Communauté de communes Marne et Orconte

La Communauté de communes Marne et Orconte est une ancienne communauté de communes française, située dans le département de la Marne et la région Champagne-Ardenne.

Ancienne communauté de communes Marne et Orconte
Administration
Pays	France
Région	Champagne-Ardenne
Département	Marne
Forme	Communauté de communes
Siège	Vitry-en-Perthois
Communes	6
Date de création	19 décembre 1997
Date de disparition	31 décembre 2013
No SIREN	245100912
Démographie
Population	1 365 hab. (2010)
Densité	26 hab./km2
Géographie
Superficie	52,1 km2
Liens
Fiche Banatic	Données en ligne
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Elle a été supprimée le 1^er janvier 2014, et intégrée dans la nouvelle Communauté de communes Perthois-Bocage et Der.

Historique

La communauté de communes Marne et Orconte a été créée par arrêté préfectoral du 19 décembre 1997^[1].

Conformément aux prévisions du schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) de la Marne du 15 décembre 2011^[2], trois petites communautés de communes préexistantes :

• la communauté de communes du Bocage Champenois ;
• la communauté de communes Marne et Orconte ;
• la communauté de communes du Perthois  ;

ont fusionné pour créer la nouvelle Communauté de communes Perthois-Bocage et Der, à laquelle se sont également jointes une commune détachée de la communauté de communes de Val de Bruxenelle (Favresse) et la commune isolée de Gigny-Bussy^[3].

Territoire communautaire

Géographie

Composition

L'intercommunalité était composée de 6 communes regroupant moins de 1500 habitants, et dont la principale est Luxémont-et-Villotte :

• Cloyes-sur-Marne
• Écriennes
• Larzicourt
• Luxémont-et-Villotte
• Matignicourt-Goncourt
• Norrois (Marne)

Situation

Voir la limite de la Communauté sur Openstreetmap

Administration

Siège

La communauté de communes avait son siège en mairie de Noirrois.

Élus

La communauté de communes était administrée par un conseil communautaire constitué de représentants de chaque commune, élus en leur sein par les conseils municipaux.

Liste des présidents

Liste des présidents

Période		Identité	Étiquette	Qualité
Les données manquantes sont à compléter.
?	?	Jean-Pierre Adrien
?	décembre 2013	Jean-Louis Royer		Maire de Cloyes-sur-Marne (2001 → )

Compétences

L'intercommunalité exerçait les compétences qui lui avaient été transférées par les communes membres, conformément aux dispositions légales.

Régime fiscal et budget

La communauté de communes percevait une fiscalité additionnelle aux impôts locaux des communes, sans FPZ (fiscalité professionnelle de zone) et sans FPE (fiscalité professionnelle sur les éoliennes).

Voir aussi

Communautés de communes de la Marne