Communauté de communes Arnon Boischaut Cher

	Communauté de communes Arnon Boischaut Cher
Administration
Pays	France
Région	Centre-Val de Loire
Département	Cher
Forme	Communauté de communes
Siège	Châteauneuf-sur-Cher
Communes	18
Président	Dominique Burlaud (SE)
Date de création	2011
Code SIREN	200027076
Démographie
Population	7 934 hab. (2021)
Densité	21 hab./km2
Géographie
Superficie	379,50 km2
Liens
Site web	http://www.comcomabc.fr/
Fiche Banatic	Données en ligne
Fiche INSEE	Dossier complet en ligne
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La communauté de communes Arnon Boischaut Cher (CDC ABC) est une communauté de communes française, située dans le département du Cher.

Faits en bref Administration, Pays ...

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La Communauté de communes a été créée par un arrêté préfectoral du 21 décembre 2010 qui a pris effet le 1^er janvier 2011^[1] par la fusion de la communauté de communes des Rives du Cher et de la communauté de communes des Portes du Boischaut.

Le 31 décembre 2012, les communes de Levet et Sainte-Lunaise, membres de l'ancienne communauté de communes des Rampennes ont rejoint la CDC ABC, portant le nombre de communes regroupées à 19^[2]^, ^[3].

A la suite de la fusion de Sainte-Lunaise au sein de Corquoy sous le régime des communes nouvelles le 1^er janvier 2019, la communauté ne compte plus que 18 communes.

Géographie

Située au sud de Bourges, la communauté de communes est rattachée au pays Berry-Saint-Amandois. Elle présente une superficie de 379,5 km²^[4].

En 2010, 10 communes sont dans l’aire urbaine de Bourges (dont les pôles de proximité de Levet et Châteauneuf-sur-Cher) signifiant que 40% de la population active de ces communes travaille dans le pôle de Bourges^[5].

Thumb — Carte de la communauté de communes Arnon Boischaut Cher au 1^er janvier 2019.

Composition

La communauté de communes est composée des 18 communes suivantes :

Davantage d’informations Nom, Code Insee ...

Liste des communes de l'intercommunalité
Nom	Code Insee	Gentilé	Superficie (km²)	Population (dernière pop. légale)	Densité (hab./km²)
Châteauneuf-sur-Cher (siège)	18058	Castelneuviens	21,97	‍1 394 (2021)	63
La Celle-Condé	18043		30,94	‍193 (2021)	6,2
Chambon	18046		13,91	‍158 (2021)	11
Chavannes	18063	Chavannais	24,06	‍154 (2021)	6,4
Corquoy	18073	Corquoysiens	36,57	‍199 (2021)	5,4
Crézançay-sur-Cher	18078	Crézançaynois	7,65	‍63 (2021)	8,2
Lapan	18122	Lapanais	10,5	‍223 (2021)	21
Levet	18126	Levetois	25,97	‍1 371 (2021)	53
Lignières	18127	Lignèrois	21,88	‍1 341 (2021)	61
Montlouis	18152	Montlouisiens	18,98	‍109 (2021)	5,7
Saint-Baudel	18199	Saint-Baudelois	30,09	‍252 (2021)	8,4
Saint-Loup-des-Chaumes	18221	Loupiens	18,55	‍292 (2021)	16
Saint-Symphorien	18236	Symphoriennais	9,54	‍133 (2021)	14
Serruelles	18250	Serruelliens	7,51	‍67 (2021)	8,9
Uzay-le-Venon	18268	Uzayniens	34,6	‍406 (2021)	12
Vallenay	18270	Vallenaisiens	25,66	‍700 (2021)	27
Venesmes	18273	Venesmois	31,76	‍799 (2021)	25
Villecelin	18283	Villecelinois	9,39	‍80 (2021)	8,5

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Démographie

Évolution démographique du territoire communautaire
tel qu'existant au 1^er janvier 2019
1968	1975	1982	1990	1999	2006	2011	2016
9 097	8 959	8 584	8 446	8 134	8 243	8 351	8 180

Nombre retenu à partir de 1968 : population sans doubles comptes.
Les données mentionnées ci-dessus sont établies à périmètre géographique constant, dans la géographie en vigueur au 1^er janvier 2019.
(Source : INSEE RGP 2016^[7])

Siège

La communauté de communes a son siège 2, rue Brune à Châteauneuf-sur-Cher^[8].

Élus

Article détaillé : Élection des conseillers communautaires.

La communauté d'agglomération est administrée par son conseil communautaire, composé de 37 conseillers municipaux représentant les 19 communes membres répartis comme suit^[9] :
- 6 délégués pour Châteauneuf et Lignières ;
- 5 délégués pour Levet ;
- 3 délégués pour Vallenay et Venesmes ;
- 1 délégué pour les autres communes (2 pour Corquoy à la suite de l'intégration de Sainte-Lunaise).

À la suite des élections municipales de 2014 dans le Cher, le Conseil communautaire du 15 avril 2014 a élu son président, nouveau maire de Corquoy, Dominique Burlaud, ainsi que ses cinq vice-présidents, et les autres membres du bureau qui constituent son exécutif pour le mandat 2014-2020.

Vice-présidents

Élisabeth Barbier, élue de Lignières ;
Philippe Andriau, élu de Vallenay ;
Jean-Roger Mathé, élu d’Uzay-leVenon ;
Véronique Richard, élue de Levet ;
Guy Laban, élu de Venesmes.

Autres membres du bureau

William Pelletier, élu de Châteauneuf, a été élu lors du conseil du 15 avril 2014. Les représentants des autres communes seront nommés ultérieurement^[2].

Liste des présidents

Davantage d’informations Période, Identité ...

Présidents successifs
Période		Identité	Étiquette	Qualité
	avril 2014^[2]	William Pelletier	DVD	Maire de Châteauneuf-sur-Cher Conseiller général (1994-2015)
15 avril 2014^[2]	En cours (au 10 juillet 2019)	Dominique Burlaud	SE	maire de Corquoy

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Compétences

L'intercommunalité exerce des compétences qui lui ont été transférées par l'ensemble des communes qui la composent, dans les conditions fixées par le code général des collectivités territoriales.

Il s'agit de^[10] :

Aménagement de l’espace : entretien des sentiers de randonnées y compris la signalétique ; infrastructures et de réseaux de communications électroniques ; structures d’accueil et d’hébergement propriété de la communauté de communes ; schéma de cohérence territoriale (SCoT), plan local d’urbanisme (PLU) et
Actions de développement économique et touristique : zones d’activités ; action de développement économique ; politique locale du commerce et soutien aux activités commerciales d’intérêt communautaire ; promotion du tourisme, dont création des offices de tourisme ;
aires d’accueil des gens du voyage ;
Collecte et traitement des déchets ménagers et déchets assimilés

Environnement : développement des énergies renouvelables sur le territoire intercommunal, zxploitation des énergies renouvelables sur les installations propriétés de la communauté de communes
Voirie ;
Actions sociale : structures pour la petite enfance, l’enfance, et la jeunesse, organisation des activités périscolaires et des accueils collectifs de mineurs, à l’exclusions des Nouvelles Activités Périscolaires (NAP).
Assainissement
Culture : pParticipation au développement des pratiques culturelles intéressant l’ensemble du territoire, soutien et développement du projet artistique et culturel porté par l’association Les Bains Douches via une convention d’objectifs Scène de musiques actuelles, concours financiers aux associations culturelles du territoire proposant aux publics les plus larges et les plus variés une action culturelle de qualité.

Régime fiscal et budget

La communauté de communes est un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre.

Afin de financer l'exercice de ses compétences, la communauté de communes perçoit une fiscalité additionnelle aux impôts locaux des communes, sans fiscalité professionnelle de zone (FPZ ) et sans fiscalité professionnelle sur les éoliennes (FPE)^[1].

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[1]
« CC Arnon Boischaut Cher (N° SIREN : 200027076) », Fiche signalétique BANATIC, Ministère de l'intérieur - DGCL, 1^er juillet 2019 (consulté le 16 juillet 2019).
[2]
Brigitte Besnard (CLP), « Un nouveau président pour la CDC Arnon-Boischaut-Cher : Le nouveau maire de Corquoy, Dominique Burlaud, a été élu président de la Communauté de communes Arnon-Boischaut-Cher (CDC ABC) avec 18 voix, contre 15 pour William Pelletier », L'Echo du Berry (Édition de l’Indre), n^o 3127,‎ 23 avril 2014, p. 26
[3]
« Arrêté préfectoral n° 2012-1-1504 du 19 décembre 2012 constatant la dissolution de la communauté de communes des Rampennes au 31 décembre 2012 dans le cadre de la mise en œuvre du Schéma Départemental de Coopération Intercommunale » [PDF], Préfecture de région du Centre (consulté le 4 mai 2014).
[4]
« Chiffres-clés du territoire de l'intercommunalité. », sur le site de l'Insee (consulté le 30 août 2019).
[5]
« Note d’enjeux de l’État », Plan local d’urbanismeIntercommunal deIntercommunal dela Communauté de Communesla Communauté de CommunesArnon Boischaut CherArnon Boischaut Ch, sur comcomabc.fr, avril 2018 (consulté le 16 juillet 2019).
[6]
Les densités de populations sont calculées automatiquement dans un SIG en utilisant la superficie géographique de la commune et non la superficie cadastrale définie par l'Insee. Des différences de classe peuvent ainsi éventuellement apparaître pour les communes qui se situent en limite de franchissement de seuil de classe.
[7]
INSEE, Recensement général de la population 2015, Document mentionné en liens externes.
[8]
DDT du Cher, « Gouvernance et organisation territoriale » [PDF], Portraits du Cher, Préfecture du Cher, janvier 2014 (consulté le 4 mai 2014), p. 7.
[9]
« Les élus », La communauté, sur comcomabc.fr (consulté le 16 juillet 2019).
[10]
« Les compétences de la CDC ABC », La communauté, sur comcomabc.fr (consulté le 16 juillet 2019).

Articles connexes

Liens externes

Site officiel
Ressource relative aux organisations :
- SIREN
« Statuts de la communauté de communes, annexés à l'arrêté préfectoral du 22 décembre 2016 » [PDF], Les compétences, sur comcomabc.fr (consulté le 16 juillet 2019).
« Intercommunalité-Métropole de CC Arnon Boischaut Cher (200027076) », Séries historiques sur la population et le logement en 2016, INSEE - RGP 2016, 25 juin 2019 (consulté le 16 juillet 2019).
« Intercommunalité-Métropole de CC Arnon Boischaut Cher (200027076) », Dossier complet, INSEE - RGP 2016, 25/62019 (consulté le 16 juillet 2019).

[BANATIC-1] [1]
« CC Arnon Boischaut Cher (N° SIREN : 200027076) », Fiche signalétique BANATIC, Ministère de l'intérieur - DGCL, 1^er juillet 2019 (consulté le 16 juillet 2019).

[EdB3127-2] [2]
Brigitte Besnard (CLP), « Un nouveau président pour la CDC Arnon-Boischaut-Cher : Le nouveau maire de Corquoy, Dominique Burlaud, a été élu président de la Communauté de communes Arnon-Boischaut-Cher (CDC ABC) avec 18 voix, contre 15 pour William Pelletier », L'Echo du Berry (Édition de l’Indre), n^o 3127,‎ 23 avril 2014, p. 26

[3] [3]
« Arrêté préfectoral n° 2012-1-1504 du 19 décembre 2012 constatant la dissolution de la communauté de communes des Rampennes au 31 décembre 2012 dans le cadre de la mise en œuvre du Schéma Départemental de Coopération Intercommunale » [PDF], Préfecture de région du Centre (consulté le 4 mai 2014).

[Insee1-4] [4]
« Chiffres-clés du territoire de l'intercommunalité. », sur le site de l'Insee (consulté le 30 août 2019).

[enjeux-5] [5]
« Note d’enjeux de l’État », Plan local d’urbanismeIntercommunal deIntercommunal dela Communauté de Communesla Communauté de CommunesArnon Boischaut CherArnon Boischaut Ch, sur comcomabc.fr, avril 2018 (consulté le 16 juillet 2019).

[6] [6]
Les densités de populations sont calculées automatiquement dans un SIG en utilisant la superficie géographique de la commune et non la superficie cadastrale définie par l'Insee. Des différences de classe peuvent ainsi éventuellement apparaître pour les communes qui se situent en limite de franchissement de seuil de classe.

[7] [7]
INSEE, Recensement général de la population 2015, Document mentionné en liens externes.

[8] [8]
DDT du Cher, « Gouvernance et organisation territoriale » [PDF], Portraits du Cher, Préfecture du Cher, janvier 2014 (consulté le 4 mai 2014), p. 7.

[9] [9]
« Les élus », La communauté, sur comcomabc.fr (consulté le 16 juillet 2019).

[10] [10]
« Les compétences de la CDC ABC », La communauté, sur comcomabc.fr (consulté le 16 juillet 2019).

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