Fichier:Blason_Grammont.svg
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Description
DescriptionBlason Grammont.svg |
Français : Blason de la commune de Grammont Nederlands: Gemeentewapen van Geraardsbergen |
Date | |
Source | Travail personnel |
Auteur | Benzebuth198 |
Conditions d’utilisation
Public domainPublic domainfalsefalse |
![]() |
Blason d'une commune flamande
Cette image représente un blason d'une commune ou d'une province flamande. Ce blason est enregistré dans le registre des blasons du Conseil héraldique flamand [1]. Le blason appartient au domaine public d'une ville ou d'un village. L'utilisation de ce blason à des fins publicitaires est strictement interdite. L'article 184 du droit pénal belge prévoit que l'abus ou le forge d'un blason peut être puni d'un emprisonnement de trois mois à trois ans. La tentative de création d'un blason ou la mauvaise utilisation de celui-ci, est puni d'un emprisonnement d'un mois à un an. L'utilisation du blason par des personnes privées, des institutions ou des associations privées n'est autorisé que si le conseil de la commune ou de la ville a officiellement donné la permission pour cela. Voir, par exemple, [2]. Compte tenu de la législation flamande, cette image est considérée comme étant dans le domaine public, tout comme le sont les reproductions de ce blason.English | français | Nederlands | +/− |
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Ce fichier a été identifié comme étant exempt de restrictions connues liées au droit d’auteur, y compris tous les droits connexes et voisins. |
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- Attributions
Légendes
Éléments décrits dans ce fichier
dépeint
Valeur sans élément de Wikidata
11 mars 2013
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523 017 octet
660 pixel
600 pixel
Historique du fichier
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Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
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actuel | 11 mars 2013 à 23:50 | ![]() | 600 × 660 (511 kio) | Benzebuth198 | Meubles centrés |
11 mars 2013 à 23:37 | ![]() | 600 × 660 (511 kio) | Benzebuth198 | User created page with UploadWizard |
Utilisation du fichier
Les 23 pages suivantes utilisent ce fichier :
- Armorial des communes de la province de Flandre-Orientale
- Flandre impériale
- Goeferdinge
- Grammont (Belgique)
- Grimminge
- Idegem
- Moerbeke (Grammont)
- Nederboelare
- Nieuwenhove (Flandre-Orientale)
- Onkerzele
- Ophasselt
- Overboelare
- Schendelbeke
- Smeerebbe
- Smeerebbe-Vloerzegem
- Viane (Belgique)
- Vloerzegem
- Waarbeke
- Zandbergen (Belgique)
- Zarlardinge
- Utilisateur:Benzebuth198/Contibutions
- Utilisateur:Exp JC/Brouillon
- Modèle:Palette Commune de Grammont
Usage global du fichier
Les autres wikis suivants utilisent ce fichier :
- Utilisation sur et.wikipedia.org
- Utilisation sur it.wikipedia.org
- Utilisation sur nl.wikipedia.org
- Utilisation sur no.wikipedia.org
- Utilisation sur pl.wikipedia.org
- Utilisation sur pl.wikivoyage.org
- Utilisation sur ru.wikipedia.org
Métadonnées
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Largeur | 600 |
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Hauteur | 660 |