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Compensation écologique
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Ne doit pas être confondu avec mesure conservatoire.
Une compensation écologique ou mesure compensatoire (à ne pas confondre avec la notion anglosaxone d'écocompensation) vise à compenser ou contrebalancer les effets menant à une « perte nette de biodiversité » d'un aménagement ou de la réalisation d'un projet inévitablement ou potentiellement créateur de nuisances. Il peut par exemple s'agir d'un projet (urbanisme, infrastructures, zone d'activité commerciale ou Industrie, etc.), quand on a échoué à éviter ou atténuer en amont les impacts négatifs de ce projet[1].
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Ces compensations peuvent par exemple être :
- des travaux de restauration de milieux ou d'espèce [2] (réintroduction d'espèce, confortements de populations) ;
- des opérations de gestion (conservatoire et/ou restauratoire) ;
- des processus immatériels (ex : formation ou sensibilisation des usagers ou gestionnaires des sites) ;
- des opérations de protection (ex : création d'une réserve naturelle)…
- l'installation ou la modernisation d'une station d'épuration aux normes européennes.
Elles doivent théoriquement rétablir une situation d'une qualité globale au moins proche, si ce n'est meilleure, de la situation antérieure, ou un état de l'environnement jugé fonctionnellement normal ou idéal. La directive cadre sur l'eau a par exemple pour objectif le « bon état écologique » des milieux aquatiques.
Depuis les années 1980, en Amérique du Nord surtout, une approche libérale et économique de la compensation a donné lieu à divers programmes de compensation et à l'apparition d'un « marché des compensations »[3] et à une constellation de « banques de compensation »[4].
De telles mesures sont aussi évoquées pour la compensation d'impacts socio-économiques ou sanitaires (par exemple pour des projets de grands barrages nécessitant des déplacements de population).