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Communauté de communes Cœur de Pévèle
ancienne intercommunalité française De Wikipédia, l'encyclopédie libre
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La Communauté de communes Cœur de Pévèle est une ancienne communauté de communes française, située dans le département du Nord et la région Nord-Pas-de-Calais, arrondissement de Douai.
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Composition
La communauté de communes Cœur de Pévèle regroupait 2 communes.
Compétences
Historique
- 2002 Participe à la création du syndicat mixte chargé de l'élaboration du Schéma de cohérence territoriale SCot Grand Douaisis. Le SCoT est rendu exécutoire en 2008 dans les documents d'urbanisme locaux.
Présidents
Patrimoine culturel
Fusion
Le préfet Dominique Bur a confirmé le 20 janvier 2013 la fusion de la communauté d'agglomération dans celle de la communauté de communes Pévèle-Carembault né dans le cadre de la réforme territoriale [1]. Le , Cœur de Pévèle disparait donc.
Voir aussi
Notes et références
Liens externes
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