Fichier:Wapen_van_Putte.svg
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Description
Blason InfoField | English: Putte (Belgian Municipality) Nederlands: Putte (Belgische gemeente) |
Blasonnement InfoField | Nederlands: In lazuur drie molenijzers van goud en een uitgetand omboordsel van hetzelfde. |
Références InfoField | Nederlands: Databank Heraldiek |
Date | 3 septembre 2013, 19:49:21 |
Artiste InfoField | Original : Inconnu Vecteur : |
Source | Travail personnel, based on the official version |
SVG information InfoField |
Conditions d’utilisation
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Blason d'une commune flamande
Cette image représente un blason d'une commune ou d'une province flamande. Ce blason est enregistré dans le registre des blasons du Conseil héraldique flamand [1]. Le blason appartient au domaine public d'une ville ou d'un village. L'utilisation de ce blason à des fins publicitaires est strictement interdite. L'article 184 du droit pénal belge prévoit que l'abus ou le forge d'un blason peut être puni d'un emprisonnement de trois mois à trois ans. La tentative de création d'un blason ou la mauvaise utilisation de celui-ci, est puni d'un emprisonnement d'un mois à un an. L'utilisation du blason par des personnes privées, des institutions ou des associations privées n'est autorisé que si le conseil de la commune ou de la ville a officiellement donné la permission pour cela. Voir, par exemple, [2]. Compte tenu de la législation flamande, cette image est considérée comme étant dans le domaine public, tout comme le sont les reproductions de ce blason.English | français | Nederlands | +/− |
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Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
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actuel | 11 juillet 2015 à 13:59 | 262 × 301 (5 kio) | Tom-L | Simpler | |
3 septembre 2013 à 19:50 | 262 × 301 (10 kio) | Tom-L | User created page with UploadWizard |
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Largeur | 261.69 |
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Hauteur | 300.69 |