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traités signés en 1648 à Münster et Osnabrück mettant fin à la guerre de Trente Ans et à la guerre de Quatre-Vingts Ans De Wikipédia, l'encyclopédie libre
Les traités de Westphalie (ou paix de Westphalie), signés le , concluent simultanément deux séries de conflits en Europe :
Type de traité | Traité de paix |
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Langue | Français |
Signé |
24 octobre 1648 Mairie de Münster, principauté épiscopale de Münster |
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Modifiant profondément les équilibres politiques et religieux en Europe et dans le Saint-Empire, ils sont aussi à la base du « système westphalien », expression utilisée a posteriori pour désigner le système international spécifique mis en place, de façon durable, par ces traités.
Les catholiques et les protestants n'acceptant pas encore de se rencontrer autour d'une seule table[1], les pourparlers se tiennent dans deux villes transformées en zone neutre[2] à Münster à partir de puis à Osnabrück à partir de 1645. Les premiers voient s'opposer les Provinces-Unies à l'Espagne d'une part, et la France au Saint-Empire romain germanique d'autre part. Les seconds opposent l'Empire suédois au Saint-Empire. Cette solution, qui est proposée par la Suède, est préférée par tous les belligérants à la solution française qui suggère Hambourg et Cologne, villes trop éloignées l'une de l'autre.
Véritables congrès internationaux, ils voient de nombreuses puissances européennes s'y faire représenter. Les puissances catholiques se réunissent sous la présidence du nonce apostolique Fabio Chigi, futur Alexandre VII[3]. Côté français, la diplomatie engagée par Mazarin est décisive[Comment ?].
Les trois traités signés à leur issue sont :
Les principaux bénéficiaires sont la Suède, les Provinces-Unies et la France.
Les décisions remodèlent l'Europe pour de longues années. Les grandes lignes sont :
Le traité de Westphalie est la base de l'organisation de l'Allemagne jusqu'à la suppression du Saint-Empire romain germanique en 1806. Les principales dispositions sont :
L'Empire se trouve morcelé en 350 États allemands, dont les pouvoirs des princes sont renforcés, affaiblissant ainsi la puissance des Habsbourg[5].
Les traités reconnaissent les trois confessions catholique, luthérienne et calviniste dans le Saint-Empire, les princes conservant le droit d'imposer leur religion à leurs sujets. Les autres dispositions principales sont :
Il s'agit donc d'une norme de non-ingérence : la religion devient un domaine géré librement par chaque État, avec une laïcisation progressive des relations internationales qui permet aux États de s'émanciper des dogmes religieux. Les contestations les plus virulentes viennent du Saint-Siège, qui perd là une grande partie de son influence sur la politique européenne, et de l'Espagne qui poursuit la lutte contre la France jusqu'au traité des Pyrénées en 1659[6].
Derrière les expressions de « système international westphalien », « ordre westphalien » ou encore « tournant westphalien » se trouve « l'idée selon laquelle ces traités auraient vu la naissance d’un nouvel ordre international fondé sur l'affrontement d'États désormais souverains et égaux en droit, et participant par conséquent d'une stabilisation de l'ordre international après une époque de guerres civiles[7] ». Ces traités seraient ainsi à l'origine de principes élémentaires du droit international contemporain tels que l'inviolabilité des frontières ou la non-intervention dans les affaires domestiques d'un État. Il faut toutefois garder à l'esprit qu'il s'agirait du point de départ d'un long processus aboutissant à la mise en place et la relative acceptation de ces règles ; par ailleurs les notions d'État et de frontière doivent être saisies dans leur réalité du XVIIe siècle.
Le traité a pour résultat le fait que les États se reconnaissent mutuellement comme légitimes sur leur territoire propre. Les États reconnaissent[8] :
C'est une nouvelle conception de la souveraineté qui perdura jusqu'à la bipolarisation de la guerre froide, et qui reste une norme juridique moderne[9][réf. nécessaire].
Les traités de Westphalie, vu leur importance, sont au centre de nombreuses querelles institutionnelles, juridiques et mémorielles, tant en France qu'en Allemagne.
Ainsi, dès les années 1920, les théoriciens du nazisme souhaitent mettre à bas les dispositions des traités, véritable origine, à leurs yeux, des maux du Reich depuis leur signature[10]. En effet, pour les chercheurs nazis, le texte des traités est la matrice de l'impuissance politique du Reich et des Allemands : en 1943, deux historiens allemands affirment que la dissolution de la souveraineté du Reich en une multitude de principautés, reprenant en cela les arguments de Friedrich Grimm, mis en forme dans les années 1920, constitue la cause fondamentale de la perte de pouvoir de l'Empire, du Reich, sur l'échiquier européen, entraînant la perte de contrôle de territoires germaniques[11]. La mémoire nazie de ces traités insiste également sur les ferments de dissolution du Reich, œuvre juridique dotée, selon les théoriciens nazis, d'une « base raciale ».
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