CHAPITRE X – Dispositions relatives à l'entrée en vigueur du Règlement des radiocommunications
Volume 2 – Appendices
Volume 3 – Résolutions et Recommandations
Volume 4 – Recommandations UIT-R incorporées par référence
Liste de références croisées énumérant les dispositions réglementaires, y compris les renvois et notes de bas de page ainsi que les Résolutions, qui incorporent des Recommandations UIT-R par référence. On trouvera notamment:
Recommandation UIT-R P.525-4 Calcul de l'affaiblissement en espace libre
Recommandation UIT-R P.526-15 Propagation par diffraction
Recommandation UIT-R M.541-10* Procédures d'exploitation des systèmes d'appel sélectif numérique à l'usage du service mobile maritime
Recommandation UIT-R M.585-8* Assignations et utilisation des identités dans le service mobile maritime
Recommandation UIT-R M.625-4* Équipemenst télégraphiques à impression directe utilisant l'identification automatique dans le service mobile maritime
Recommandation UIT-R M.633-4* Caractéristiques de transmission d'un système de radiobalises de localisation des sinistres par satellite (RLS par satellite) fonctionnant par l'intermédiaire d'un système à satellites dans la bande des 406 MHz
Recommandation UIT-R S.672-4* Diagramme de rayonnement à utiliser comme objectif de conception pour les antennes de satellite dans le service fixe par satellite employant des satellites géostationnaires
Recommandation UIT-R M.690-3 Caractéristiques techniques des radiobalises de localisation des sinistres fonctionnant sur les fréquences porteuses 121,5 MHz et 243 MHz
...
Le Règlement des radiocommunications définit:
l'attribution des différentes bandes de fréquences aux différents services de radio;
les paramètres techniques obligatoires à respecter par les stations de radio, en particulier les émetteurs;
les procédures de coordination (assurer la compatibilité technique) et de notification (enregistrement formel et protection dans le Fichier de référence international des fréquences) des assignations de fréquences faites aux stations de radio par les gouvernements nationaux;
d'autres procédures et dispositions opérationnelles.
La rédaction, la révision et l'adoption du Règlement des radiocommunications relèvent de la responsabilité des Conférences mondiales des radiocommunications (CMR) de l'UIT[2], dont les réunions se tiennent généralement tous les trois ou quatre ans[3].
La version publiée la plus récente[12] du Règlement des radiocommunications, l'"Edition de 2016"[13] contient les textes complets du Règlement des radiocommunications tel qu'il a été adopté et révisé par la CMR-15, y compris tous les articles, les appendices, les résolutions et un sous-ensemble des recommandations émises par l'UIT-R (anciennement connu sous le nom de CCIR) (les "recommandations" qui ont un caractère obligatoire, du fait qu'elles sont citées dans le Règlement des radiocommunications).
L'"édition de 2020", adoptée et révisée par la CMR-19, devrait être publiée en octobre 2020[1],[14].
