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titre de la noblesse d'Empire De Wikipédia, l'encyclopédie libre
Le titre de duc d'Otrante et de l'Empire a été créé le par Napoléon Ier au profit de Joseph Fouché (1759 – 1820), ministre de la Police générale.
Duc d'Otrante | ||
Armoiries des ducs d'Otrante | ||
Titulaire actuel Charles-Louis Fouché d'Otrante depuis le (29 ans, 8 mois et 28 jours) | ||
Création | ||
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Transmission | primogéniture masculine dans la descendance agnatique du premier duc | |
Type | Titre d'Empire | |
Premier titulaire | Joseph Fouché | |
Résidences | Suède | |
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Le titre de duc d'Otrante est un titre d'Empire. Le duché grand-fief d'Otrante érigé par lettres patentes du fait référence à la ville italienne d'Otrante.
Atteint par la loi des régicides du , Joseph Fouché, 1er duc d'Otrante, n'est plus autorisé à résider en France, perd ses titres et se fait naturaliser autrichien en 1818[1]. Il meurt le à Trieste.
Subsistance controversée : titre « contesté »[2], porté en Suède[3], de nos jours encore, par la famille Fouché d'Otrante[4]. Certains auteurs le présentent comme un titre régulier, tandis que d'autres l'ignorent[5]. En effet, les juristes n'ont pas un avis unanime sur la question de la perte d'un titre et des effets juridiques, en matière nobiliaire, de la perte de la nationalité française. Désiré Dalloz dit que « La loi ne parle pas de la perte du titre nobiliaire, qu’il ne faut pas confondre avec son extinction survenue à la mort du titulaire sans postérité ou successible appelé à recueillir la distinction héréditaire. Autrefois, la perte des titres résultait des mêmes causes qui faisaient perdre la noblesse ; mais ces causes ont disparu avec l'ordre de la noblesse lui-même »[6]. Alain Texier écrit, de son côté : « Il faut faire référence aux formalités par lesquelles le Français d'origine acquérait une nouvelle nationalité. C'est à ce moment-là que devenant soumis aux règles de son nouveau pays, le titre pourrait, selon les règles du pays d'accueil, disparaître ou perdurer […] En règle générale, le Français, titré français, qui perdrait sa nationalité en se faisant naturaliser sans autorisation du chef de l'État, perdait son titre et son majorat »[7].
En Suède, le titre n'a jamais été incorporé à la noblesse et la famille relève de la « noblesse non introduite » (Ointroducerad Adels). Sa particularité est qu'il s'agit du seul duc du pays à ne pas être membre de la famille royale.
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