Règlement de navigation maritime
De Wikipédia, l'encyclopédie libre
Les règlements de navigation maritime sont très nombreux, on peut citer parmi eux les règlements internationaux suivants issus des conventions :
La réglementation est adaptée à chaque type de navire. Chaque État tout en se conformant aux normes internationales garde la possibilité de créer une réglementation nationale :
En France[1]
Résumé
Contexte
Navires de plaisance
Tous les navires de plaisance naviguant en mer[2] doivent être immatriculés dans un service des affaires maritimes et sont assujettis à la réglementation maritime.
La réglementation intervient pour:
- Les normes de construction du navire
- Le matériel de sécurité exigé
- L'immatriculation
- Le titre de conduite :
- le permis plaisance option côtière
- le permis plaisance extension hauturière
- Capitaine 200 voile[3] ,[4]. L'ancien « brevet de patron à la plaisance voile » (n'est plus délivré[5]) conversion en brevet de capitaine 200 voile[6]. (marin professionnel à la plaisance)
- Capitaine de yacht 200[7] avec éventuellement le permis de conduire les moteurs marins[8] (marin professionnel à la plaisance)
- Chef de quart de yacht 500[9] ,[10] avec éventuellement le module voile (marin professionnel à la plaisance)
- Capitaine de yacht 500[9] avec éventuellement le module voile (marin professionnel à la plaisance)
- Capitaine de yacht 3000[11] avec éventuellement le module voile (marin professionnel à la plaisance)
- La pêche de loisir (de surface, sous-marine, à pied)
- Les engins autorisés (qualité, quantité)
- Les tailles minimales des prises
- Les zones géographiques
- Les périodes
Divisions de la réglementation plaisance
Navires de plaisance[12]
- Division 240 Règles de sécurité applicables à la navigation de plaisance en mer sur des embarcations de longueur inférieure ou égale à 24 m
- Division 241 Navires de plaisance à utilisation commerciale de longueur de coque inférieure ou égale à 24 mètres
- Division 242 Navires de longueur de coque supérieure à 24 mètres et de jauge brute inférieure à 3000 (grande plaisance ou grands yachts)
- Division 243 Navires de plaisance destinés à la compétition ou expérimentaux
- Division 244 Navires de plaisance traditionnels
- Division 245 Référentiel technique des navires de plaisance exclus du marquage CE de longueur de coque inférieure ou égale à 24 m
Au Canada
Notes
Wikiwand in your browser!
Seamless Wikipedia browsing. On steroids.
Every time you click a link to Wikipedia, Wiktionary or Wikiquote in your browser's search results, it will show the modern Wikiwand interface.
Wikiwand extension is a five stars, simple, with minimum permission required to keep your browsing private, safe and transparent.