Communauté d'agglomération Chauny-Tergnier-La Fère

	Communauté d'agglomération Chauny-Tergnier-La Fère
Administration
Pays	France
Région	Hauts-de-France
Département	Aisne
Forme	Communauté d'agglomération
Siège	Chauny
Communes	48
Président	Dominique Ignaszak (UDI)
Date de création	1er janvier 2017
Code SIREN	200071785
Démographie
Population	54 679 hab. (2021)
Densité	143 hab./km2
Géographie
Superficie	382,80 km2
Localisation
	; Localisation dans l'Aisne
Liens
Site web	ctlf.fr
Fiche Banatic	Données en ligne
Fiche INSEE	Dossier complet en ligne
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La communauté d'agglomération Chauny-Tergnier-La Fère (ou CTLF) est une structure intercommunale française, située dans le département de l'Aisne en région Hauts-de-France.

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Faits en bref Administration, Pays ...

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Par l'arrêté préfectoral du 15 décembre 2016, la communauté d'agglomération Chauny-Tergnier-La Fère est créée le 1^er janvier 2017 par la fusion de la communauté de communes des Villes d'Oyse et de la communauté de communes Chauny-Tergnier avec intégration de trois communes issues de la communauté de communes du Val de l'Ailette (Bichancourt, Manicamp et Quierzy)^[1]^,^[2].

Géographie

Représentations cartographiques

La communauté de communes dans le département

1 : carte dynamique ; 2 : carte OpenStreetMap avec le découpage des communes.

Composition

La communauté d'agglomération est composée des 48 communes suivantes :

Davantage d’informations Nom, Code Insee ...

Liste des communes de l'intercommunalité
Nom	Code Insee	Gentilé	Superficie (km²)	Population (dernière pop. légale)	Densité (hab./km²)
Chauny (siège)	02173	Chaunois	13,28	‍11 496 (2021)	866
Abbécourt	02001	Abbécourtois	5,96	‍507 (2021)	85
Achery	02002	Acheryens	6,9	‍594 (2021)	86
Amigny-Rouy	02014	Amignyrouysiens	13,08	‍716 (2021)	55
Andelain	02016	Andelainois	2,91	‍212 (2021)	73
Anguilcourt-le-Sart	02017	Anguilcourtois	9,14	‍295 (2021)	32
Autreville	02041	Alteravillois	3,55	‍805 (2021)	227
Beaumont-en-Beine	02056	Beaumontois	5,41	‍176 (2021)	33
Beautor	02059	Beautorois	7,44	‍2 672 (2021)	359
Bertaucourt-Epourdon	02074	Bertaucourtois	7,46	‍587 (2021)	79
Béthancourt-en-Vaux	02081	Béthancourtois	4,3	‍428 (2021)	100
Bichancourt	02086	Bichancourtois	7,73	‍996 (2021)	129
Brie	02122	Briois	2,8	‍55 (2021)	20
Caillouël-Crépigny	02139	Caillouëlos et Crépignois	6,63	‍453 (2021)	68
Caumont	02145	Caumontois	5,71	‍546 (2021)	96
Charmes	02165	Carpiniens	3,66	‍1 624 (2021)	444
Commenchon	02207	Commenchonois	3,33	‍218 (2021)	65
Condren	02212	Condrinois	5,58	‍692 (2021)	124
Courbes	02222	Courbesiens ou Courbéens	3,16	‍37 (2021)	12
Danizy	02260	Daniziens	4,49	‍639 (2021)	142
Deuillet	02262	Deuilletois	3,76	‍207 (2021)	55
La Fère	02304	Laférois	6,73	‍2 850 (2021)	423
Fourdrain	02329	Fourdrinois	9,45	‍424 (2021)	45
Fressancourt	02335	Fressancourtois	2,51	‍175 (2021)	70
Frières-Faillouël	02336	Frièrois	15,26	‍981 (2021)	64
Guivry	02362	Guivryacois	7,15	‍239 (2021)	33
Liez	02431	Liézois	5,45	‍381 (2021)	70
Manicamp	02456	Manicampois	10,24	‍300 (2021)	29
Marest-Dampcourt	02461	Marestois et Dampcourtois	8,35	‍356 (2021)	43
Mayot	02473	Mayotains	3,42	‍220 (2021)	64
Mennessis	02474	Mennessiens	5,23	‍394 (2021)	75
Monceau-lès-Leups	02492	Lupimoncelliens	13,3	‍439 (2021)	33
Neuflieux	02542	Neuflieusiens	1,9	‍80 (2021)	42
La Neuville-en-Beine	02546	Neuvillois	3,81	‍186 (2021)	49
Ognes	02566	Ognois	6,14	‍1 108 (2021)	180
Pierremande	02599	Pierremandois	7,57	‍251 (2021)	33
Quierzy	02631	Cheriziens	8,09	‍409 (2021)	51
Rogécourt	02651	Rogécourtois	5,54	‍100 (2021)	18
Saint-Gobain	02680	Gobanais	29,73	‍2 315 (2021)	78
Saint-Nicolas-aux-Bois	02685	Saint-Nicoliens	6,64	‍123 (2021)	19
Servais	02716	Servaisiens	5,51	‍290 (2021)	53
Sinceny	02719	Sincenois	13,13	‍2 000 (2021)	152
Tergnier	02738	Ternois	17,95	‍13 431 (2021)	748
Travecy	02746	Travecyens	14,52	‍670 (2021)	46
Ugny-le-Gay	02754	Ugniens	5,9	‍186 (2021)	32
Versigny	02788	Versigniens	12,89	‍466 (2021)	36
Villequier-Aumont	02807	Genlisiens	12,34	‍666 (2021)	54
Viry-Noureuil	02820	Virois	17,76	‍1 684 (2021)	95

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Évolution démographique du territoire communautaire
tel qu'existant au 1^er janvier 2023
1968	1975	1982	1990	1999	2009	2014	2020
60 378	58 652	58 220	57 363	56 702	56 493	55 981	54 848

Nombre retenu à partir de 1968 : population sans doubles comptes.
Les données mentionnées ci-dessus sont établies à périmètre géographique constant, dans la géographie en vigueur au 1^er janvier 2023.
(Source : INSEE RGP 2020^[3])

Siège

Le siège de la communauté de communes est situé à Chauny, 57 Boulevard Gambetta^[2].

Élus

Article détaillé : Élection des conseillers communautaires.

La communauté de communes est gérée par un conseil communautaire composé de 84 membres représentant chacune des communes membres et élus pour la durée du mandat municipal, répartis comme suit^[4] :
- 16 délégués pour Tergnier ;
- 14 délégués pour Chauny ;
- 3 délégués pour Beautor et La Fère ;
- 2 délégués pour Charmes, Saint-Gobain, Sinceny et Viry-Noureuil ;
- 1 délégué ou son suppléant pour les autres communes.

À la suite du renouvellement intervenu lors des élections municipales de 2020, le conseil communautaire du 10 juillet 2020 a élu, pour le mandat 2020-2026, son président, Dominique Ignaszak, maire-adjoint de Chauny et désigné ses 15 vice-présidents^[5]^,^[6].

Liste des présidents

Davantage d’informations Période, Identité ...

Liste des présidents successifs
Période		Identité	Étiquette	Qualité
9 janvier 2017^[7]	juillet 2020	Bernard Bronchain	IDG	Maire-adjoint de Tergnier Vice-président de l'ex-communauté de communes Chauny-Tergnier ( ? → 2016)
juillet 2020^[5]	En cours (au 11 juillet 2020)	Dominique Ignaszak	UDI	Maire-adjoint de Chauny (2020 → ) Maire de Neuflieux (2001 → 2020)

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Compétences

Article détaillé : Compétences exercées par les EPCI.

L'intercommunalité exerce les compétences qui lui sont transférées par les communes membres dans les conditions déterminées par le code général des collectivités territoriales. Elle a dapté ses compétences lors du conseil communautaire du 17 décembre 2018, qui sont^[8] :

Au titre des compétences obligatoires
- Le développement économique
- L'aménagement de l’espace communautaire
- L'équilibre social de l’habitat
- La politique de la ville
- L'accueil des gens du voyage
- La collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
- La gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI)

Au titre des compétences optionnelles:
- La protection et mise en valeur de l'environnement et du cadre de vie
- Les équipements d'intérêt communautaire.
- L'action sociale d'intérêt communautaire
- Les maisons de services au public ;

Au titre des compétences facultatives :
- Equipements de l’enseignement pré-élé-mentaire et élémentaire ;
- Politique de la petite enfance, de l’enfance et de la jeunesse ;
- Les services à la population ;
- Les maisons de santé pluriprofessionnelles sur le territoire communautaire ;
- Protection de la ressource en eau et des milieux aquatiques et portage des SAGE.

Régime fiscal et budget

Article détaillé : Le régime de la fiscalité professionnelle unique.

La communauté d'agglomération est un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre.

Afin de financer l'exercice de ses compétences, l'intercommunalité perçoit, comme toutes les communatés d'agglomération, la fiscalité professionnelle unique^[2] (FPU) – qui a succédé à la taxe professionnelle unique (TPU) – et assure une péréquation de ressources.

Elle collecte également la taxe d'enlèvement des ordures ménagères^[2] (TEOM), qui finance ce service public.

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[1]
« Arrêté n°2016-1079 en date du 15 décembre 2016 portant fusion de la communauté de communes Chauny- Tergnier et de la communauté de communes Villes d’Oyse avec extension aux communes de Bichancourt, Manicamp et Quierzy », Recueil des actes adminisytatifs de la préfecture de l'Aisne, vol. volume 2,‎ décembre 2016, p. 2739-2743 (lire en ligne [PDF], consulté le 9 avril 2020).
[2]
« CA Chauny Tergnier La Fère (N° SIREN : 200071785) », Fiche signalétique BANATIC, Ministère de l'intérieur - DGCL, 1^er avril 2020 (consulté le 9 avril 2020).
[3]
INSEE, Recensement général de la population 2020, Document mentionné en liens externes.
[4]
« Arrêté DCL/BLI/2019/52 en date du 17 octobre 2019, fixant la composition du conseil communautaire de la communauté d'agglomération Chauny-Tergnier-La Fère », Recueil des actes administratifs de la préfecture de l'Aisne, vol. 5 du mois d'octobre 2019, n^o 73,‎ 31 octobre 2019, p. 2262-2264 (lire en ligne [PDF], consulté le 12 novembre 2019).
[5]
François Fené, « Pays chaunois: Dominique Ignaszak nouveau président de la communauté d’agglomération Chauny-Tergnier-La Fère », L'Union,‎ 10 juillet 2020 (lire en ligne, consulté le 11 juillet 2020) « C'est sans surprise Dominique Ignaszak, adjoint au maire de Chauny, qui a pris la présidence de la communauté d’agglomération, succédant à Bernard Bronchain. [...] Dominique Ignaszak a proposé et obtenu un bureau à 15 vice-présidents ».
[6]
Ludovic Quillet, « Dominique Ignaszak, nouveau président de la communauté d’agglomération Chauny-Tergnier-La Fère », L'Aisne nouvelle,‎ 10 juillet 2020 (lire en ligne, consulté le 11 juillet 2020) « Favori de cette élection, Dominique Ignaszak a obtenu 64 voix contre 15 voix pour Alban Delforge. C’est la première fois que Chauny voit l’un de ses représentants accéder au poste de président. ».
[7]
« Chauny-Tergnier-La Fère : Bernard Bronchain élu président de la communauté d’agglomération : Bernard Bronchain a été élu ce lundi soir président de la communauté d’agglomération. Dominique Ignaszak 1^er vice-président, Alban Delforge 2e vice-président », L'Union ,‎ 9 janvier 2017 (lire en ligne, consulté le 9 avril 2020) « Il est passé au premier tour avec 46 voix face à trois autres candidats : deux annoncés – Rémi Dazin, maire de Villequier-Aumont (7 voix), Nadine Cavigneaux, maire de Saint-Nicolas (15 voix) – et un autre apparaissant au dépouillement, Dominique Ignaszak (11 voix) ».
[8]
Rapport d'activité 2018, document mentionné en Liens externes, p. 7-8.

Articles connexes

Liste des intercommunalités de l'Aisne

Liens externes

Site officiel
« Rappport d'activité 2017 » [PDF], sur ctlf.fr (consulté le 9 avril 2020).
« Rappport d'activité 2018 » [PDF], sur ctlf.fr (consulté le 9 avril 2020).
« CA Chauny-Tergnier-La Fère (200071785). », Évolution et structure de la population en 2020, INSEE - RGP 2020, 27 juin 2023 (consulté le 2 juin 2024).
« Dossier complet - CA Chauny-Tergnier-La Fère (200071785). », Dossier complet, INSEE - RGP 2020, 27 février 2024 (consulté le 2 juin 2024).

[AP_Création-1] [1]
« Arrêté n°2016-1079 en date du 15 décembre 2016 portant fusion de la communauté de communes Chauny- Tergnier et de la communauté de communes Villes d’Oyse avec extension aux communes de Bichancourt, Manicamp et Quierzy », Recueil des actes adminisytatifs de la préfecture de l'Aisne, vol. volume 2,‎ décembre 2016, p. 2739-2743 (lire en ligne [PDF], consulté le 9 avril 2020).

[BANATIC-2] [2]
« CA Chauny Tergnier La Fère (N° SIREN : 200071785) », Fiche signalétique BANATIC, Ministère de l'intérieur - DGCL, 1^er avril 2020 (consulté le 9 avril 2020).

[3] [3]
INSEE, Recensement général de la population 2020, Document mentionné en liens externes.

[4] [4]
« Arrêté DCL/BLI/2019/52 en date du 17 octobre 2019, fixant la composition du conseil communautaire de la communauté d'agglomération Chauny-Tergnier-La Fère », Recueil des actes administratifs de la préfecture de l'Aisne, vol. 5 du mois d'octobre 2019, n^o 73,‎ 31 octobre 2019, p. 2262-2264 (lire en ligne [PDF], consulté le 12 novembre 2019).

[lu2020710-5] [5]
François Fené, « Pays chaunois: Dominique Ignaszak nouveau président de la communauté d’agglomération Chauny-Tergnier-La Fère », L'Union,‎ 10 juillet 2020 (lire en ligne, consulté le 11 juillet 2020) « C'est sans surprise Dominique Ignaszak, adjoint au maire de Chauny, qui a pris la présidence de la communauté d’agglomération, succédant à Bernard Bronchain. [...] Dominique Ignaszak a proposé et obtenu un bureau à 15 vice-présidents ».

[an2020710-6] [6]
Ludovic Quillet, « Dominique Ignaszak, nouveau président de la communauté d’agglomération Chauny-Tergnier-La Fère », L'Aisne nouvelle,‎ 10 juillet 2020 (lire en ligne, consulté le 11 juillet 2020) « Favori de cette élection, Dominique Ignaszak a obtenu 64 voix contre 15 voix pour Alban Delforge. C’est la première fois que Chauny voit l’un de ses représentants accéder au poste de président. ».

[U09012017-7] [7]
« Chauny-Tergnier-La Fère : Bernard Bronchain élu président de la communauté d’agglomération : Bernard Bronchain a été élu ce lundi soir président de la communauté d’agglomération. Dominique Ignaszak 1^er vice-président, Alban Delforge 2e vice-président », L'Union ,‎ 9 janvier 2017 (lire en ligne, consulté le 9 avril 2020) « Il est passé au premier tour avec 46 voix face à trois autres candidats : deux annoncés – Rémi Dazin, maire de Villequier-Aumont (7 voix), Nadine Cavigneaux, maire de Saint-Nicolas (15 voix) – et un autre apparaissant au dépouillement, Dominique Ignaszak (11 voix) ».

[8] [8]
Rapport d'activité 2018, document mentionné en Liens externes, p. 7-8.

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[3]

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[6]

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