Fichier:Ordonnance_de_Moulins.jpg
De Wikipedia, l'encyclopédie encyclopedia
Fichier d’origine (1 676 × 2 808 pixels, taille du fichier : 456 kio, type MIME : image/jpeg)
Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.
Description
Français : ordonnance de Charles IX portant réorganisation de la justice. ( ) | |||||||||||||||||||||||||||
---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
Titre |
Français : ordonnance de Charles IX portant réorganisation de la justice. |
||||||||||||||||||||||||||
Description |
English: title page of the Royal Ordinance of Moulins reforming French justice |
||||||||||||||||||||||||||
Date |
février 1566 date QS:P571,+1566-02-00T00:00:00Z/10 |
||||||||||||||||||||||||||
Collection |
institution QS:P195,Q193563 |
||||||||||||||||||||||||||
Lieu actuel |
Droit, économie, politique |
||||||||||||||||||||||||||
Numéro d’inventaire |
F-46829 (17) |
||||||||||||||||||||||||||
Source / photographe |
|
Conditions d’utilisation
Public domainPublic domainfalsefalse |
Cette œuvre est également dans le domaine public dans tous les pays pour lesquels le droit d’auteur a une durée de vie de 100 ans ou moins après la mort de l’auteur. Vous devez aussi inclure un modèle indiquant pourquoi cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis. | |
Ce fichier a été identifié comme étant exempt de restrictions connues liées au droit d’auteur, y compris tous les droits connexes et voisins. |
https://creativecommons.org/publicdomain/mark/1.0/PDMCreative Commons Public Domain Mark 1.0falsefalse
Éléments décrits dans ce fichier
dépeint
image/jpeg
Historique du fichier
Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.
Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
---|---|---|---|---|---|
actuel | 20 octobre 2020 à 07:58 | 1 676 × 2 808 (456 kio) | William C. Minor | == {{int:filedesc}} == {{Artwork | Title = {{fr|Édit et ordonnance du Roy... contenant plusieurs articles sur le fait et administration de la justice ; avec l'arrest de la cour de parlement de Rouen, donné, les chambres assemblées, sur la publication dudit édit. Le tout publié en ladite cour, le 30e jour d'aoust ensuyvant.}} | Description = {{en|Cover of the Royal Ordinance of Moulins reforming French justice}} | Source = {{Gallica|bpt6k9739848q}} | Date = February 1566 | Author... |
Utilisation du fichier
La page suivante utilise ce fichier :
Usage global du fichier
Les autres wikis suivants utilisent ce fichier :
- Utilisation sur www.wikidata.org