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Cette page a pour objectif de retracer toutes les modifications communales dans le département de la Haute-Loire: les anciennes communes qui ont existé depuis la Révolution française, ainsi que les créations, les modifications officielles de nom, ainsi que les échanges de territoires entre communes.
En 1800, le territoire du département de la Haute-Loire comptait 277 communes. Très tôt la vague de fusions imposées aux toutes petites communes au début du XIXesiècle va en faire décroître le nombre: en 1850, on relevait 255 communes dans le département. Une vague de créations en fait alors remonter le nombre, en lien avec le plein démographique, permettant à un certain nombre de hameaux de s'affranchir. Le nombre est quasi identique actuellement: 257 (au 1er janvier 2024). Les lois favorables aux regroupements n'auront eu que peu de prises ici.
Évolution du nombre de communes de 1790 à 2024 dans le département de la Haute-Loire
Davantage d’informations Nom de la nouvelle commune, Communes réunies ...
Le plus souvent, les modifications des limites communales décidées par arrêtés préfectoraux ne sont pas répertoriées dans le Journal officiel ni dans le Bulletin officiel.
Davantage d’informations La commune de ..., ... cède du territoire à la commune de ... ...
«Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes)», Journal officiel de la République française, , p.12092 (lire en ligne)
«Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes)», Journal officiel de la République française, , p.1761 (lire en ligne)
«Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes)», Journal officiel de la République française, , p.9317 (lire en ligne)
«Lois relatives à des changements de circonscriptions territoriales (première loi)», Bulletin des lois de la République française, 10e série, vol.Tome 5, , p.76 (lire en ligne)
«Lois relatives à des changements de circonscriptions territoriales (septième loi)», Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol.Tome 33, , p.377 (lire en ligne)
«Lois relatives à des changements de circonscriptions territoriales (septième, huitième et neuvième loi)», Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol.Tome 30, , p.551-552 (lire en ligne)
«Ordonnance du roi (n°10424) portant ... (3°- 4° -5° et 6° point)», Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol.Tome 25, , p.826-827 (lire en ligne)
«Loi érigeant en commune distincte la section de Costaros dépendant actuellement de...», Journal officiel de la République française, , p.7066 (lire en ligne)
«Loi distrayant de la commune de Coubon (...) la section d'Arsac pour l'ériger en commune.», Journal officiel de la République française, , p.12810 (lire en ligne)
«Loi divisant la commune de Saint-Didier-la-Séauve (...) en deux communes distinctes...», Journal officiel de la République française, , p.3702 (lire en ligne)
«Loi érigeant en municipalité distincte la section de Blavozy dépendant de la commune de ...», Journal officiel de la République française, , p.1233 (lire en ligne)
«Décret du Président de la République française (n°10268)», Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol.Tome 22, , p.59 (lire en ligne)
«Décret du Président de la République française (n°5555)», Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol.Tome 13, , p.497 (lire en ligne)
«Décret du Président de la République française (n°1316)», Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol.Tome 5, , p.64 (lire en ligne)
«Table alphabétique des matières (...) dans le tome 26... (article "communes")», Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol.Tome 26, 2e semestre 1865, p.1059 (lire en ligne)
«Loi qui distrait des portions de territoire des communes de Chaspinhac et de Rosières (...), pour en former une commune distincte (...)», Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol.Tome 25, , p.638 (lire en ligne)
«Loi qui distrait plusieurs portions de territoire des communes d'Alleyras et de Saint-Jean-Lachalm et les érige en commune distincte...», Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol.Tome 11, , p.1034 (lire en ligne)
«Lois relatives à des changements de circonscriptions territoriales (troisième loi)», Bulletin des lois de la République française, 10e série, vol.Tome 6, , p.683 (lire en ligne)
«Décret du Président de la République française (n°31949)», Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol.Tome 53, , p.1504 (lire en ligne)
«Décret du Président de la République française (n°28487)», Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol.Tome 49, , p.427 (lire en ligne)
«Décret du Président de la République française (n°27604)», Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol.Tome 48, , p.128 (lire en ligne)
«Décret du Président de la République française (n°15154)», Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol.Tome 30, , p.320 (lire en ligne)
«Décret du Président de la République française (n°14549)», Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol.Tome 29, , p.250 (lire en ligne)
«Loi qui distrait 4 villages de la commune de Fix-Villeneuve (...) et les réunit à la commune de ...», Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol.Tome 11, , p.1120 (lire en ligne)
«Loi rattachant à la commune de Bournoncle (...) les portions de territoires de l'agglomération d'Arvant situées sur le territoire des communes de ...», Journal officiel de la République française, , p.4138 (lire en ligne)
«Décret du Président de la République française (n°9593)», Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol.Tome 21, , p.220 (lire en ligne)
«Loi qui distrait des territoires de la commune d'Aurec et les réunit à la commune de la Chapelle-d'Aurec», Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol.Tome 4, , p.247 (lire en ligne)
«Loi qui distrait le hameau d'Arzon de la commune de Saint-Pierre-du-Champ (...) et le réunit à...», Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol.Tome 29, , p.483 (lire en ligne)
«Loi qui distrait la section de Malhac de la commune de Saint-Martin-de-Fugères et la réunit à ...», Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol.Tome 20, , p.233 (lire en ligne)
«Lois relatives à des changements de circonscriptions territoriales (seconde loi)», Bulletin des lois de la République française, 10e série, vol.Tome 8, , p.167 (lire en ligne)
«Lois relatives à des changements de circonscriptions territoriales (première loi)», Bulletin des lois de la République française, 10e série, vol.Tome 5, , p.418 (lire en ligne)
«Lois relatives à des changements de circonscriptions territoriales (première loi)», Bulletin des lois de la République française, 10e série, vol.Tome 5, , p.84 (lire en ligne)
«Lois relatives à des changements de circonscriptions territoriales (septième loi)», Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol.Tome 35, , p.576 (lire en ligne)
«Lois relatives à des changements de circonscriptions territoriales (deuxième loi)», Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol.Tome 34, , p.625 (lire en ligne)
«Lois relatives à des changements de circonscriptions territoriales (première loi)», Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol.Tome 34, , p.409 (lire en ligne)
«Lois relatives à des changements de circonscriptions territoriales (huitième loi)», Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol.Tome 31, , p.312 (lire en ligne)
«Lois relatives à des changements de circonscriptions territoriales (première loi)», Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol.Tome 30, , p.585 (lire en ligne)
«Lois relatives à des changements de circonscriptions territoriales (troisième loi)», Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol.Tome 27, , p.140 (lire en ligne)
«Lois relatives à des changements de circonscriptions territoriales (quatrième loi)», Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol.Tome 27, , p.68 (lire en ligne)
«Lois relatives à divers changements de circonscriptions territoriales (sixième loi)», Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol.Tome 19, , p.61 (lire en ligne)
«Lois qui modifient la circonscription (...) des départements de Haute-Loire et du Cantal», Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol.Tome 15, , p.64 (lire en ligne)
«Lois qui changent la circonscription de plusieurs départements ou arrondissements (Cinquième loi)», Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol.Tome 4, , p.135 (lire en ligne)
«Loi qui fixe les limites administratives du territoire de la commune de Saint-Symphorien (...) relativement aux communes de (...)», Bulletin des lois de la République française, 3e série, vol.Tome 9, 25 nivôse an xii, p.253 (lire en ligne)
Autres références
Sources référencées «C.O.G.» dans le texte: Code officiel géographique, sur insee.fr
Augustin Chassaing et Antoine Jacotin, Dictionnaire topographique du département de la Haute-Loire, (lire en ligne), p.292
: document utilisé comme source pour la rédaction de cet article.
Bibliographie
Roger Nicolas, Communes dissoutes de l’arrondissement du Puy: in Cahiers de la Haute-Loire 1996, Le Puy-en-Velay, Cahiers de la Haute-Loire, (lire en ligne)