Traité sur l'Union européenne (1993-2009)
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Cet article parle du traité sur l'Union européenne dans sa version en vigueur entre 1993 et 2009. Pour le traité de Maastricht comme traité modificatif, voir traité de Maastricht ; pour la version actuelle du traité, voir traité sur l'Union européenne.
Le traité sur l'Union européenne (TUE), également appelé traité de Maastricht, est le traité fondateur de l'Union européenne, signé le . Le TUE est révisé une première fois par le traité d'Amsterdam signé le , puis une deuxième fois par le traité de Nice signé le par les États membres de l'Union européenne. La version en vigueur actuellement du TUE est celle modifiée plus en profondeur par le traité de Lisbonne signé le .
Signature | |
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Lieu de signature | Maastricht (Pays-Bas) |
Entrée en vigueur | |
Signataires | 12 États membres de l'Union européenne en 1992 |
Dépositaire | Gouvernement italien |
Traité sur l'Union européenne (depuis 2009)
de l'Union européenne
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