Top Qs
Chronologie
Chat
Contexte
Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay
intercommunalité française de la Haute-Loire De Wikipédia, l'encyclopédie libre
Remove ads
La communauté d'agglomération du Puy-en-Velay est une communauté d'agglomération française, située dans le département de la Haute-Loire en région Auvergne-Rhône-Alpes. Son nom usuel est « l'Agglo ».
Cet article est une ébauche concernant une intercommunalité française et la Haute-Loire.
.svg){kind=link}
Remove ads
Remove ads
Historique
La communauté d'agglomération du Puy-en-Velay a succédé à l'ancien district urbain du Puy-en-Velay qui comprenait la ville-préfecture et ses cinq communes limitrophes. Au moment de sa création, en 2000, elle a toutefois absorbé deux communautés de communes situées à proximité, celle de Loudes et celle de Saint-Germain-Laprade.
Le schéma départemental de coopération intercommunale, approuvé le par la commission départementale de coopération intercommunale de la Haute-Loire, prévoit la fusion, le , de la communauté d'agglomération du Puy-en-Velay avec les communautés de communes du Plateau de La Chaise-Dieu (moins Berbezit), du Pays de Craponne, des Portes d'Auvergne (moins Varennes-Saint-Honorat), de l'Emblavez et les communes du Pertuis et de Saint-Hostien (membres de la communauté de communes du Meygal)[1].
Le , le périmètre de la communauté d'agglomération est élargi conformément au schéma départemental de coopération intercommunale[2].
Le , deux communes rejoignent la communauté d'agglomération, Saint-Préjet-d'Allier et Monistrol-d'Allier, en provenance de la communauté de communes des Rives du Haut Allier[3].
Remove ads
Territoire communautaire
Résumé
Contexte
Géographie
Elle occupe la majeure partie du centre du département de la Haute-Loire.
Composition
La communauté d'agglomération est composée des 72 communes suivantes :
Démographie
Remove ads
Administration
Résumé
Contexte
Le siège
Le siège de la communauté de communes est situé place de la Libération au Puy-en-Velay[5].
Les élus
Le conseil communautaire de la communauté d'agglomération du Puy-en-Velay se compose de 96 conseillers[6] représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans.
Ils sont répartis comme suit[6] :
Présidence
Compétences
Compétences obligatoires
La communauté de communes exerce, dès son extension, l'ensemble des compétences obligatoires prévues par la loi.
Compétences optionnelles et facultatives
Elle exerce l'ensemble des compétences optionnelles et facultatives qu'exerçaient les communautés de communes fondatrices. La liste de ces compétences figure dans l'annexe 1 de l'arrêté du 26 décembre 2016[13]. Elles devront être harmonisées dans le délai d'un an pour les compétences optionnelles et de deux ans pour les compétences facultatives.
Régime fiscal et budget
Le régime fiscal de la communauté d'agglomération est la fiscalité professionnelle unique (FPU)[5].
Remove ads
Projets et réalisations
Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ?
Notes et références
Voir aussi
Wikiwand - on
Seamless Wikipedia browsing. On steroids.
Remove ads