Communauté de communes de la vallée du Rupt

ancienne intercommunalité française De Wikipédia, l'encyclopédie libre

Communauté de communes de la vallée du Rupt

La communauté de communes de la Vallée du Rupt est une ancienne communauté de communes française située dans le département du Doubs et la région Bourgogne-Franche-Comté.

Faits en bref Administration, Pays ...
Communauté de communes
de la Vallée du Rupt
Thumb
Administration
Pays France
Région Bourgogne-Franche-Comté
Département Doubs
Forme Communauté de communes
Siège Sainte-Marie
Communes 13
Président André-Marie Depoutot
Date de création
Date de disparition
No SIREN 242504363
Démographie
Population 6 440 hab. (2012[1])
Densité 102 hab./km2
Géographie
Superficie 63,40 km2
Localisation
Thumb
Situation dans le département.
Liens
Site web http://www.ccvr.fr/
Fiche Banatic Données en ligne
    Fermer

    Historique

    La communauté (14 communes) est créée le .

    Arcey la quitte le pour rejoindre la communauté de communes des Isles du Doubs[2].

    Dans le cadre des dispositions de la loi portant nouvelle organisation territoriale de la République du 7 août 2015, qui prévoit que les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre doivent avoir un minimum de 15 000 habitants, le , la CC vallée du Rupt est dissoute, Désandans rejoignant la Communauté de communes des Deux Vallées Vertes, Le Vernoy, Aibre et Laire, celle du Pays d'Héricourt, et les neuf autres Pays de Montbéliard Agglomération[3].

    Composition

    La communauté de communes de la Vallée du Rupt est composée de 13 communes :

    Davantage d’informations Nom, Code Insee ...
    Liste des communes de l’intercommunalité
    Nom Code
    Insee
    Gentilé Superficie
    (km2)
    Population
    (dernière pop. légale)
    Densité
    (hab./km2)
    Sainte-Marie
    (siège)
    255237,17722 (2014)101


    Aibre25008Tyintières4,50477 (2014)106
    Allondans25013Amondanais5,14239 (2014)46
    Désandans25198Désandanais5,47719 (2014)131
    Dung25207Cobis3,22646 (2014)201
    Échenans25210Loups1,70148 (2014)87
    Issans25316Coucous2,72253 (2014)93
    Laire25322Niauds3,17393 (2014)124
    Présentevillers25469Pientevellais3,83447 (2014)117
    Raynans254814,03344 (2014)85
    Saint-Julien-lès-Montbéliard25521Limôsins3,81169 (2014)44
    Semondans25540Bouerottes2,77300 (2014)108
    Le Vernoy25608Moines3,30172 (2014)52
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    Compétences

    Notes et références

    Voir aussi

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