Fichier:Logo_EPCI_des_Coteaux-Bellevue.jpg
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Logo_EPCI_des_Coteaux-Bellevue.jpg (437 × 277 pixels, taille du fichier : 31 kio, type MIME : image/jpeg)
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Description
Logo EPCI des Coteaux-Bellevue.jpg |
Logo de la communauté de communes des Coteaux-Bellevue |
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Source | |
Date |
15 avril 2013 à 22:48 (CEST) |
Auteur |
Communauté de communes des Coteaux-Bellevue |
Licence |
Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution. Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous ! Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque. |
Historique du fichier
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Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
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actuel | 15 avril 2013 à 22:48 | ![]() | 437 × 277 (31 kio) | Auxerroisdu68 (discuter | contributions) | {{Logo à vectoriser}} {{Information |Description = Logo de la communauté de communes des Coteaux-Bellevue |Source = http://www.mairie-castelmaurou.fr/article-36-La-CCCB.html |Date = ~~~~~ |Auteur = Communauté de communes de... |
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Utilisation du fichier
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Métadonnées
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Si le fichier a été modifié depuis son état original, certains détails peuvent ne pas refléter entièrement l'image modifiée.
Auteur | Henri |
---|---|
Date et heure de génération des données | 15 avril 2010 à 04:19 |
Date et heure de la numérisation | 15 avril 2010 à 04:19 |
Fractions de secondes de l’horodatage de la prise de vue originale | 83 |
Fractions de secondes de l’horodatage de la numérisation | 83 |