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intercommunalité française De Wikipédia, l'encyclopédie libre
La communauté de communes de la Haute Vallée de l'Ognon (CCHVO) est une ancienne communauté de communes située dans le département de la Haute-Saône en France.
Communauté de communes de la haute vallée de l’Ognon | |
Paysage du Pays de la haute vallée de l’Ognon. |
|
Administration | |
---|---|
Pays | France |
Région | Bourgogne-Franche-Comté |
Département | Haute-Saône |
Forme | Communauté de communes |
Siège | Mélisey |
Président | Régis Pinot (PRG) |
Date de création | |
Date de disparition | |
Code SIREN | 247000854 |
Démographie | |
Population | 8 760 hab. (2014) |
Densité | 25 hab./km2 |
Géographie | |
Superficie | 346,78 km2 |
Liens | |
Site web | cchvo.org |
Fiche Banatic | Données en ligne |
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La CCHVO a fusionné avec la Communauté de communes des mille étangs dont elle a repris le nom. (2017).
La communauté de communes a été créée par un arrêté préfectoral du [1].
Dans le cadre des dispositions de la loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (Loi NOTRe) du 7 août 2015, qui prévoit que les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre doivent avoir un minimum de 15 000 habitants (et 5 000 habitants en zone de montagnes), le préfet de la Haute-Saône a présenté en octobre 2015 un projet de révision du SDCI qui prévoit notamment la scission de la communauté de communes des mille étangs, comptant légèrement plus de 4 000 habitants, dont certaines communes seraient intégrées à la communauté de communes du Pays de Luxeuil (CCPLx) et les autres communes la CCHVO[2],[3],[4].
Dans ce cadre, le SDCI définitif, approuvé par le préfet le 30 mars 2016, a prévu l'extension :
Le , elle fusionne avec la communauté de communes des mille étangs (sauf trois communes qui rejoignent la communauté de communes du Pays de Luxeuil).
La communauté de communes de la Haute-Vallée de l'Ognon est située au Nord-Est de la Haute-Saône, dans l'arrondissement de Lure.
Elle fait partie :
La haute vallée de l'Ognon est une zone rurale de moyenne montagne, encaissée entre la région des Mille étangs et les Vosges. Le paysage est marqué par de nombreuses forêts abritant une faune et une flore remarquable, et parfois rarissime avec par exemple quelques cassenoix mouchetés et des grands coqs de bruyère.
La CCHVO compte le plus haut village de la Haute-Saône : Belfahy, situé à 950 mètres d'altitude.
L'intercommunalité regroupe, au , les 25 communes suivantes[1] :
Le musée de la Montagne, à Château-Lambert évoque la vie en milieu rural au début du XIXe siècle. Y sont présentés entre autres une maison montagnarde typique, une école, les métiers du bois, de l'artisanat et de la mine.
Les communes de la CCHVO comptent de nombreux campings, gîtes ruraux et maisons d'hôtes.
Le siège de l'intercommunalité est situé à Mélisey, 14 Place du marché[1].
La communauté de communes est administrée par un conseil communautaire constitué, pour la mandature 2014-2020, de 35 délégués représentant chacune des 13 communes membres, répartis sensiblement en fonction de l'importance de leur population, soit :
Le conseil communautaire du 24 avril 2014 a élu son nouveau président, Régis Pinot, maire de Mélisey, et ses 3 vice-présidents, qui sont :
Le bureau communautaire du mandat 2014-2020 est constitué du président, des vice-présidents, et de Jean-Jacques Stoecklin (Belfahy), Michel Seguin (Belmont), Vincent Sarre (Belonchamp), Stéphane Corberand (Ecromagny), Alain Dague (Fresse), Hubert Claudel (Haut-du-Them Château-Lambert), Sylviane Valdenaire (Haut-du-Them Château-Lambert), Jean-Claude Tachet (Miellin), Henri Saintigny (Servance), Bernard Vernier (Servance), Jean Pernot (Ternuay)[7].
Période | Identité | Étiquette | Qualité | |
---|---|---|---|---|
Les données manquantes sont à compléter. | ||||
2004 | 2008 | Daniel Cuynet | Conseiller municipal de Melisey | |
2008[9] | 2014 | Henri Saintigny | Maire de Servance (2008 → 2017) Maire de Servance-Miellin (2017 →) | |
2014[8] | 2017 | Régis Pinot | PRG | Maire de Mélisey (2008 → ) |
L'intercommunalité exerce les compétences qui lui ont été transférées par les communes membres, dans les conditions déterminées par le code général des collectivités territoriales. Il s'agit de :
La Communauté de communes est un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre.
Afin d'assurer la réalisation de ses compétences, la communauté de communes perçoit une fiscalité additionnelle aux impôts locaux des communes, sans fiscalité professionnelle de zone et sans fiscalité professionnelle sur les éoliennes[1].
Afin de financer ce service, elle collecte une redevance d'enlèvement des ordures ménagères[1].
Le territoire de la CCHVO offre de nombreuses possibilités de loisirs sportifs. Une vingtaine circuits de randonnées ont ainsi été créés par la communauté de communes en partenariat avec l'office de tourisme de Melisey[11]. Ils permettent de découvrir les sites naturels préservés et le patrimoine architectural rural à pied, à vélo, à cheval ou même à raquette.
La zone de la Praille, à Melisey, dispose par ailleurs d'une piscine en plein air et d'un terrain de mini-golf. Cette zone de loisirs offre en outre de nombreuses possibilités de loisirs et de détente : jeux pour enfants, terrains de basket et de volley, chemin de promenade, aires de pique-nique...
En face de la zone de la Praille se trouve un centre équestre proposant des randonnées à cheval.
La CCHVO finance le festival Musique et Mémoire. À cette occasion, plusieurs concerts de musique baroque sont proposés dans des églises du territoire (en juillet).
Elle accueille également le festival de randonnée Mille pas aux 1000 étangs d'avril à juin.
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