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droit iranien applicable aux personnes LGBT De Wikipédia, l'encyclopédie libre
Depuis la révolution de 1979, les droits des personnes lesbiennes, gays, bisexuelles et transgenres (LGBT) demeurent inexistants[1][Information douteuse] du fait du fondamentalisme de la république islamique qui voit l’hétérosexualité du mariage traditionnel comme l’unique orientation sexuelle autorisée. Cependant, les ecclésiastiques iraniens ont récemment statué sur la transidentité, autorisant les interventions chirurgicales et d’autres traitements.
| Droits LGBT en Iran | |
 Localisation de l'Iran. | |
| Dépénalisation de l'homosexualité |  Non
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|---|---|
| Sanction | Peine de mort
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| Identité de genre |  depuis 1980
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| Service militaire | Non
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| Protection contre les discriminations | Non
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| Mariage | Non
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| Partenariat | Non
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| Adoption | Non
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Une grande quantité d’œuvres littéraires perses montrent clairement l’existence de l’homosexualité entre les Iraniens[2]. Dans la poésie perse, il y a, en plus de l’amour spirituel ou religieux, des références à l’amour sexuel. Quelques ghazal (poèmes amoureux) et textes du Boustan et du Golestan de Saadi ont été interprétés par les lecteurs occidentaux[Qui ?] comme des poèmes homoérotiques. Dans certains poèmes, Saadi est épris d’un jeune homme et non d’une belle femme. Il y suit les règles de la poésie persane traditionnelle. Pourtant Saadi méprisait l’altersexualité. Dans le Golestan, il dit « Si un Tatar massacre un hermaphrodite, ce Tatar ne peut être massacré en retour. ». Une autre histoire rapporte que le qazi de Hamdan, dont l’affection qu’il portait à un apprenti maréchal-ferrant avait été condamnée par ses amis et par le roi, aurait dit « Chacun de vous qui portez vos propres fautes, ne devez blâmer les autres pour leurs défauts. ». De nombreuses interprétations incorrectes de la poésie perse sont aussi la source de traductions approximatives. Dans la langue perse, la distinction des genres n'existe pas. Dans les traductions vers d’autres langues faisant cette distinction, un choix devait être fait quant au genre des mots.
L’auteure Janet Afary, professeure associée à l’université de Purdue, postule que « la littérature persane classique – comme les poèmes d’Attar (mort en 1220), de Rûmî (mort en 1273), de Saadi (mort en 1291) de Hafez (mort en 1389), de Djami (mort en 1492), et même ceux datant du XXe siècle comme Iraj Mirza (mort en 1926) – sont gorgés d’allusions homoérotiques, ainsi que de références explicites à de jeunes hommes et à la pratique de la pédérastie. ». Elle poursuit « Les professeurs de littérature ont été amenés à enseigner que ces poèmes homoérotiques d’une beauté exceptionnelle ne concernaient pas du tout la pédérastie et qu’il s’agissait en fait de références similaires à l’amour entre les deux sexes. » Elle explique ensuite que la révolution de 1979 était en partie mue par les outrages moraux du régime du Chah, plus particulièrement contre un faux mariage homosexuel entre deux jeunes hommes ayant des liens avec la Cour, ce qui peut expliquer la virulence de l’oppression homophobe en Iran. [réf. nécessaire]
Beaucoup d’autres auteurs iraniens ont versé dans l’homosexualité et ont posé des questions analogues. Ainsi, l’un d’eux prétend : « l’aimé est, en poésie perse, ainsi que l’indique la règle, non pas une femme, mais un jeune homme, souvent un jeune adolescent ou encore un jeune garçon. Aucune honte, aucun malaise, aucune relation avec la prohibition religieuse n’affectent la description exubérante de l’homme aimé ou de l’amour passionnel exprimé pour lui par le poète. »
De telles contradictions dans les déclarations peuvent être principalement le reflet de deux problèmes : les auteurs ignorent que ce style poétique est le principal style de poésie iranienne depuis des siècles, irrespectueux des orientations sexuelles des poètes, et l’amour sexuel et l’amour sont presque des équivalents dans la culture occidentale, ce qui n’est pas le cas dans la culture iranienne. L’amour entre un guide spirituel et ses disciples et l’amour entre des membres d’une famille sont deux exemples de la séparation des conceptions de l’amour et de l’amour sexuel. Dans la poésie Soufie et dans les ghazal, le thème principal est l’amour entre l’être humain et son dieu, qui peut prendre les traits d’un bel homme. La référence à dieu comme à un homme est similaire à d’autres religions comme le christianisme.
Lors d'une conférence à l’université Columbia de New York organisée en 2007, le président Mahmoud Ahmadinejad déclare qu’« il n’y a aucun homosexuel en Iran »[3].
Depuis l'établissement de la république islamique en 1979, les lois iraniennes sont fondées sur une interprétation particulière de la Charia. Toutes les relations sexuelles qui ont lieu en dehors du traditionnel mariage hétérosexuel sont illégales et aucune distinction légale n'est faite entre les relations consenties ou non consenties. Les relations homosexuelles qui ont lieu entre deux adultes consentants en privé sont considérées comme un crime et la peine maximale pour ce crime peut être la mort. Les articles 108 à 140 du code pénal iranien votées par le Majles le abordent en détail l'homosexualité et les peines associées.
La sodomie est considérée comme un crime pour lequel les deux partenaires sont punis. Quelqu'un qui commet la sodomie consensuelle est sujet à une peine de 74 coups de fouet[4]. La peine peut être la mort pour la troisième récidive jugée si les participants sont adultes, sains d'esprit et consentants ; la méthode d'exécution est à l'appréciation du juge. La sodomie est prouvée si une personne avoue quatre fois avoir commis la sodomie ou sur le témoignage de quatre hommes capables. Le témoignage d'une femme seule ou accompagnée d'un homme ne prouve pas la sodomie[5]. Le Tafhiz (« caresse des fesses ou des cuisses ») et actes du même type commis par deux hommes est puni de cent coups de fouet. À la quatrième occasion, la peine est la mort[6]. Si deux hommes « se tiennent nus l'un sur l'autre sans aucune nécessité », tous deux sont punis jusqu'à 99 coups de fouet ; si un homme « embrasse un autre homme », la peine est de 60 coups de fouet[7]. Si la sodomie, ou les autres délits moins graves décrits ci-dessus sont avoués, et si la personne se repent, le juge peut décider son pardon. Si une personne qui a avoué les crimes moindres se repent avant que d'autres personnes aient apporté leur témoignage, la peine est annulée[8]. Dans les faits, la condamnation est systématiquement la peine de mort, exécutée en public.
La peine pour les actes lesbiens mettant en présence deux femmes adultes, saines d'esprit et consentantes est de 100 coups de fouet. Si l'acte est répété trois fois et que la peine est appliquée à chaque fois, la peine de mort s'appliquera à la quatrième occasion[9]. Les moyens de prouver les actes lesbiens sont les mêmes que pour l'homosexualité masculine[10]. Les musulmanes et les non-musulmanes sont sujets au même régime de peines. Les règles d'annulation de la sentence, ou du pardon sont les mêmes que pour les délits gays[11]. Les femmes qui « se tiennent nues l'une sur l'autre sans aucune nécessité et qui ne sont pas unies par des liens familiaux » sont punies de jusqu'à 100 coups de fouet[12].
Le droit iranien permet le changement d'état civil uniquement après une chirurgie de réattribution sexuelle approuvée par des médecins, mais la question ne fait pas consensus, comme le montre par exemple une fatwa de l'ayatollah Khomeini qui considère qu'une telle chirurgie n'est pas obligatoire dans le cadre d'une rectification d'état civil[13].
Plusieurs rapports témoignent de l'application de la peine de mort pour des cas d'homosexualité, et comme cette sentence a souvent été appliquée contre des dissidents, elle constitue un moyen de pression contre l'opposition politique comme pour les homosexuels.
D'après la Boroumand Foundation, il y eut entre 1979 et 1990 au moins 107 exécutions pour des comportements homosexuels.
D'après Amnesty International, au moins 5 homosexuels dont deux femmes furent exécutés publiquement en .
En , le Dr Ali Mozafarian, un leader sunnite de la province de Fars (Sud Iran), fut exécuté à Chiraz après avoir été convaincu d'espionnage, adultère, et sodomie. Sa confession enregistrée sur cassette fut diffusée à la télévision à Chiraz et dans les rues de Kazerun et de Lar.
Le , l'écrivain et dissident Ali-Akbar Sa'idi Sirjani fut inculpé de crimes d'espionnage et d'homosexualité.
Le , sur le verdict de la huitième branche judiciaire de Hamadan et sur la confirmation de la Cour suprême d'Iran, Mehdi Barazandeh, aussi connu sous le nom de Safa Ali Shah Hamadani, fut condamné à mort. Les autorités judiciaires annoncèrent que les crimes de Barazandeh étaient des actes répétés d'adultère et « de sodomie obscène ». La verdict de la Cour fut appliqué sous la forme de lapidation. Barazandeh appartenait à la secte Khaksarieh de Dervishes. (Journaux de la république islamique - + rapport dans le magazine Homan - ).
L'exécution d'Ali Sharifi fut rapporté à Hamadan par le Washington Blade en 1998. Sharifi fut pendu pour pédérastie, adultère, consommation d'alcool, et vente de drogue.
En 2005, deux jeunes adolescents, Mahmoud Asgari et Ayaz Marhoni furent tous deux condamnés à mort pour ce que certains groupes de défense des Droits de l'homme appelaient « relation homosexuelle consensuelle » tandis que les autorités iraniennes déclarèrent que tous deux faisaient partie d'un gang criminel ayant kidnappé et violé un garçon de treize ans. Là encore, les mises en scène gouvernementales furent condamnées et discutées par des organisations internationales et des groupes de progressistes locaux. Plus tard, il apparut qu'il ne s'agissait pas d'un cas d'homosexualité, comme le statuait Paula Ettelbrick, directrice exécutive de la commission des droits gais et lesbiens. En , le ministre de l'Immigration hollandaise Rita Verdonk déclara qu'il était désormais clair « qu'il n'était pas question de peine de mort sur la seule accusation d'homosexualité », ajoutant que l'homosexualité n'avait jamais été la première accusation contre quelqu'un.
En 2007, un jeune homme est condamné à mort pour des actes homosexuels accomplis à l'âge de 13 ans[14]. En 2009, un adolescent arrêté à 16 ans et deux jeunes hommes sont condamnés à mort pour sodomie[15],[16]. En 2010, un jeune homme est condamné à mort pour sodomie en Iran, mais sa famille engage un avocat et prévient la presse étrangère[17]. Deux hommes sont exécutés en Iran en 2022 après avoir été emprisonnés pendant six ans, accusés d'avoir pratiqué la sodomie[18].
Il n'existe aucune législation en matière de droit civil en Iran, pour prohiber la discrimination basée sur l'orientation sexuelle. La mention de l'homosexualité est interdite en société et dans la presse, sauf si elle est négative. Aucun parti politique ne peut se former s'il plaide la cause des droits des homosexuels.
Le concept d'orientation sexuelle n'est pas reconnu en Iran. La justice ne distingue pas les homosexuels et considère que tous les Iraniens sont normalement hétérosexuels. L'homosexualité est considérée comme une violation de la volonté suprême de Dieu.
En conséquence, il n'existe aucune loi protégeant les homosexuels des discriminations ou de persécutions. En outre, le système théocratique ne permet pas l'existence de telles lois. La plupart des homosexuels restent donc cachés par peur des discriminations, de la haine, des sanctions gouvernementales, des châtiments corporels, et de la peine capitale.
La seule reconnaissance des couples est le mariage entre un homme et une femme. Les couples d'homosexuels peuvent avoir une relation platonique mais tout type d'activité sexuelle en dehors du mariage hétérosexuel est illégal.
La censure de la littérature et de l'histoire est le fait du pouvoir de la dynastie Pahlavi et de la république islamique d'Iran. En 2002, un livre intitulé Jeu de témoin a été retiré des rayons (alors qu'il avait été initialement autorisé) parce qu'il affirmait que certains écrivains perses étaient homosexuels ou bisexuels.
L'Organisation des Iraniens gays, lesbiens, bisexuels et transgenres (HOMAN, en anglais Iranian Gay, Lesbian, Bisexual and Transgender Organization) a organisé une conférence sur l'homosexualité en Iran en 2003.
Du fait que le poète du XIVe siècle, Obeid Zakani, en est originaire, la ville de Qazvin fait l'objet de plaisanteries selon lesquelles ses habitants sont tous homosexuels[19].
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