Haut Pays du Velay communauté

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Haut Pays du Velay communauté

Haut Pays du Velay communauté est une communauté de communes française, située dans le département de la Haute-Loire en région Auvergne-Rhône-Alpes.

Faits en bref Administration, Pays ...
Haut Pays du Velay communauté
Thumb
Administration
Pays France
Région Auvergne-Rhône-Alpes
Département Haute-Loire
Forme Communauté de communes
Siège Montfaucon-en-Velay
Communes 8
Président Bernard Souvignet (DVD)
Date de création
Code SIREN 244300307
Démographie
Population 7 990 hab. (2021)
Densité 38 hab./km2
Géographie
Superficie 212,20 km2
Localisation
Thumb
Localisation dans la Haute-Loire.
Liens
Site web hautpaysduvelay-communaute.fr
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne
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    Auparavant, elle s'appelait communauté de communes du Pays de Montfaucon

    Historique

    Elle est créée par un arrêté en date du avec effet au [1]. Elle prend son nom actuel à partir du [2].

    Territoire communautaire

    Résumé
    Contexte

    Géographie

    Territoire de moyenne montagne, principalement situé sur des plateaux (altitude de 700 m à 1 200 m) entre le Velay, les Cévennes et les Boutières.

    Composition

    La communauté de communes est composée des 8 communes suivantes :

    Davantage d’informations Nom, Code Insee ...
    Liste des communes de l'intercommunalité
    Nom Code
    Insee
    Gentilé Superficie
    (km2)
    Population
    (dernière pop. légale)
    Densité
    (hab./km2)
    Montfaucon-en-Velay
    (siège)
    43141 Montfauconnais 4,99 1 136 (2022) 228
    Dunières 43087 Dunièrois 34,75 2 623 (2022) 75
    Montregard 43142 Morganais 39,93 613 (2022) 15
    Raucoules 43159 Raucoulois 21,01 947 (2022) 45
    Riotord 43163 Riotordois 51,88 1 185 (2022) 23
    Saint-Bonnet-le-Froid 43172 13,09 224 (2022) 17
    Saint-Julien-Molhesabate 43204 27,5 165 (2022) 6
    Saint-Romain-Lachalm 43223 San-Roumis 19,02 1 132 (2022) 60
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    Démographie

    Évolution démographique du territoire
    1968 1975 1982 1990 1999 2009 2014 2020
    8 6978 2057 9578 0097 8778 3668 3358 018
    Les données proposées sont établies à périmètre géographique identique, dans la géographie en vigueur au .
    (Source : Insee[3].)

    Administration

    Résumé
    Contexte

    Siège

    Le siège de la communauté de communes est situé 37 rue Centrale à Montfaucon-en-Velay[1].

    Les élus

    Le conseil communautaire de Haut Pays du Velay communauté se compose de 24 conseillers représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans[4].

    Ils sont répartis comme suit[4] :

    Davantage d’informations Nombre de conseillers, Communes ...
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    Présidence

    Le conseil communautaire élit un président pour une durée de six ans. Le président actuel est Bernard Souvignet, maire de Raucoules[5].

    Davantage d’informations Période, Identité ...
    Liste des présidents successifs
    Période Identité Étiquette Qualité
    1996 2005 Jean-Pierre Marcon UDI Maire de Dunières (1989 → 2008 )
    2005 Octobre 2017 Olivier Cigolotti UDI Conseiller municipal de Saint-Romain-Lachalm
    Octobre 2017 En cours
    (au 8 juin 2020)
    Bernard Souvignet[6],[7] DVD Maire de Raucoules (2004 → )
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    À la suite de l'élection du président, les vice-présidents sont[5] :

    Davantage d’informations No, Identité ...
    Vice-présidents de la communauté de communes
    No Identité Qualité
    1Jean-Pierre SantyMaire de Saint-Bonnet-le-Froid
    2Gilles JuryMaire de Montregard
    3Jean-Michel PoinasMaire de Saint-Romain-Lachalm
    4Pierre DurieuxMaire de Dunières
    5Gillles CibertMaire de Saint-Julien-Molhesabate
    6Guy PeyrardMaire de Riotord
    7François-Régis SabyMaire de Montfaucon-en-Velay
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    Compétences

    La communauté de communes propose aux communes la réalisation d'opérations d'intérêt communautaire[8].

    Compétences obligatoires

    • Aménagement de l'espace
    • Actions de développement économique intéressant l'ensemble de la communauté
    • Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations
    • Aménagement, entretien et gestion des aires d’accueil des gens du voyage et des terrains familiaux locatifs
    • Collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés

    Compétences optionnelles

    • Protection et mise en valeur de l'environnement le cas échéant dans le cadre de schémas départementaux et soutien aux actions de maîtrise de la demande d'énergie
    • Politique du logement et du cadre de vie
    • En matière de politique de la ville
    • Création, aménagement et entretien de la voirie
    • Construction, Entretien et Fonctionnement d’Equipements culturels et sportifs d’intérêt communautaire et d’équipements de l’enseignement préélémentaire et élémentaire d’intérêt communautaire
    • Action sociale d’intérêt communautaire

    Compétences facultatives

    • Santé
    • Tourisme
    • Agriculture
    • Sécurité - Prévention
    • Assainissement Non Collectif
    • Périscolaire
    • Soutien aux actions culturelles
    • Études

    Délégations

    • Transports scolaires

    Régime fiscal et budget

    Le régime fiscal de la communauté de communes est la fiscalité professionnelle unique (FPU)[1] :

    • cotisation foncière des entreprises (2023 : 24,38 %) ;
    • taxe d'habitation (2023 : 9,83 %) ;
    • taxe foncier non bâti (2023 : 3,76 %) ;
    • taxe foncier bâti (2023 : 0 %).

    Projets et réalisations

    Réalisations

    Transports

    La communauté de communes compte 5 aires de covoiturage.

    La Communauté de Communes a aménagé sur son territoire une véloroute (à 90% en site propre intégral type voie verte) pour les déplacements doux intégralement non motorisés (piétons, vélos, rollers, PMR…). Elle traverse les communes de Riotord, Dunières, Montfaucon et Raucoules sur 22 km.

    Cet itinéraire s’intègre dans un itinéraire plus large entre le Puy-en-Velay et la vallée du Rhône après Annonay.

    Projets

    Des projets de réhabilitation sont en cours sur le territoire communautaire:

    • réhabilitation de la piste d'athlétisme à Dunières ;
    • réhabilitation de l'auberge d'Oumey à Raucoules.

    Références

    Voir aussi

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