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Pour les articles homonymes, voir IRSN.
L'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN) est un établissement public à caractère industriel et commercial (EPIC) fonctionnant sous un régime de droit privé via la tutelle conjointe des ministres chargés de la Défense, de l'Environnement, de l'Industrie, de la Recherche et de la Santé.
| Fondation |
|---|
| Type | |
|---|---|
| Forme juridique |
Établissement public national à caractère industriel ou commercial doté d'un comptable public |
| Domaine d'activité | |
| Siège | |
| Pays |
| Effectif |
1 816 employés () |
|---|---|
| Présidente |
Marie-France Bellin (d) (depuis ) |
| Directeur |
Jean-Christophe Niel (depuis ) |
| Filiale |
PC2A - Physicochimie des Processus de Combustion et de l'Atmosphère (d) |
| Affiliation | |
| Site web |
| SIREN | |
|---|---|
| TVA européenne | |
| OpenCorporates | |
| data.gouv.fr |
L'IRSN est l’expert français en matière de recherche et d’expertise sur les risques nucléaires et radiologiques.
Le champ de compétences de l'IRSN couvre l'ensemble des risques liés aux rayonnements ionisants, utilisés dans l'industrie ou la médecine, ou encore les rayonnements naturels.
Plus précisément, l'IRSN exerce ses activités d'expertise et de recherche dans les domaines suivants[10] :
L’IRSN réalise des recherches, des expertises et des travaux dans les domaines de la sûreté nucléaire, de la protection contre les rayonnements ionisants, du contrôle et de la protection des matières nucléaires.
Le décret no 2016-283 du 10 mars 2016[5] confie à l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire des missions d'expertise et de recherche dans les domaines de :
Au titre de ses missions, l'IRSN[11] :
L'IRSN rassemble près de 1 816 salariés[12], parmi lesquels de nombreux spécialistes, ingénieurs, chercheurs, médecins, agronomes, vétérinaires et techniciens, experts compétents en sûreté nucléaire et en radioprotection ainsi que dans le domaine du contrôle des matières nucléaires sensibles.
Ce personnel est réparti sur neuf sites en France, le siège de l'Institut se trouvant à Fontenay-aux-Roses. Les plus grandes installations sont situées à Fontenay-aux-Roses, au Vésinet et au centre CEA de Cadarache[13]. Des implantations sont également présentes à Cherbourg-en-Cotentin, Orsay, Saclay, Tournemire, Villeneuve-lès-Avignon et Tahiti. Cette dernière antenne est chargée de la surveillance des retombées radioactives provenant des anciens essais nucléaires français en Polynésie française.
Depuis juillet 2017, l'IRSN est organisé en trois pôles de compétences opérationnels, un pôle et sept directions fonctionnelles et supports.
Les trois pôles de compétences opérationnels sont les :
Le pôle et les sept directions fonctionnelles et supports sont les :
Le directeur général est Jean-Christophe Niel, qui a succédé à Jacques Repussard[14], le [15]. Il a été renouvelé dans ses fonctions le 21 avril 2021[16].
Le conseil d'administration[17] règle, par ses délibérations, les affaires de l’IRSN. Il délibère notamment sur les conditions générales d’organisation et de fonctionnement, la stratégie et les programmes de l’Institut, ainsi que sur le rapport annuel. Il approuve également le budget, les budgets rectificatifs, les comptes de chaque exercice, ainsi que l’affectation des résultats.
Il est composé de 25 membres (1 député, 1 sénateur, 10 représentants de l’État, 5 personnalités qualifiées et 8 élus par le personnel) présidé par Marie-France Bellin depuis 2018. Elle succède à Dominique Le Guludec, présidente depuis novembre 2013, qui succède à Jean-Marc Cavedon (lui-même ayant succédé à Agnès Buzyn depuis janvier 2013).
Le Comité d’orientation des recherches (COR) en sûreté nucléaire et en radioprotection est une instance consultative placée auprès du Conseil d’administration de l’IRSN[18]. Ce Comité développe une approche globale de l’orientation de la recherche de l'Institut, incluant les aspects sociétaux et politiques, approche complémentaire de celle du Conseil scientifique de l’IRSN, davantage ciblée sur la qualité et la pertinence scientifique des programmes et des résultats des recherches.
Les objectifs visés par la création du Comité d’orientation des recherches sont :
Il propose au Conseil d’administration de l'IRSN des avis en matière d’objectifs et de priorités pour les recherches à mener dans les champs de la sûreté nucléaire et de la radioprotection.
Il est composé de représentants des pouvoirs publics, d’entreprises et d’associations professionnelles, des salariés du secteur nucléaire, d’élus, d’associations, d’organismes de recherche ainsi que de personnalités qualifiées et de personnalités étrangères. Le Commissaire du gouvernement, le Haut Commissaire à l’énergie atomique, le Président du Conseil d’administration de l’IRSN, le Directeur Général de l’IRSN et le Président du Conseil Scientifique de l’IRSN participent de droit aux travaux du Comité avec voix consultative[19].
Le Conseil scientifique donne un avis sur les programmes de l’IRSN[20]. Il évalue leurs résultats et peut ainsi formuler des recommandations sur l’orientation des activités. Il peut être consulté par le président du conseil d’administration ou par les ministres de tutelle sur toute recherche dans les domaines de compétence de l’établissement. Son avis peut être sollicité sur toute question ou réalisation engageant l’IRSN.
Il est composé de onze personnalités choisies en fonction de leur compétence scientifique ou technique, nommées pour cinq ans par arrêté[21].
Quelques traits des programmes menés par l'IRSN :
L'IRSN publie notamment :
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