtés de l'Autriche. | |
| À l'Assemblée, Danton proclame « la Patrie en danger ». | |
| Prise des Tuileries avec l'aide des Fédérés marseillais. Chute de la monarchie et suspension de Louis XVI. | |
| Bataille de Valmy : victoire décisive de l'armée française. | |
| Proclamation de l'abolition de la royauté et proclamation de la République. |
| 1791 – 1792 | Louis XVI |
|---|
Entités précédentes :
Entités suivantes :
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La Constituante amende et adopte le la nouvelle Constitution, connue sous le nom de Constitution de 1791. Louis XVI l'accepte le 14 septembre[1], lui jure fidélité et fait passer la France d'une monarchie absolue à une monarchie constitutionnelle.
Cette Constitution abolit la notion de droit divin qui donnait au roi un pouvoir absolu sur la France. Le roi doit dorénavant prêter serment devant la nation, jurant de maintenir en place la Constitution et de l'appliquer ; il porte maintenant le titre de roi des Français[1]. Sa fonction reste héréditaire et il devient le chef d'un gouvernement de six ministres qu'il nomme ou révoque, mais qui sont responsables devant l'Assemblée nationale législative. Sa charge est d'administrer le pays, de nommer certains hauts fonctionnaires et de représenter la nation vis-à-vis de l'étranger. Enfin, il partage avec l'Assemblée le pouvoir de déclarer ou faire cesser une guerre. Bien que la personne du roi soit définie comme « inviolable et sacrée »[1], la Constitution prévoit des cas où il peut être déchu de ses fonctions par l'Assemblée.
Le roi obtient 25 millions pour les coûts de sa liste civile et militaire, ce qu'il juge insuffisant[1].
Entrée en vigueur en , la monarchie constitutionnelle se heurte à des conflits répétés entre l'Assemblée et Louis XVI, dont le droit de veto rend un certain nombre de réformes impossibles à voter. L'impasse dans laquelle se trouve alors la France pousse Louis XVI à demander auprès des monarchies européennes une intervention militaire pour rétablir la monarchie absolue en France. Celles-ci ont aussi agi pour protéger leur propre pouvoir mis en danger par le vent révolutionnaire qui souffle alors sur toute l'Europe (exemple de la révolution brabançonne de 1790). Le 20 avril 1792, Louis XVI demande et obtient de l'Assemblée législative la déclaration de guerre au roi de Bohême et de Hongrie.
C'est la première guerre menée par les armées révolutionnaires françaises. Et c'est à l'occasion de l'arrivée des volontaires marseillais à Paris que le chant composé par Rouget de Lisle qu'ils entonnent prend le nom de Marseillaise. Le , une foule d'insurgés envahissent le palais des Tuileries, résidence de Louis XVI depuis le retour de la famille royale à Paris. L'Assemblée nationale vote dans la foulée la suspension du roi, et le transfère les jours suivants à la Tour du Temple. Des élections législatives sont organisées en septembre 1792 afin d'élire les membres de la Convention nationale, qui succède à l'Assemblée nationale. La bataille de Valmy, le , qui voit la victoire des armées révolutionnaires contre les armées de la Coalition, permet aux idées révolutionnaires de se maintenir en France. Le lendemain (le ) de la bataille, sur proposition du député de Paris Jean-Marie Collot d'Herbois, la Convention adopte à l'unanimité un décret proclamant l'abolition de la monarchie et l'instauration de la République, marquant la fin de la monarchie constitutionnelle.
Entre 1814 et 1848, la France connaît une seconde période de monarchie limitée, par les Chartes de 1814 et 1830. Ces chartes sont octroyées par les souverains. Cependant, elle permet la mise en œuvre du parlementarisme. Cette période, appelée Restauration, se déroule sous les règnes des frères du roi Louis XVI, Louis XVIII et Charles X, puis, après la révolution de 1830, sous le règne de la branche cadette des Bourbons, les Orléans, avec le roi Louis-Philippe Ier en place sous la monarchie de Juillet. Bien que cette période permette de préserver les acquis de la Révolution française et d'expérimenter les débuts du parlementarisme, l'échec de la mise en place du suffrage universel en remplacement du suffrage censitaire débouche sur la révolution de 1848.
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