Communauté de communes de la Côtière à Montluel

La communauté de communes de la Côtière à Montluel (anciennement communauté de communes du canton de Montluel) est une communauté de communes située dans l'Ain et regroupant neuf communes. Elle a été renommée à la faveur de la disparition du canton de Montluel en 2015, en ce sens y compris pour conserver l'acronyme « 3CM »^[1].

Ancien panneau de la communauté de communes du canton de Montluel, à proximité de l’étang Chevrier (Cordieux).

Communauté de communes de la Côtière à Montluel
Administration
Pays	France
Région	Auvergne-Rhône-Alpes
Département	Ain
Forme	Communauté de communes
Siège	Montluel
Communes	9
Président	Philippe Belair
Date de création	28 décembre 1993
No SIREN	240100610
Démographie
Population	25 151 hab. (2021)
Densité	197 hab./km2
Géographie
Superficie	127,50 km2
Localisation
Situation dans le département au 1er janvier 2017.
Liens
Site web	3cm.fr
Fiche Banatic	Données en ligne
Données INSEE	Dossier complet en ligne
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Historique

• 28 décembre 1993 : Création
• 17 août 1995 : Rajout d'acquisition et aménagement de terrains destinés au lycée de la côtière
• 8 octobre 1999 : Rajout d'équipement et gestion d'un centre de première intervention communautaire
• 20 décembre 1999 : Modification adresse et ressources de la communauté
• 20 décembre 1999 : Transfert de nouvelles compétences (voir statuts)
• 24 décembre 1999 : Modification des règles de fonctionnement (voir statuts)
• 26 juin 2000 : Rajout contrat global de développement : charges de fonctionnement et réalisation de toutes actions intéressant la CdeC. Prise en charge du contingent incendie. Partenariat à l'opération de construction de maison d'accueil spécialisée
• 2 janvier 2002 : Rajout de deux compétences : pilotage du dispositif de requalification de la gare de Montluel et accueil des gens du voyage
• 2 octobre 2002 : Rajout compétence optionnelle contrôle de la qualité de l'air
• 16 janvier 2003 : Incendie, équipement et gestion des centres de première intervention (CPI), acquis et aménagement de terrain pour l'implantation du casernement du centre de secours principal de Montluel
• 5 octobre 2006 : Modification des compétences et des règles de fonctionnement

Territoire communautaire

Géographie

Composition

La communauté de communes est composée des 9 communes suivantes :

Liste des communes de l'intercommunalité

Nom	Code Insee	Gentilé	Superficie (km2)	Population (dernière pop. légale)	Densité (hab./km2)
Montluel (siège)	01262	Montluistes	40,11	‍6 879 (2022)	172
Balan	01027	Balanais	18,04	‍2 878 (2022)	160
Béligneux	01032	Bélignards	13,3	‍3 484 (2022)	262
La Boisse	01049	Buissards	9,4	‍3 401 (2022)	362
Bressolles	01062	Bressollois	7,73	‍1 003 (2022)	130
Dagneux	01142	Dagnards	6,65	‍4 741 (2022)	713
Niévroz	01276	Nièvrants	10,46	‍1 648 (2022)	158
Pizay	01297	Pizolands	11,18	‍922 (2022)	82
Sainte-Croix	01342	Saint-Cruciens	10,62	‍548 (2022)	52

Démographie

Évolution démographique du territoire

1968	1975	1982	1990	1999	2009	2014	2020
9 278	11 949	14 053	18 016	20 103	22 614	24 329	25 039

Les données proposées sont établies à périmètre géographique identique, dans la géographie en vigueur au 1^er janvier 2023.
(Source : Insee^[2])

Administration

Siège

Le siège de la communauté de communes est situé à Montluel^[3].

Les élus

Le conseil communautaire de la communauté de communes se compose de 33 conseillers^[4], élus pour une durée de six ans.

Ils sont répartis comme suit^[4] :

Nombre de conseillers	Communes
9	Montluel
6	Dagneux
4	Béligneux, La Boisse
3	Balan
2	Bressolles, Niévroz, Pizay
1 (+1 suppléant)	Sainte-Croix

Présidence

Liste des présidents successifs

Période		Identité	Étiquette	Qualité
Les données manquantes sont à compléter.
2008	avril 2014	Bernard Gloriod	UMP	Maire de Balan
avril 2014	avril 2024	Philippe Guillot-Vignot	DVD	Maire (2019 → 2020) puis conseiller municipal (2020 → ) de Dagneux
avril 2024	En cours	Philippe Belair		Adjoint au maire de Montluel

Compétences

Les compétences de la communauté de communes sont assez étendues : amélioration du cadre de vie, action sociale, gestion des zones d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique, actions de développement économique, construction ou aménagement, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, création et réalisation de zone d'aménagement concerté, entretien de la voirie et enfin, programme local de l'habitat.

Compétences détaillées

• Eau (Traitement, adduction, distribution)
• Assainissement collectif
• Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés
• Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
• Qualité de l'air
• Politique du cadre de vie
• Protection et mise en valeur de l'environnement
• Activités sanitaires
• Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
• Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, soutien des activités agricoles et forestières...)
• Tourisme
• Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socioéducatifs, sportifs
• Activités périscolaires
• Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
• Schéma de secteur
• Création et réalisation de zone d'aménagement concerté (ZAC)
• Aménagement rural
• Plans de déplacements urbains
• Création, aménagement, entretien de la voirie
• Programme local de l'habitat
• Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
• Gestion d'un centre de secours
• Réalisation d'aire d'accueil ou de terrains de passage des gens du voyage

 

Régime fiscal et budget

Le régime fiscal de la communauté de communes est la fiscalité professionnelle unique (FPU)^[3].

Projets et réalisations

Réalisations

Culture

La communauté de communes organise le Festival de contes, Contes en Côtière, tous les ans, en mai, à Béligneux, Montluel, Bressolles, Dagneux et Pizay.