Œuvre orpheline
type d'œuvre créative / De Wikipedia, l'encyclopédie encyclopedia
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Une œuvre orpheline est une œuvre dont certains ayants droit sont impossibles ou difficiles à identifier ou à joindre. La définition varie un peu d'un système légal à un autre et se fonde généralement sur l’échec d'une recherche (diligente, appropriée, sérieuse, avérée ... les qualificatifs varient) d'un ou plusieurs ayants droit. Certains systèmes n'en donnent aucune définition. Le concept est important car, faute de pouvoir contacter les ayants droit, il n'est pas possible d'obtenir l'autorisation d'exploiter l'œuvre qui est donc quasiment exclue du patrimoine culturel, sauf à en obtenir communication dans les bibliothèques. L'exploitation sans autorisation peut donner lieu à des poursuites en contrefaçon en cas de réapparition des ayants droit.
Cet article est une ébauche concernant le droit.
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