Communauté de communes Cœur de Pévèle

La Communauté de communes Cœur de Pévèle est une ancienne communauté de communes française, située dans le département du Nord et la région Nord-Pas-de-Calais, arrondissement de Douai.

Communauté de communes Cœur de Pévèle
Administration
Pays	France
Région	Nord-Pas-de-Calais
Département	Nord
Forme	Communauté de communes
Siège	Orchies
Communes	2
Président	Dominique Bailly
Date de création	30 novembre 2001
Date de disparition	1er janvier 2014
Code SIREN	245901194
Démographie
Population	10 234 hab. (1999)
Liens
Fiche Banatic	Données en ligne
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Composition

La communauté de communes Cœur de Pévèle regroupait 2 communes.

Code INSEE	Commune	Maire	Population	Superficie	Délégués
59080	Beuvry-la-Forêt	Thierry Bridault	2 818 hab.	1 252 ha	nc
59449	Orchies	Dominique Bailly	7 472 hab.	1 092 ha	nc
Totaux	2 communes		10 290 hab.	2 344 ha	14

Compétences

Historique

• 2002 Participe à la création du syndicat mixte chargé de l'élaboration du Schéma de cohérence territoriale SCot Grand Douaisis. Le SCoT est rendu exécutoire en 2008 dans les documents d'urbanisme locaux.

Présidents

Liste des présidents successifs

Période		Identité	Étiquette	Qualité
		Dominique Bailly	PS	maire d'Orchies, sénateur

Patrimoine culturel

Fusion

Le préfet Dominique Bur a confirmé le 20 janvier 2013 la fusion de la communauté d'agglomération dans celle de la communauté de communes Pévèle-Carembault né dans le cadre de la réforme territoriale ^[1]. Le 1^er janvier 2014, Cœur de Pévèle disparait donc.

Voir aussi

• Intercommunalités du Nord

Notes et références

1. L'observateur du Douaisis - Bruno Place _ le 20 janvier 2013 -

Liens externes

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