Fichier:SENATE.png
De Wikipedia, l'encyclopédie encyclopedia
Fichier d’origine (490 × 725 pixels, taille du fichier : 207 kio, type MIME : image/png)
Description
SENATE.png |
Insigne du Sénat du Canada |
---|---|
Source |
Image extraite de la page d'accueil du site web du Sénat du Canada le 23 juin 2011, URL: http://www.sen.parl.gc.ca/ modifiée pour la rendre conforme au logo utilisée sur les publications françaises du Sénat (p. ex.: http://www.parl.gc.ca/Content/SEN/Committee/411/nffn/pdf/04issue.pdf) et convertie au format PNG. |
Date |
23 juin 2011 |
Auteur |
Le Sénat du Canada |
Licence |
Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.
Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution. Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous ! Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque. « Il est permis de reproduire les délibérations des comités du Sénat, en tout ou en partie, sur n'importe quel support, pourvu que la reproduction soit exacte et qu'elle ne soit pas présentée comme une version officielle, c’est à dire que les délibérations des comités sénatoriaux ne soient pas utilisées d’une manière susceptible de compromettre l’exactitude et l’intégrité de leur contenu ou d’entacher la dignité du Sénat, de ses comités ou des sénateurs. Il n'est toutefois pas permis de reproduire, de distribuer ou d'utiliser les délibérations pour la réalisation d'un profit financier. Toute autre utilisation doit faire l’objet d’une autorisation du Sénat, sur présentation d’une demande écrite au Comité sénatorial permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration. Toute utilisation non permise ou non formellement autorisée peut être considérée comme une violation du droit d’auteur aux termes de la Loi sur le droit d’auteur. » (http://www.parl.gc.ca/ImportantNotices.aspx?Language=F&view=S) |
Historique du fichier
Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.
Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
---|---|---|---|---|---|
actuel | 13 avril 2020 à 19:51 | 490 × 725 (207 kio) | TrailBlzr (discuter | contributions) | Retour sur la version du 3 mai 2015 à 16:31 (CEST) | |
13 avril 2020 à 19:49 | 210 × 141 (14 kio) | TrailBlzr (discuter | contributions) | Retour sur la version du 23 juin 2011 à 17:14 (CEST) | ||
3 mai 2015 à 16:31 | 490 × 725 (207 kio) | Superbenjamin (discuter | contributions) | {{Information | Source = http://reg.gg.ca/heraldry/pub-reg/project-pic.asp?lang=f&ProjectID=1283&ProjectElementID=4485 | Auteur = Autorité héraldique du Canada | Licence = {{marque déposée}} }} | ||
23 juin 2011 à 17:14 | 210 × 141 (14 kio) | RXcanadensis (discuter | contributions) | {{Information |Description = Insigne du Sénat du Canada |Source = http://www.sen.parl.gc.ca/ |Date = 23 juin 2011 |Auteur = Autorité héraldique du Canada |Permission = }} <!--Merci d'ajouter au moins une catégorie. Exemple : [[Catégorie:Image sur W |
Vous ne pouvez pas remplacer ce fichier. Cette option est disponible quatre jours après la création de votre compte (statut autoconfirmed), de même que le renommage des pages et la modification des pages semi-protégées.
Utilisation du fichier
Les 4 pages suivantes utilisent ce fichier :
Métadonnées
Ce fichier contient des informations supplémentaires, probablement ajoutées par l'appareil photo numérique ou le numériseur utilisé pour le créer.
Si le fichier a été modifié depuis son état original, certains détails peuvent ne pas refléter entièrement l'image modifiée.
Résolution horizontale | 28,35 pt/cm |
---|---|
Résolution verticale | 28,35 pt/cm |