Fichier:Décret_du_18_juin_-_6_juillet_1792.jpg
De Wikipedia, l'encyclopédie encyclopedia
Décret_du_18_juin_-_6_juillet_1792.jpg (368 × 482 pixels, taille du fichier : 103 kio, type MIME : image/jpeg)
Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.
Description
DescriptionDécret du 18 juin - 6 juillet 1792.jpg |
Français : Décret du 18 juin - 6 juillet 1792 relatif aux droits féodaux |
Date | |
Source | https://books.google.fr/books?id=DpcxAAAAIAAJ&pg=PA217&lpg=PA217&dq=d%C3%A9cret+des+18+juin-6+juillet+1792&source=bl&ots=dSqgAyp9ex&sig=_eYaC2_83uFtoP-Gz1IrxF8lOS4&hl=fr&sa=X&ved=0ahUKEwjAicyuoq3QAhUICBoKHaC4DrUQ6AEILjAE#v=onepage&q&f=false |
Auteur | Jean-Baptiste Duvergier |
Conditions d’utilisation
![]() ![]() |
Ce fichier est disponible selon les termes de la licence Creative Commons CC0 Don universel au domaine public. |
La personne qui a associé une œuvre avec cet acte l’a placée dans le domaine public en renonçant mondialement à tous ses droits sur cette œuvre en vertu des lois relatives au droit d’auteur, ainsi qu’à tous les droits juridiques connexes et voisins qu’elle possédait sur l’œuvre, sans autre limite que celles imposées par la loi. Vous pouvez copier, modifier, distribuer et utiliser cette œuvre, y compris à des fins commerciales, sans qu’il soit nécessaire d’en demander la permission.
http://creativecommons.org/publicdomain/zero/1.0/deed.enCC0Creative Commons Zero, Public Domain Dedicationfalsefalse |
Légendes
Ajoutez en une ligne la description de ce que représente ce fichier
Éléments décrits dans ce fichier
dépeint
6 juillet 1792Grégorien
Historique du fichier
Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.
Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
---|---|---|---|---|---|
actuel | 17 novembre 2016 à 08:48 | ![]() | 368 × 482 (103 kio) | Hippo75 | User created page with UploadWizard |
Utilisation du fichier
La page suivante utilise ce fichier :
Ce document provient de « https://fr.wikipedia.org/wiki/Fichier:Décret_du_18_juin_-_6_juillet_1792.jpg ».