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Syndicat des mobilités des territoires de l'aire métropolitaine lyonnaise

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Syndicat des mobilités des territoires de l'aire métropolitaine lyonnaise

Le Syndicat des Mobilités des Territoires de l’Aire Métropolitaine Lyonnaise (SMT AML) - anciennement Syndicat mixte de transports pour l'aire métropolitaine lyonnaise[1] - regroupe plusieurs collectivités territoriales et établissements publics - Région Auvergne-Rhône-Alpes, la Métropole de Lyon à travers SYTRAL Mobilités, Saint-Étienne Métropole, les Communautés d’agglomération de la Porte de l’Isère et de Vienne Condrieu et les communautés de communes CCMP et 3CM[2] - pour coordonner les politiques de mobilité entre les différentes entités à l'échelle de "l'aire métropolitaine lyonnaise" (Lyon, Saint-Étienne, Vienne-Condrieu, L'Isle-d'Abeau - Bourgoin-Jallieu, Villefranche-sur-Saône) et sud-ouest de l'Ain. C'est l'acteur de la coopération des autorités organisatrices de la mobilité à cette échelle.

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Cet article est une ébauche concernant les transports en commun et l'Auvergne-Rhône-Alpes.

Faits en bref Création, Dates clés ...
Syndicat des mobilités des territoires de l'aire métropolitaine lyonnaise
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logo du SMT AML.
Création
Dates clés  : Création du SMT AML
 : Mise en place du pass « T-libr ».
 : Le SMT AML devient pilote de Multitud'
 : Lancement officiel du "Plan d'actions intermodalité (PAI) 2019 - 2021 pour l'aire métropolitaine lyonnaise"
 : Lancement officiel du Partenariat multitud' 4, "trait d'union au service de toutes les mobilités"
 : Délibération d'accueil de deux nouveaux membres : CCMP et 3CM
Personnages clés Jean-Jack Queyranne (premier président, 2013-2016)
Thierry Kovacs (président, 2018-2024)
Forme juridique Syndicat mixte
Siège social Lyon
 France
Direction Xavier Odo (président) (2024-)
Activité Transports terrestres et transport par conduites
Site web smtaml.fr
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Historique

Résumé
Contexte

La coopération métropolitaine en matière de transport était portée par l'association de collectivités Région urbaine de Lyon (ou "RUL") créée en 1989 sous forme d'association loi de 1901.

En 2003, la RUL lance la plateforme d’information multimodale Multitud’ qui repose notamment sur un calculateur d’itinéraires intégrant les réseaux de transport urbain, départementaux et régionaux du périmètre[source secondaire souhaitée].

Entre 2005 et 2010, le projet de Réseau express de l'aire métropolitaine lyonnaise amène les autorités organisatrices de transport concernées (intercommunalités, départements, Région) à coopérer autour de l'amélioration des déplacements le long d'axes ferroviaires TER. La RUL participe à la démarche et alimente notamment la réflexion sur la mise en œuvre d'une tarification multimodale zonale.

En 2007, les acteurs de la mobilité souhaitent créer un syndicat mixte de type SRU afin de coordonner, notamment, la tarification multimodale[3]. Néanmoins, les dispositions réglementaires ne permettent pas au Grand Lyon d'y adhérer alors qu'il contribue à l'époque au financement de cette tarification. La loi dite "Grenelle 2" modifiera en 2010 ces dispositions.

En s'appuyant sur la nouvelle dynamique de coopération illustrée par la création le du pôle métropolitain du G4, un syndicat mixte de transport de type SRU est créé effectivement au [4],[5] sous le nom de SMT AML. Son objectif est de coordonner les déplacements au sein d'une zone composée de plusieurs réseaux de transports ne possédant pas de moyens coordonnés et qui voit en particulier chaque jour 40 000 déplacements domicile-travail effectués entre les agglomérations de Lyon, Saint-Étienne, Bourgoin-Jallieu et Vienne[6].

Fin 2019, la Loi d'orientation des mobilités modifie les compétences obligatoires des syndicats mixtes comme le SMT AML. En cohérence avec les orientations générales, une des missions du SMT AML est désormais d'assurer la coordination des services de mobilité et non plus uniquement de transport. Les statuts du syndicat évoluent début 2021[1].

Missions et organisations

Résumé
Contexte

Statuts

Comme les autres syndicats mixtes de type SRU, le SMT AML a pour missions principales de coordonner les services de mobilité organisés par ses membres, de mettre en place une tarification unique ou unifiée sur son périmètre ainsi qu'un système d'information multimodale. Ses membres peuvent lui confier également l'organisation de services de mobilité comme transports collectifs réguliers (y compris ferroviaires) et à la demande, ainsi que toute action concourant à l'intermodalité et à la mobilité durable[4].

Il regroupe à partir du plusieurs collectivités territoriales et établissements publics autorités organisatrices de la mobilité[1] :

Périmètres

Le syndicat exerce ses compétences sur les périmètres géographiques suivants[1] :

Afin de s'approcher des besoins constatés au-delà des périmètres administratifs, l'annexe 1 des statuts prévoit un périmètre de projet plus étendu[1]. Des périmètres spécifiques peuvent également être retenus pour des études ou schémas, ainsi que pour le partenariat multitud'.

Composition et administration

Comité syndical

Le Comité syndical est l'instance décisionnaire du SMT AML. C'est lui qui décide les grandes orientations[1].

Il est composé, à partir du , de 22 membres titulaires, issus des sept collectivités et établissements publics et répartis comme suit[1] :

Ces 22 membres titulaires sont accompagnés de 22 membres suppléants selon la même répartition.

Bureau syndical

Le comité syndical élit un bureau syndical qui définit et prépare les décisions les plus importantes qui seront ensuite soumises au vote des membres du Comité syndical[1].

Il est composé depuis le de sept membres.

Le président est systématiquement élu parmi les représentants de la Région, à l'inverse du 1er vice-président qui est élu parmi les représentants de SYTRAL Mobilités, du 2e pour Saint-Étienne Métropole, 3e pour la CAPI et 4e pour Vienne Condrieu Agglomération[source secondaire souhaitée].

Compétences

Les actions du SMT AML se structurent autour des compétences conférées par la loi Solidarité et renouvellement urbain (SRU)[7] :

  • Coordination des services de mobilité ;
  • Information multimodale ;
  • Tarification coordonnée ;
  • Maîtrise d’ouvrage d’infrastructures ;
  • Gestion de services de mobilité ;
  • Élaboration et mise en œuvre d’un schéma prospectif des déplacements à l’échelle métropolitaine ;
  • Intermodalité ;
  • Mobilité durable (autopartage, covoiturage).

Réalisations

Résumé
Contexte

T-libr

Article détaillé : Carte Oùra#T-libr.

Mise en place le , la tarification « T-libr » est une tarification multimodale s’appuyant sur un découpage zonal. Un titre T-libr permet à l’usager d’emprunter le réseau TER Auvergne-Rhône-Alpes et un ou plusieurs réseaux de transports urbains (TCL, STAS, L’va et Ruban) en utilisant comme support la carte Oùra. La formule est disponible généralement sous forme d'abonnement mensuel avec un tarif réduit pour les personnes de moins de 26 ans. Ce pass propose 4 formules d’abonnements adaptées permettant de circuler sur le territoire métropolitain[8]. Pour des raisons techniques liées à la billettique du réseau TCL dont le renouvellement est prévu pour 2022/2023, des formules T-libr pour les trajets occasionnels (sans abonnement) ne sont disponibles que sur le périmètre du réseau STAS (T-libr S zone STAS," 1 voyage" ou "10 voyages" sur carte Oùra) ainsi que, depuis la rentrée scolaire de septembre 2022, sur le périmètre du réseau L'va (T-libr S zone STAS," 1 voyage" ou "10 voyages" sur carte Oùra)[9].

multitud'

Description de multitud' dans son ancienne version publique : Multitud'.

multitud' est un partenariat entre collectivités territoriales et établissements publics qui organisent des services de mobilité et partagent leurs données dans un référentiel alimentant plusieurs outils publics comme Oùra, Moovizy, ONLYMOOV, Plaine-mobilité ou encore OSMand ou Géovélo.fr. Le partenariat est piloté par le SMT AML depuis 2015.

Covoiturage

Une des premières réalisations du SMT AML a été la création d'une aire de covoiturage sur le parking du supermarché Géant Casino de Chasse-sur-Rhône[10].

RER

Depuis 2021, le SMT AML contribue au projet de RER à l'échelle de l'aire métropolitaine Lyon - Saint-Étienne avec la réalisation d'un parangonnage européen ainsi que l'organisation d'échanges entre ses membres[9].

Budget

Résumé
Contexte

Ressources

Le SMT AML ne perçoit ni le Versement mobilité (réservé aux autorités organisatrices locales ou leurs groupements à qui elles ont délégué cette compétence) ni le versement mobilité additionnel auquel il aurait droit en tant que syndicat mixte de transports de type loi SRU. Ses ressources sont donc constituées des contributions des membres du syndicat, principalement la région Auvergne-Rhône-Alpes et le SYTRAL Mobilités. En 2015, ses recettes de fonctionnement se répartissaient ainsi[11] :

Davantage d’informations Montant 2015 € ...
Montant 2015 €
Région Rhône-Alpes 151 437,00
SYTRAL 152 715,00
Saint-Étienne Métropole 75 797,00
Porte de l’Isère 35 828,00
Vienne Condrieu Agglomération 35 113,00
TOTAL 450 890,00
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Il faut y ajouter les contributions exceptionnelles des partenaires sur certains projets, comme le projet Multitud' (18 218,40 € en 2015).

Dépenses

Fonctionnement

Le SMT AML bénéficie de la mise à disposition d'agents de la Région, de la Métropole de Lyon et de Saint-Étienne Métropole, qui donne lieu à des remboursements en dépenses de fonctionnement (154 871,40 € en 2015[11]).

La mise en œuvre du plan d'action (schéma prospectif de mobilité, projet Multitud'...) mobilise en 2015 plus de la moitié du budget du syndicat : 57 %, soit 281 771,48 €.

Investissement

Le SMT AML, de par la nature de ses compétences et de son organisation, a peu de dépenses d'investissement excepté Multitud'.

Notes et références

Voir aussi

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