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Communauté de communes Cœur de Pévèle

ancienne intercommunalité française De Wikipédia, l'encyclopédie libre

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La Communauté de communes Cœur de Pévèle est une ancienne communauté de communes française, située dans le département du Nord et la région Nord-Pas-de-Calais, arrondissement de Douai.

Faits en bref Administration, Pays ...
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Composition

La communauté de communes Cœur de Pévèle regroupait 2 communes.

Davantage d’informations Code INSEE, Commune ...

Compétences

Historique

  • 2002 Participe à la création du syndicat mixte chargé de l'élaboration du Schéma de cohérence territoriale SCot Grand Douaisis. Le SCoT est rendu exécutoire en 2008 dans les documents d'urbanisme locaux.

Présidents

Davantage d’informations Période, Identité ...

Patrimoine culturel

Fusion

Le préfet Dominique Bur a confirmé le 20 janvier 2013 la fusion de la communauté d'agglomération dans celle de la communauté de communes Pévèle-Carembault né dans le cadre de la réforme territoriale [1]. Le , Cœur de Pévèle disparait donc.

Voir aussi

Notes et références

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Liens externes

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